Contrat de ville de Saintes - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 558
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 256 Ko
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Contrat de ville de Sarreguemines - Convention cadre
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 276
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 184 Ko
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Contrat de ville de Seine-Eure - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 511
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Eure
- Commune : Louviers
- Commune : Pont-de-l'Arche
- Commune : Val-de-Reuil
- Région : Normandie
- CV : Seine-Eure (Louviers/Val-de-Reuil/Pont-de-l'Arche)
Taille du fichier : 242 Ko
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Contrat de ville de Sénart - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 706
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Cesson
- Commune : Combs-la-Ville
- Commune : Lieusaint
- Commune : Moissy-Cramayel
- Commune : Nandy
- Commune : Savigny-le-Temple
- Commune : Vert-Saint-Denis
- CV : Sénart
Taille du fichier : 89.0 Ko
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Contrat de ville de St-Denis / Ste-Marie - Convention cadre (la Réunion)
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 758
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 219 Ko
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Contrat de ville de Tarbes - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 856
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 169 Ko
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Contrat de ville de Thiers - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 487
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 274 Ko
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Contrat de ville de Thiers 2015-2020 Quartiers Centre ancien et Molles Cizolles
Publié le : 08/07/2015
Réf. : 10814
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Thiers
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC Thiers Communauté
- CV : Thiers
- QP : Centre Ancien
- QP : Molles Cizolles
Taille du fichier : 40.7 Mo
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Contrat de ville de Valenciennes Métropole 2015-2020
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 10952
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Hainaut, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, GIP DRE, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Préfecture du Nord, Valenciennes Métropole, Conseil Départemental du Nord, Ville d'Anzin, Ville d'Aulnoy-Lez-Valenciennes, Ville de Beuvrages, Ville de Bruay-sur-L'Escaut, Ville de Condé-sur-L'Escaut, Ville de Crespin, Ville de Fresnes-sur-Escaut, Ville de Maing, Ville de Marly, Ville de Odomez, Chambre de Commerce et d'Industrie du Grand Hainaut, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Chambre de métiers et de l’artisanat, Académie de Lille, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Procureur de la République de Valenciennes, Pôle emploi de Hainaut
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Anzin
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Condé-sur-l'Escaut
- Commune : Fresnes-sur-Escaut
- Commune : Onnaing
- Commune : Quiévrechain
- Commune : Saint-Saulve
- Commune : Valenciennes
- Commune : Vicq
- Commune : Vieux-Condé
- QP : Centre Ville
- QP : Centre Ville
- QP : Verrerie - Square Rpublique
- QP : Zone Intercommunale Rives De L'Escaut
- QP : Cit Thiers - Cit Du Rivage
- QP : Vicq Quatre Chasses Poudrire Faiencerie
- QP : La Ppinire
- QP : Dutemple Chasse Royale Saint Waast - La Sentinelle
- QP : Cit Le Jard
- QP : La Solitude Hermitage
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 6.2 Mo
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Contrat de ville de Valenton - Villeneuve Saint Georges - Convention cadre
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 687
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Valenton
- Commune : Villeneuve-Saint-Georges
- CV : Valenton/Villeneuve-Saint-Georges
Taille du fichier : 486 Ko
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Contrat de Ville de valréas 2015-2020
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 12480
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 29.3 Mo
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Contrat de ville de Vannes 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10845
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Bretagne sud Habitat, Vannes Golfe Habitat, Espacil, Mission locale de Vannes, Pôle emploi, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Conseil Départemental du Morbihan, Conseil Régional de Bretagne, Ville de Vannes, Préfecture du Morbihan, DIRECCTE, DDTM, DASEN, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Direction Régionale des Affaires Culturelles, Agence Régionale de Santé de Bretagne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Bretagne
- ZUS : Ménimur
- Département : Morbihan
- Commune : Vannes
- CV : Vannes agglo
- QP : Kercado
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat de ville de Vendôme Quartier prioritaire des Rottes 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 10858
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Loir-et-Cher Logement, Terres de Loire Habitat, Académie d'Orléans-Tours, Caisse d'Allocations Familiales du Loir-et-Cher, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loir-et-Cher, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Immobilière 3F, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Loir-et-Cher, Chambre de Commerce de d'Industrie du Loir-et-Cher, Pôle emploi, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté du Pays de Vendôme, Ville de Vendôme, Préfecture de Loir-et-Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loir et Cher
- EPCI : CC du Pays de Vendôme
- Commune : Vendôme
- CV : CC du Pays de Vendôme
- QP : Les Rottes
Taille du fichier : 999 Ko
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Contrat de ville de Vernon - convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 512
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 356 Ko
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Contrat de ville de Vierzon - Convention Cadre
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 315
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 144 Ko
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Contrat de ville de Vierzon 2015-2020, Quartiers prioritaires Clos du Roy / Centre-ville
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10847
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie du Cher, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Préfecture du Cher, Procureur de la République, Ville de Vierzon, Communauté de Communes Vierzon Sologne Berry, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Cher, Conseil Départemental du Cher, Caisse d'Allocations Familiales du Cher, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Cher, Pôle emploi du Cher, SA France Loire, Office Public de l'Habitat du Cher
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Vierzon
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- CV : CC Vierzon-Sologne-Berry
- QP : Clos Du Roy - Centre Ville - Vierzon
Taille du fichier : 4.7 Mo
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Contrat de Ville de Villemomble 2015-2020
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 12280
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 909 Ko
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Contrat de ville de Vitry-le-François - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 562
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 115 Ko
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Contrat de ville des Anses d'Arlet - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 639
Type : Contrat, convention, protocole
Signé le 4/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 39.3 Ko
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Contrat de Ville des communes d'Avranches et de Saint-Martin-des-Champs
Publié le : 09/10/2015
Réf. : 12415
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 21.7 Mo
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