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Contrat de ville Vauvert Petite Camargue 2015-2020

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10904

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Un toit pour tous, Semiga, Chambre de Commerce d'Industrie de Nîmes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA), Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Gard, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Procureur de la République, Académie de Montpellier, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Conseil départemental du Gard, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Communauté de Communes de Petite Camargue, Ville de Vauvert, Préfecture du Gard

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.4 Mo


 

Contrat Local de Sécurité - contrats de ville et prévention

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 93

Type : Etat de la question


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 15.4 Ko


Auteurs : SOLIER Patrice, Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)

Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement durable
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Contrat unique de la Ville d'Aulnay-sous-Bois

Publié le : 22/10/2015

Réf. : 12274

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.1 Mo


 

Contrat unique de ville 2015-2020 un nouvel élan pour les Terriers, un renouveau pour la ville de Pont-Sainte-Maxence

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 10980

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence d’urbanisme Oise-la-vallée, OSICA, OPAC de l’Oise, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, EPIDE, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale de la vallée de l’Oise, Pôle emploi, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République de Senlis, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte, Ville de Pont-Sainte-Maxence, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Préfecture de l'Oise

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.2 Mo


 

Contrat Unique pour la Politique de la Ville Mulhouse Alsace Agglomération 2015-2020

Publié le : 13/07/2015

Réf. : 10569

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture du Haut-Rhin, Ville de Wittenheim, Ville d’Illzach, Agence d’Urbanisme de la Région Mulhouse, Mulhouse Alsace Agglomération, Commune de Mulhouse, Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV), Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 72.2 Mo


 

Contrat urbain de cohésion social de Joinville-le-Pont

Publié le : 05/10/2007

Réf. : 4492

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 136 Ko


 

Contrat urbain de cohésion social de Kourou

Publié le : 27/04/2007

Réf. : 4493

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 3.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion social de La Ciotat

Publié le : 06/02/2007

Réf. : 4494

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 259 Ko


 

Contrat urbain de cohésion social de La Possession

Publié le : 12/03/2007

Réf. : 4495

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 706 Ko


 

Contrat urbain de cohésion social de La Seyne-sur-Mer

Publié le : 27/02/2007

Réf. : 4496

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion social de La Voulte-sur-Rhône

Publié le : 22/02/2007

Réf. : 4497

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.4 Mo


 

Contrat urbain de cohésion social de Lannion

Publié le : 31/03/2007

Réf. : 4498

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 703 Ko


 

Contrat urbain de cohésion social de Laon

Publié le : 09/02/2007

Réf. : 4499

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 9.3 Mo


 

Contrat urbain de cohésion social de Le Bouscat

Publié le : 27/03/2007

Réf. : 4500

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.9 Mo


 

Contrat urbain de cohésion social de Le Havre

Publié le : 15/01/2007

Réf. : 4501

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 618 Ko


 

Contrat urbain de cohésion social de Le Luc

Publié le : 30/06/2007

Réf. : 4502

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 553 Ko


 

Contrat urbain de cohésion social de Noisy-le-Grand

Publié le : 30/03/2007

Réf. : 4555

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 213 Ko


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