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Contrat de ville de Saintes - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 558

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 256 Ko


 

Contrat de ville de Sarreguemines - Convention cadre

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 276

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 184 Ko


 

Contrat de ville de Seine-Eure - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 511

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 242 Ko


 

Contrat de ville de Sénart - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 706

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 89.0 Ko


 

Contrat de ville de St-Denis / Ste-Marie - Convention cadre (la Réunion)

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 758

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 219 Ko


 

Contrat de ville de Tarbes - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 856

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 169 Ko


 

Contrat de ville de Thiers - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 487

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 274 Ko


 

Contrat de ville de Thiers 2015-2020 Quartiers Centre ancien et Molles Cizolles

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10814

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 40.7 Mo


 

Contrat de ville de Valenciennes Métropole 2015-2020

Publié le : 22/06/2015

Réf. : 10952

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Hainaut, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, GIP DRE, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Préfecture du Nord, Valenciennes Métropole, Conseil Départemental du Nord, Ville d'Anzin, Ville d'Aulnoy-Lez-Valenciennes, Ville de Beuvrages, Ville de Bruay-sur-L'Escaut, Ville de Condé-sur-L'Escaut, Ville de Crespin, Ville de Fresnes-sur-Escaut, Ville de Maing, Ville de Marly, Ville de Odomez, Chambre de Commerce et d'Industrie du Grand Hainaut, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Chambre de métiers et de l’artisanat, Académie de Lille, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Procureur de la République de Valenciennes, Pôle emploi de Hainaut

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.2 Mo


 

Contrat de ville de Valenton - Villeneuve Saint Georges - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 687

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 486 Ko


 

Contrat de Ville de valréas 2015-2020

Publié le : 17/12/2015

Réf. : 12480

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 29.3 Mo


 

Contrat de ville de Vannes 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10845

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Bretagne sud Habitat, Vannes Golfe Habitat, Espacil, Mission locale de Vannes, Pôle emploi, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Conseil Départemental du Morbihan, Conseil Régional de Bretagne, Ville de Vannes, Préfecture du Morbihan, DIRECCTE, DDTM, DASEN, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Direction Régionale des Affaires Culturelles, Agence Régionale de Santé de Bretagne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.1 Mo


 

Contrat de ville de Vendôme Quartier prioritaire des Rottes 2015-2020

Publié le : 15/07/2015

Réf. : 10858

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Loir-et-Cher Logement, Terres de Loire Habitat, Académie d'Orléans-Tours, Caisse d'Allocations Familiales du Loir-et-Cher, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loir-et-Cher, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Immobilière 3F, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Loir-et-Cher, Chambre de Commerce de d'Industrie du Loir-et-Cher, Pôle emploi, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté du Pays de Vendôme, Ville de Vendôme, Préfecture de Loir-et-Cher

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 999 Ko


 

Contrat de ville de Vernon - convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 512

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 356 Ko


 

Contrat de ville de Vierzon - Convention Cadre

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 315

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 144 Ko


 

Contrat de ville de Vierzon 2015-2020, Quartiers prioritaires Clos du Roy / Centre-ville

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10847

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Commerce et d'Industrie du Cher, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Préfecture du Cher, Procureur de la République, Ville de Vierzon, Communauté de Communes Vierzon Sologne Berry, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Cher, Conseil Départemental du Cher, Caisse d'Allocations Familiales du Cher, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Cher, Pôle emploi du Cher, SA France Loire, Office Public de l'Habitat du Cher

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


 

Contrat de Ville de Villemomble 2015-2020

Publié le : 09/11/2015

Réf. : 12280

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 909 Ko


 

Contrat de ville de Vitry-le-François - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 562

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 115 Ko


 

Contrat de ville des Anses d'Arlet - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 639

Type : Contrat, convention, protocole


Signé le 4/05/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 39.3 Ko


 

Contrat de Ville des communes d'Avranches et de Saint-Martin-des-Champs

Publié le : 09/10/2015

Réf. : 12415

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 21.7 Mo


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