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Contrat de ville de la Communauté de Communes du Pays de Honfleur 2015-2020

Publié le : 03/11/2015

Réf. : 12413

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de Ville de la Communauté d’agglomération La Porte du Hainaut 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12390

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.9 Mo


 

Contrat de Ville de la Communauté d’agglomération Loire Forez et de la Ville de Montbrison

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12364

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.1 Mo


 

Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg - Convention Cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 309

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 588 Ko


 

Contrat de ville de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12372

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.5 Mo


 

Contrat de ville de la commune du Tampon 2015-2020

Publié le : 01/07/2015

Réf. : 12451

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de ville de la métropole rennaise 2015-2020

Publié le : 20/04/2015

Réf. : 10842

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Aiguillon, Néotoa, Espacil, Archipel Habitat, ADO Habitat Ille-et-Vilaine, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Académie de Rennes, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Conseil Régional de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Ville de Saint-Jacques de la Lande, Procureur de la République de Rennes, Rennes Métropole, Ville de Rennes, Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.5 Mo


 

Contrat de ville de la moyenne vallée de l'Arve - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 462

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 25/09/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 456 Ko


 

Contrat de ville de La Possession 2015-2020

Publié le : 27/06/2015

Réf. : 12449

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


 

Contrat de ville de la Roche-sur-Yon - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 804

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 234 Ko


 

Contrat de ville de La Rochelle - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 763

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 243 Ko


 

Contrat de ville de La Seyne sur Mer - Convention Cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 547

Type : Contrat, convention, protocole


Signature : 27/11/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 106 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 258 Ko


 

Contrat de ville de la ville de Garges-Lès-Gonesse - Convention territoriale

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 1835

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 183 Ko


 

Contrat de ville de Laon 2015-2020

Publié le : 26/06/2014

Réf. : 10972

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Pôle emploi de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Maison du CIL SA d'HLM, OPH de Laon, Ville de Laon, Communauté d'Agglomération du Pays de Laon, Procureur de la la République de Laon, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Préfecture de l'Aisne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.9 Mo


 

Contrat de ville de Le Port

Publié le : 12/06/2015

Réf. : 12450

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.8 Mo


 

Contrat de ville de Lens-Lievin - Convention cadre

Publié le : 01/03/2001

Réf. : 680

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 460 Ko


 

Contrat de ville de Lézignan-Corbières Quartier Centre-Ville 2015-2020

Publié le : 31/08/2015

Réf. : 12310

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 17.6 Mo


 

Contrat de ville de Lille-Métropole - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 431

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 5/07/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 230 Ko


 

Contrat de ville de Limoges et agglomération - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 439

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 113 Ko


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