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Contrat de ville de Quimper Communauté - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 442

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 93.7 Ko


 

Contrat de ville de Redon 2015-2020

Publié le : 10/09/2015

Réf. : 10840

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Groupement d'Intérêt Public du Pays de Redon – Bretagne-Sud, Maison de l'Emploi, du Développement, de la Formation et de l'Insertion du Pays de Redon, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Pôle Emploi Ille-et-Vilaine, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Ville de Rennes, Procureur de la République, Néotoa, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Conseil Régional de Bretagne, Communauté de Communes du Pays de Redon, Préfecture d'Ille-et-Vilaine, Préfecture de la Région Bretagne, Ville de Redon

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de ville de Reims Metropole 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10870

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : OPH Reims Habitat Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Communauté d'Agglomération Reims Métropole, Commune de Reims, Académie de Reims, Préfecture de la Marne, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Procureur de la République de Reims, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.4 Mo


 

Contrat de ville de Rennes - Convention cadre

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 452

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 7/02/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 207 Ko


 

Contrat de ville de Romans sur Isère - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 486

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 259 Ko


 

Contrat de ville de Sada - Chiconi - Convention cadre

Publié le : 01/02/2001

Réf. : 550

Type : Contrat, convention, protocole


Signature : 12/02/01

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 179 Ko


 

Contrat de ville de Saint Dizier - Convention Cadre

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 136

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 73.4 Ko


 

Contrat de ville de Saint Etienne - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 528

Type : Contrat, convention, protocole


Signé le 16/09/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1016 octets


 

Contrat de Ville de Saint Louis Convention cadre 2015-2020

Publié le : 24/06/2015

Réf. : 12180

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.7 Mo


 

Contrat de ville de Saint-Amand-Montrond 2015-2020 quartier prioritaire Le Vernet

Publié le : 21/10/2015

Réf. : 12222

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.3 Mo


 

Contrat de Ville de Saint-Brieuc Agglomération 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10826

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ministère de la justice, Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor, Inspection académique des Côtes d'Armor, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Côtes d'Armor Habitat, Saint-Brieuc Agglomération, Préfecture des Côtes d'Armor, Ville de Saint-Brieux, Ville de Ploufragan, Ville de Plédran, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Pôle emploi, Terre & Baie Habitat

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 58.2 Mo


 

Contrat de ville de Saint-Dié-des-Vosges 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10916

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Vosges, Chambre de Commerce d'Industrie des Vosges, Agence régionale de santé Lorraine (ARS), Face Vosges, Pôle emploi de Saint-Dié-des-Vosges, Toit Vosgien, Caisse d'Allocations Familiales des Vosges, Vosgelis, Caisse des dépôts et consignations de Lorraine, Académie de Nancy-Metz, Procureur de la République, Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges, Préfecture des Vosges, Ville de Saint-Dié-des-Vosges, Conseil Régional de Lorraine, Conseil Départemental des Vosges

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 56.0 Mo


 

Contrat de ville de Saint-Gilles - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 401

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 153 Ko


 

Contrat de ville de Saint-Joseph - Convention cadre (La Réunion)

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 339

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Outre-mer

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 109 Ko


 

Contrat de ville de Saint-Laurent du Maroni - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 491

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 222 Ko


 

Contrat de ville de Saint-Louis - Convention cadre (La Réunion)

Publié le : 01/03/2001

Réf. : 760

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 433 Ko


 

Contrat de ville de Saint-Malo - Convention Cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 326

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 129 Ko


 

Contrat de ville de Saint-Pierre- Convention cadre (La Réunion)

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 759

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 171 Ko


 

Contrat de ville de Saint-Quentin 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 10973

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : EPIDE, Maison du CIL SA d'HLM, Habitat Saint-Quentinois, Pôle emploi de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Procureur de la République de Saint-Quentin, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Ville de Saint-Quentin, Préfecture de l'Aisne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.6 Mo


 

Contrat de ville de Sainte Marie 2015-2020

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10960

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


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