Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Moulins
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12189
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville de l’agglomération chartraine 2015–2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12223
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.7 Mo
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Convention Cadre du contrat de ville de l’Agglo du Pays de Dreux et des villes de Dreux et Vernouillet 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12224
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.4 Mo
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Contrat de Ville de Nogent-le-Rotrou 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12225
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Nouveau contrat de ville Les Portes de Paris, Les Hautes-Noues Villiers-sur-Marne Contrat de ville 2014-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12301
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Contrat de ville nouvelle génération 2015-2020 Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences Ville de Sarreguemines
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12332
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.2 Mo
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Contrat de ville de Metz Métropole 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12341
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 23.9 Mo
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Contrat de Ville de la Communauté d’agglomération Loire Forez et de la Ville de Montbrison
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12364
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.1 Mo
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Commune de Villers-Cotterêts Quartier prioritaire de la route de Vivières Quartier de veille de la ZAD du Parc Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12405
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Convention cadre Argentan
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12417
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de Ville 2015-2020 Ville et Communauté Urbaine d'Alençon Convention cadre
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12418
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de Ville 2015-2020 Ville de L’Aigle quartier de La Madeleine
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12419
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Pays de Flers Convention cadre
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12420
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Agglopole-Provence Commune de Berre-L'Etang Commune de Salon-de-Provence
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12474
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Berre-l'Étang
- Commune : Salon-de-Provence
- CV : CA Salon Etang de Berre Durance (Agglopole Provence)
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Dinan Communauté
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10824
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Dinan Communauté, Ville de Dinan, Préfecture des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Caisse d’Allocations Familiales des Côtes d’Armor, Dinan Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Dinan
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- CV : dinan communauté
- QP : La Fontaine Des Eaux
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de ville Vauvert Petite Camargue 2015-2020
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10904
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Un toit pour tous, Semiga, Chambre de Commerce d'Industrie de Nîmes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA), Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Gard, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Procureur de la République, Académie de Montpellier, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Conseil départemental du Gard, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Communauté de Communes de Petite Camargue, Ville de Vauvert, Préfecture du Gard
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC de Petite Camargue
- Commune : Vauvert
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CC de Petite Camargue
- QP : Le Bosquet
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Lodève
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10906
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : PLIE Pays Coeur d'Hérault, Maison de l'emploi de Lodève, Etablissement Public Foncier Languedoc-Roussillon, Sydel Pays Coeur d'Hérault, Gendarmerie de Lodève, Service pénitentiaire d'insertion et de prévention 34, Direction Territorial de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Conseil Départemental du Droit des Femmes de l'Hérault, FDI Habitat, Immobilière 3F, ERILIA, Hérault Habitat, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Hérault, Mission locale jeunes du Coeur d'Hérault, Pôle emploi de l'Hérault, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et de l'industrie de Montpellier, Procureur de la République, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Hérault, Communauté de Communes du Lodévois et Larzac, Ville de Lodève, Préfecture de l'Hérault
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Lodevois Larzac
- Commune : Lodève
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CV : CC Lodévois et Larzac
- QP : Coeur De Ville
Taille du fichier : 8.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Méru Communauté de Communes des Sablons
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10978
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SA HLM de l’Oise, Pôle emploi, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Méru, Communauté de communes des sablons, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Préfecture de l'Oise, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Maison de l’Emploi et de la Formation, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, EPIDE, OPAC de l’Oise, OSICA, Picardie Habitat, SA HLM du Beauvaisis, Coallia
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC des Sablons
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Méru
- CV : CC des Sablons
- QP : Quartier De La Nacre
Taille du fichier : 4.3 Mo
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Contrat unique de ville 2015-2020 un nouvel élan pour les Terriers, un renouveau pour la ville de Pont-Sainte-Maxence
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10980
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence d’urbanisme Oise-la-vallée, OSICA, OPAC de l’Oise, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise, Caisse d'Allocations Familiales de l'Oise, EPIDE, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Mission Locale de la vallée de l’Oise, Pôle emploi, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République de Senlis, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte, Ville de Pont-Sainte-Maxence, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Préfecture de l'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Oise
- EPCI : CC des Pays d'Oise et d'Halatte
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Pont-Sainte-Maxence
- CV : CC des Pays d'Oise et d'Halatte
- QP : Les Terriers
Taille du fichier : 13.2 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Toulon Provence Méditerranée
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10988
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SEMEXVAL, ICF Habitat La Sablière, S.F.H.E., Proletazur, Domicil, Phocéenne d'habitation, Nouveau Logis Provençal, Groupe SNI, Logis Familial Varois, SAGEM, Grand Delta Habitat, Terres du Sud Habitat, Toulon Habitat Méditerranée, Var Habitat, ERILIA, LOGIREM, Chambre de métiers et de l'artisanat du Var, Chambre de Commerce d'Industrie du Var , Caisse des Dépôts et Consignations Alpes Var Vaucluse, Pôle emploi du Var, Académie de Nice, Procureur de la République, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Caisse d'Allocations Familiales du Var, Conseil Départemental du Var, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Ville de Hyères les Palmiers, Ville de La Garde, Ville de la Seyne sur Mer, Ville de Toulon, Toulon Provence Méditerranée, Préfecture du Var
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : La Garde
- Commune : Hyères
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Commune : Toulon
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- QP : Romain Rolland
- QP : Val Des Rougires
- QP : Berthe
- QP : La Beaucaire
- QP : La Florane
- QP : Pontcarral
- QP : Pont Du Las- Rodeilhac
- QP : Beaulieu- Sainte Marie
- QP : Sainte Musse
- QP : Le Jonquet- La Baume- Le Guynemer
- QP : Centre Ville
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 15.8 Mo
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