Contrat cadre de Lille Métropole
Publié le : 28/03/2007
Réf. : 4450
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Villeneuve-d'Ascq
- Commune : Armentières
- Commune : Faches-Thumesnil
- Commune : Haubourdin
- Commune : Hem
- Commune : Lambersart
- Commune : Lille
- Commune : Lomme
- Commune : Loos
- Commune : La Madeleine
- Commune : Mons-en-Baroeul
- Commune : Ostricourt
- Commune : Roubaix
- Commune : Seclin
- Commune : Tourcoing
- Commune : Wattignies
- Commune : Wattrelos
- CUCS : Lille métropole
Taille du fichier : 275 Ko
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Contrat cadre de Plaine Commune
Publié le : 01/03/2007
Réf. : 4451
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aubervilliers
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : L'Île-Saint-Denis
- Commune : Pantin
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- CUCS : Contrat cadre de Plaine Commune
Taille du fichier : 151 Ko
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Contrat cadre du Territoire de la Côte Ouest
Publié le : 11/04/2007
Réf. : 4452
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Commune : Le Port
- Commune : La Possession
- Commune : Saint-Paul
- Commune : Les Trois-Bassins
- CUCS : Contrat cadre du Territoire de la Côte Ouest
Taille du fichier : 433 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Corbeil-Essonnes
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4453
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 960 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cosne Cours-sur-Loire
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4454
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Nièvre
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Cosne-Cours-sur-Loire
- CUCS : Cosne Cours-sur-Loire
Taille du fichier : 491 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Crest
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4455
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 254 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Creutzwald
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4456
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dammarie-lès-Lys
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4457
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Dammarie-les-Lys
- CUCS : Dammarie-lès-Lys
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dieppe
Publié le : 15/01/2007
Réf. : 4458
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 690 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Digne-les-Bains
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4459
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Digne-les-Bains
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Alpes de Haute Provence
- CUCS : Digne-les-Bains
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dôle
Publié le : 05/03/2007
Réf. : 4460
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Drancy
Publié le : 04/07/2007
Réf. : 4461
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dreux/Vernouillet
Publié le : 25/01/2007
Réf. : 4462
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Dreux
- Commune : Sainte-Gemme-Moronval
- Commune : Vernouillet
- CUCS : Dreux/Vernouillet
Taille du fichier : 489 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dugny
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4463
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 487 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Ecquevilly
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4464
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Epernay
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4465
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Epinal Golbey Chantraine
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4466
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Épinal
- Commune : Golbey
- CUCS : Epinal Golbey Chantraine
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Etampes
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4467
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Etaples
Publié le : 19/04/2007
Réf. : 4468
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 14.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Evry/Centre Essonne
Publié le : 03/08/2007
Réf. : 4469
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Courcouronnes
- Commune : Évry
- Commune : Ris-Orangis
- CUCS : Evry/Centre Essonne
Taille du fichier : 10.2 Mo
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