Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Carcassonne/Trèbes/Berriac
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4390
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Berriac
- Commune : Carcassonne
- Commune : Trèbes
- Région : Occitanie
- Département : Aude
- CUCS : Carcassonne/Trèbes/Berriac
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carpentras
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4391
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 388 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carrières-sur-Seine
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4392
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Carrières-sur-Seine
- CUCS : Carrières-sur-Seine
Taille du fichier : 988 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carrrières-sous-Poissy
Publié le : 04/04/2007
Réf. : 4393
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Carrières-sous-Poissy
- CUCS : Carrrières-sous-Poissy
Taille du fichier : 426 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Castres Mazamet Aussillon Labruguière
Publié le : 29/06/2007
Réf. : 4394
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Tarn
- Région : Occitanie
- Commune : Aussillon
- Commune : Castres
- Commune : Labruguière
- Commune : Mazamet
- CUCS : Castres Mazamet Aussillon Labruguière
Taille du fichier : 996 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cayenne
Publié le : 01/05/2007
Réf. : 4395
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 13.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cenon
Publié le : 02/04/2007
Réf. : 4396
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 488 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cernay
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4397
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 222 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Châlons-en-Champagne
Publié le : 23/02/2007
Réf. : 4398
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Marne
- Région : Grand Est
- Commune : Châlons-en-Champagne
- Commune : Fagnières
- Commune : Saint-Memmie
- CUCS : Châlons-en-Champagne
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Champigny-sur-Marne
Publié le : 09/05/2007
Réf. : 4399
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Champigny-sur-Marne
- CUCS : Champigny-sur-Marne
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chanteloup-les-Vignes
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4400
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- CUCS : Chanteloup-les-Vignes
Taille du fichier : 442 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Charleville-Mézières
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4401
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Charleville-Mézières
- Commune : Nouzonville
- Département : Ardennes
- Région : Grand Est
- CUCS : Charleville-Mézières
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Châteaudun
Publié le : 11/05/2007
Réf. : 4402
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 6.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Château-Thierry
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4403
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Châtellerault
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4404
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 243 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chatenay-Malabry
Publié le : 22/01/2007
Réf. : 4405
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Châtenay-Malabry
- CUCS : Chatenay-Malabry
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chaumont
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4406
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 698 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chauny
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4407
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 10.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chavanoz
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4408
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 447 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chennevières-sur-Marne
Publié le : 29/10/2007
Réf. : 4409
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Chennevières-sur-Marne
- CUCS : Chennevières-sur-Marne
Taille du fichier : 1023 Ko
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