Contrat de ville du Grand Verdun Version cadre 2015-2020
Publié le : 16/06/2015
Réf. : 12330
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.4 Mo
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Contrat de ville du Lamentin - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 638
Type : Contrat, convention, protocole
Signé le 26 Mai 2000 en présence Claude Brévan, déléguée interministérielle à la ville
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 108 Ko
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Contrat de ville du Lamentin 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 12433
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat de ville du Mantois 2015-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10895
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SOVAL, OSICA, Opievoy, Mantes-en-Yvelines Habitat, Logirep, Le Logement francilien, SA. HLM IRP, Emmaüs Habitat, Coopération et Famille, Coallia, Préfecture des Yvelines, Communauté d'Agglomération de Mantes-en-Yvelines, Ville de Mantes-la-Jolie, Ville de Mantes-la-Ville, Ville de Limay, Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, ADOMA
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- EPCI : CA de Mantes en Yvelines (CAMY)
- Commune : Limay
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Mantes-la-Ville
- QEB : Le Val Fourré.
- QP : Merisiers Plaisances
- QP : Domaine De La Valle
- QP : Centre-Sud
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville du Moule 2015-2020 Quartiers du Bourg et de champ-grillé 2
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10958
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etablissement Public Foncier Local de la Guadeloupe, Société Immobilière de la Guadeloupe, SEMSAMAR, Banque Publique d’Investissements Antilles-Guyane, Chambre de Commerce et d'Industrie des Iles de Guadeloupe, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe, Agence française de développement (AFD), Caisse des Dépôts et Consignations Antilles Guyane, Communauté d’Agglomération de Nord Grande-Terre, Conseil Départemental de Guadeloupe, Conseil Régional de Guadeloupe, Caisse Générale de Sécurité Social de Guadeloupee, Caisse d’Allocations Familiales de Guadeloupe, Agence Régionale de Santé de Guadeloupe, Pôle emploi Guadeloupe, Académie de Guadeloupe, Préfecture de la Région Guadeloupe, Ville du Moule
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Contrat de Ville du Pays Ajaccien 2015-2020
Publié le : 05/11/2015
Réf. : 12232
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Contrat de ville du pays barois - Convention cadre (Bar-le-Duc)
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 801
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 248 Ko
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Contrat de Ville du Pays de Grasse 2015-2020
Publié le : 12/11/2015
Réf. : 12466
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 51.5 Mo
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Contrat de ville du Pays de Saint-Marcellin
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12356
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.6 Mo
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Contrat de ville du Pays du Grand Combien 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10903
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture du Gard, Communauté de Communes du Pays Grand Combien, Ville de La Grande Combe, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil départemental du Gard, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Chambre de Commerce et de l'Industrie d'Alès, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Néolia
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Pays Grand Combien
- Commune : La Grand-Combe
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CC du Pays Grand Combien
- QP : Centre Ville - Arboux
- QP : Trescol - La Levade
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat de ville du Port - La Possession - Convention cadre (La Réunion)
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 762
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 116 Ko
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Contrat de ville du Puy en Velay - Convention Cadre
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 297
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Le Puy-en-Velay
- Département : Haute Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Le Puy-en-Velay
Taille du fichier : 683 Ko
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Contrat de ville du quartier Bourg du Pays Foyen 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10806
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Clairisienne, Mésolia, caisse d'allocations familiales de la Gironde, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Département de la Gironde, Conseil régional d'Aquitaine, Chambre de commerce et d'industrie de Libourne, Pôle emploi, Gironde Habitat, Services de l'Education Nationale, Agence régionale de santé d'Aquitaine, Préfecture de la région Aquitaine, préfecture de la Gironde, Communauté de communes du Pays Foyen, Club des entreprises du Pays Foyen, Commune de Sainte Foy la Grande, commune de Pineuilh, Mission locale du Libournais, Chambre de métiers et de l'artisanat Aquitaine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Pays Foyen
- Commune : Pineuilh
- Commune : Sainte-Foy-la-Grande
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CC du Pays Foyen
- QP : Quartier Bourg
Taille du fichier : 17.8 Mo
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Contrat de ville du Robert 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10961
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de la Martinique (CRESS), Agence française de développement (AFD), Préfecture de la Martinique, Ville du Robert, Conseil Général de la Martinique, Conseil régional Martinique, Communauté d'Agglomération Cap Nord, Académie de Martinique, Procureur de la République, Agence régional de Santé de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Pôle Emploi Martinique, SM OZANAM, Société Immobilière de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Caisse des dépôts et consignations de la Martinique
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Commune : Le Robert
- QP : Zone De Cité Lacroix Trou Terre Pointe Lyunch
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat de Ville du Saint-Gaudinois 2015-2020 Quartier du Coeur de ville
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 12377
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat de ville du Secteur Centre (Deuil-la-Barre / Ermont / St-Gratien / Soisy-sous-Montmorency) - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 652
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Deuil-la-Barre
- Commune : Ermont
- Commune : Saint-Gratien
- Commune : Soisy-sous-Montmorency
- CV : Secteur Centre
Taille du fichier : 233 Ko
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Contrat de ville du Secteur Est du Val d'Oise - Convention Cadre (Arnouville les Gonesse, Garges les Gonesse, Gonesse, Goussainville, Montmagny, Sarcelles, Villiers le Bel)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 328
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Arnouville-lès-Gonesse
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Gonesse
- Commune : Goussainville
- Commune : Montmagny
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
- CV : Secteur Est
Taille du fichier : 133 Ko
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Contrat de ville du Sénonais (Sens) - Convention cadre
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 836
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 218 Ko
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Contrat de ville du Senonais 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 12202
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 50.3 Mo
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Contrat de Ville du Soissonnais 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 12403
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
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