Contrat de ville du territoire de la CC du Roussillonnais
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12357
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.3 Mo
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Contrat de ville du territoire de la communauté de communes Porte Dauphinoise de Lyon saint Exupéry Contrat cadre pour le quartier Belmont Moulin Villette Commune de Chavanoz
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12360
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de ville du Toulois (Toul) - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 844
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Meurthe et Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Chaudeney-sur-Moselle
- Commune : Dommartin-lès-Toul
- Commune : Écrouves
- Commune : Toul
- CV : Toul
Taille du fichier : 77.0 Ko
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Contrat de Ville du Val d'Orge 2015-2020
Publié le : 02/06/2015
Réf. : 12235
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Brétigny-sur-Orge
- Commune : Fleury-Mérogis
- Commune : Morsang-sur-Orge
- Commune : Sainte-Geneviève-des-Bois
- Commune : Saint-Michel-sur-Orge
Taille du fichier : 86.3 Mo
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Contrat de ville du Val d'Yerres - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 737
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Boussy-Saint-Antoine
- Commune : Brunoy
- Commune : Épinay-sous-Sénart
- Commune : Quincy-sous-Sénart
- Commune : Yerres
- CV : Val d'Yerres
Taille du fichier : 322 Ko
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Contrat de ville du Val d'Yerres 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10876
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de l’Essonne, Communauté d'Agglomération du Val d'Yerres, Ville de Brunoy, Ville d'Epinay-sous-Sénart, Ville de Quincy-sous-Sénart, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Procureur de la République d’Evry, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE), Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, OSICA, ICF Habitat La Sablière, Vilogia, La STRAV
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Cinéastes-Plaine
- Département : Essonne
- Commune : Brunoy
- Commune : Épinay-sous-Sénart
- Commune : Quincy-sous-Sénart
- CV : Val d'Yerres
- QP : Les Hautes Mardelles
- QP : Le Vieillet
Taille du fichier : 5.2 Mo
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Contrat de ville du Val de Seine (Ecquevilly - Les Mureaux - Meulan - Bouafle) - Convention cadre
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 819
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Bouafle
- Commune : Ecquevilly
- Commune : Meulan
- Commune : Les Mureaux
- CV : Val de Seine
Taille du fichier : 262 Ko
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Contrat de ville du Val Maubuée 2015-2020 Convention cadre
Publié le : 10/09/2015
Réf. : 12252
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.0 Mo
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Contrat de ville du Val Maubuée - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 707
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Croissy-Beaubourg
- Commune : Émerainville
- Commune : Lognes
- Commune : Noisiel
- Commune : Torcy
- Commune : Champigny-sur-Marne
- CV : Champigny-sur-Marne
- CV : Val Maubuée
Taille du fichier : 50.0 Ko
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Contrat de ville Épernay 2015-2020
Publié le : 24/08/2015
Réf. : 10867
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre d'Agriculture de la Marne, Pole emploi d'Epernay, Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Ville d'Epernay, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Préfecture de la Marne, Communauté de communes d'Épernay - Pays de Champagne, Académie de Reims, Conseil Départemental de la Marne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Marne
- EPCI : CC Épernay - Pays de Champagne
- Région : Grand Est
- Commune : Épernay
- CV : CC Epernay Pays de Champagne
- QP : Bernon
Taille du fichier : 16.1 Mo
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Contrat de ville et prévention des discriminations : Analyse de l’axe « lutte contre les discriminations » dans les contrats de ville". Réseau RECI, nov. 2016
Publié le : 10/01/2017
Réf. : 13962
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV), Réseau Ressources pour l'Egalité des Chances et l'Intégration (RECI)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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Contrat de ville Etaples 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12400
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat de ville Evry Centre Essonne 2014-2020
Publié le : 15/02/2015
Réf. : 10881
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agglomération Evry Centre Essonne, Ville de Ris-Orangis, Conseil Départemental de l'Essonne, Préfecture de l’Essonne, Commune d'Evry, Courcouronnes, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, TICE, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, La Poste, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Pôle emploi, Dynamique emploi, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Centre Hospitalier Sud-Francilien
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA d'Évry Centre Essonne
- Commune : Courcouronnes
- Commune : Évry
- Commune : Ris-Orangis
- CV : CA Evry Centre Essonne (CAECE)
- QP : Moulin A Vent
- QP : Plateau
- QP : Le Canal
- QP : Les Pyramides
- QP : Les Aunettes
- QP : Champtier Du Coq
- QP : Petit Bourg
- QP : Le Parc Aux Livres
- QP : Les Passages
- QP : Les Epinettes
- QP : Champs Elyses
Taille du fichier : 11.7 Mo
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Contrat de ville Hazebrouck 2014-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10948
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville d'Hazebrouck, Communauté de communes de Flandre Intérieure, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Préfecture du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Mission locale d'Hazebrouck, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Partenord Habitat, Directoire Cottage Social des Flandres, La Maison Flammande, Centre d'Animation du Nouveau Monde, Caisse d'Allocations Familiales du Nord
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Hazebrouck
- CV : CC de Flandre Intérieure
- QP : Rsidences Pasteur Et Foch
Taille du fichier : 33.0 Mo
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Contrat de Ville intercommunal 2015-2020 Communauté d'Agglomération Saint-Quentin-en-Yvelines
Publié le : 06/10/2015
Réf. : 12263
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 39.5 Mo
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Contrat de ville intercommunal CC du Haut Val d'Oise Ville de Persan 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10893
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission locale de Persan, EPIDE, Opievoy, Pôle emploi Val d'Oise, Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Conseil général du Val d'Oise (CG 95), Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Commune de Persan, Communauté de communes du Haut Val d'Oise, Préfecture du Val d'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- EPCI : CC du Haut Val d'Oise
- Commune : Persan
- CV : CC du Haut Val d'Oise
- QP : Le Village
Taille du fichier : 5.8 Mo
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Contrat de ville intercommunal d'Orléans - Convention Cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 321
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 229 Ko
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Contrat de ville intercommunal des Portes de Paris - Convention Cadre (Noisy le Grand, Villiers sur Marne)
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 299
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Noisy-le-Grand
- Commune : Villiers-sur-Marne
- CV : Portes de Paris
Taille du fichier : 71.5 Ko
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Contrat de ville intercommunal Les Portes de l'Essonne 2015-2020
Publié le : 29/06/2015
Réf. : 10877
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : L'Athégienne, Coopération et Famille, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Immobilière 3F, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Directeur Départemental des territoires de l'Essonne, Directeur départemental de la cohésion sociale (DDCS), Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, Direction Départemental de la Sécurité Publique - DDSP, Direction Régionale des Affaires Culturelles, Direction du Service Départemental de l’ONACVG, Direction du Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation, Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ), Déléguation Départementale aux Droits des Femmes et à l’Égalité, Groupement de Gendarmerie de l’Essonne, Préfecture de l’Essonne, Préfet Délégué à l'Egalité des Chances de l’Essonne, Sous-Préfèt de Palaiseau, Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne, Ville de Savigny-sur-Orge, Ville d'Athis-Mons, Procureur de la République d’Evry, Conseil Départemental de l'Essonne, Académie de Créteil, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Chambre de commerce et de l’industrie de l’Essonne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), DIRECCTE, Pôle emploi de l'Essonne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Athis-Mons
- Commune : Savigny-sur-Orge
- QP : Le Noyer Renard
- QP : Clos Nollet
- QP : Grand Vaux
Taille du fichier : 8.1 Mo
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Contrat de ville interdépartemental d'Antony, Massy et Palaiseau - Convention-cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 736
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Massy
- Commune : Palaiseau
- Commune : Antony
- CV : Palaiseau/Massy/Antony
Taille du fichier : 155 Ko
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