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Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure

Publié le : 21/02/2007

Réf. : 4430

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 862 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération d'Evreux

Publié le : 12/02/2007

Réf. : 4431

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.4 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération d'Hénin-Carvin

Publié le : 30/03/2007

Réf. : 4432

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 56.5 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Boulonnais

Publié le : 30/12/2006

Réf. : 4433

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 3.2 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Calaisis

Publié le : 19/02/2007

Réf. : 4434

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 34.4 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Val-de-Bièvre

Publié le : 09/07/2007

Réf. : 4435

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 131 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération du Val-Fensch

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4436

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 19.5 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Portes France Thionville

Publié le : 02/02/2007

Réf. : 4437

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 6.8 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Seine Eure

Publié le : 07/03/2007

Réf. : 4438

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4439

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 810 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté de Commune Provence Lubéron Durance

Publié le : 16/03/2007

Réf. : 4440

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 834 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté de Communes de l'Agglomération Annemassienne

Publié le : 20/03/2007

Réf. : 4441

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 3.1 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté de Communes Giennoises

Publié le : 14/09/2007

Réf. : 4442

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 241 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine Creusot Montceau

Publié le : 31/07/2007

Réf. : 4443

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 282 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine d'Arras

Publié le : 27/03/2007

Réf. : 4444

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 36.5 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine de Cherbourg

Publié le : 29/06/2007

Réf. : 4445

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 895 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de la Communauté Urbaine de Dunkerque

Publié le : 30/03/2007

Réf. : 4446

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 544 Ko


 

Contrat cadre de Clichy-sous-Bois/Montfermeil

Publié le : 30/03/2007

Réf. : 4449

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 158 Ko


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