Contrat de ville de la Communauté de Communes du Pays de Honfleur 2015-2020
Publié le : 03/11/2015
Réf. : 12413
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
Tweet
Contrat de Ville de la Communauté d’agglomération La Porte du Hainaut 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 12390
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
Tweet
Contrat de Ville de la Communauté d’agglomération Loire Forez et de la Ville de Montbrison
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12364
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.1 Mo
Tweet
Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 309
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 588 Ko
Tweet
Contrat de ville de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 12372
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.5 Mo
Tweet
Contrat de ville de la commune du Tampon 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12451
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
Tweet
Contrat de ville de la métropole rennaise 2015-2020
Publié le : 20/04/2015
Réf. : 10842
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Aiguillon, Néotoa, Espacil, Archipel Habitat, ADO Habitat Ille-et-Vilaine, Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ille-et-Vilaine, Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Académie de Rennes, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Conseil Régional de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales d'Ille-et-Vilaine, Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine, Ville de Saint-Jacques de la Lande, Procureur de la République de Rennes, Rennes Métropole, Ville de Rennes, Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Rennes
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- QP : Villejean
- QP : Les Clteaux - Champs Manceaux
- QP : Maurepas
- QP : Le Blosne
- QP : Cleunay
Taille du fichier : 12.5 Mo
Tweet
Contrat de ville de la moyenne vallée de l'Arve - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 462
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 25/09/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 456 Ko
Tweet
Contrat de ville de La Possession 2015-2020
Publié le : 27/06/2015
Réf. : 12449
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.7 Mo
Tweet
Contrat de ville de la Roche-sur-Yon - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 804
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 234 Ko
Tweet
Contrat de ville de La Rochelle - Convention cadre
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 763
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 243 Ko
Tweet
Contrat de ville de La Seyne sur Mer - Convention Cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 547
Type : Contrat, convention, protocole
Signature : 27/11/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CV : La Seyne-sur-Mer
Taille du fichier : 106 Ko
Tweet
Contrat de ville de la vallée de l'Ondaine - Convention Cadre (Firminy, Le Chambon-Feugerolles, La Ricamarie,Unieux, Fraisses, Saint-Paul en Comillon, Caloire)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 327
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Caloire
- Commune : Le Chambon-Feugerolles
- Commune : Firminy
- Commune : Fraisses
- Commune : La Ricamarie
- Commune : Saint-Paul-en-Cornillon
- Commune : Unieux
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Vallée de L'Ondaine
Taille du fichier : 258 Ko
Tweet
Contrat de ville de la ville de Garges-Lès-Gonesse - Convention territoriale
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 1835
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 183 Ko
Tweet
Contrat de ville de Laon 2015-2020
Publié le : 26/06/2014
Réf. : 10972
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence Régionale de Santé de Picardie, Direction académique des services de l'Education Nationale de l'Aisne, Pôle emploi de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Maison du CIL SA d'HLM, OPH de Laon, Ville de Laon, Communauté d'Agglomération du Pays de Laon, Procureur de la la République de Laon, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Préfecture de l'Aisne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Laon
- Département : Aisne
- Région : Hauts-de-France
- CV : Communauté d'agglomération du Pays de Laon
- QP : Montreuil
- QP : Champagne Moulin - Roux
Taille du fichier : 2.9 Mo
Tweet
Contrat de ville de Le Port
Publié le : 12/06/2015
Réf. : 12450
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
Tweet
Contrat de ville de Lens-Lievin - Convention cadre
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 680
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Lens
- Commune : Liévin
- CV : Lens-Liévin
Taille du fichier : 460 Ko
Tweet
Contrat de ville de Lézignan-Corbières Quartier Centre-Ville 2015-2020
Publié le : 31/08/2015
Réf. : 12310
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 17.6 Mo
Tweet
Contrat de ville de Lille-Métropole - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 431
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 5/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 230 Ko
Tweet
Contrat de ville de Limoges et agglomération - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 439
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 113 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion