Contrat de ville Métropole de Lyon 2015-2020
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 11025
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 40.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Convention cadre Nemours
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12253
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Forbach Porte de France
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12331
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 8.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes du Pays Naborien
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12334
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat de ville Creutzwald (CC Warndt) 2015-2020
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12338
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes Freyming-Merlebach
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12340
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 10.4 Mo
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Contrat de Ville de Monteux 2015-2020
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 12477
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.1 Mo
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Le contrat de ville 2015-2020, Quimper-communauté Territoire Prioritaire de Kermoysan
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 10839
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Procureur de la République de Quimper, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Académie de Rennes, Agence Régionale de Santé de Bretagne, OPAC de Quimper Cornouaille, Caisse d'Allocation Familiale du Finistère, Conseil Général du Finistère, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture du Finistère, Quimper-communauté, Ville de Quimper
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA Quimper Communauté
- Commune : Quimper
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- CV : CA Quimper Communauté
- QP : Kermoysan
Taille du fichier : 12.9 Mo
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Contrat de ville unique de la Communauté d'Agglomération 2 Rives de Seine 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 10894
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : OSICA, France Habitation, Opievoy, Immobilière 3F, EFIDIS, Logirep, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Pôle emploi, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Commune de Vernouillet, Ville de Chanteloup-les-Vignes, Ville de Carrières-sous-Poissy, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Communauté d'agglomération 2 Rives de Seine
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Carrières-sous-Poissy
- Commune : Chanteloup-les-Vignes
- Commune : Vernouillet
- CV : CA des 2 Rives de la Seine
- QP : Oiseaux
- QP : Fleurs
- QP : Noe-Feucherets
- QP : Cit Du Parc
Taille du fichier : 9.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté de Communes Sud Avesnois Quartier prioritaire de Fourmies Territoires de veille active d’Anor, Trélon, Wignehies
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 10953
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Partenord Habitat, Fourmies Habitat, L'Avesnoise, Chambre de Commerce et d'Industrie du Grand Hainaut, Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Hainaut, Pôle emploi du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Procureur de la République, Académie de Lille, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Ville de Trélon, Ville de Wignehies, Ville de Fourmies, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Communauté de Communes Sud Avesnois
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Fourmies
- CV : CC du Sud Avesnois
- QP : Fourmies
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Contrat de ville de Brignoles 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 11258
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Brignoles
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CV : CC Comté de Provence
- Pays : France
- QP : Centre Ville
- QP : Le Carami
Taille du fichier : 7.2 Mo
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Contrat de ville nouvelle génération Ville du Luc-en-Provence
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 10987
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat Provence Alpes Côte d'Azur , Chambre de Commerce d'Industrie du Var , Académie de Nice, Pôle emploi du Var, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Logis Familial Varois, Var Habitat, Caisse d'Allocations Familiales du Var, Conseil Départemental du Var, Caisse des Dépôts et Consignations Alpes Var Vaucluse, Communauté de communes Coeur du Var, Ville du Luc-en-Provence, Préfecture du Var
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Le Luc
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CV : CC Coeur du Var
- QP : Centre Ville - Le Vergeiras
Taille du fichier : 11.4 Mo
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Contrat de Ville de l'Agglomération Stéphanoise 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 11005
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : 3F Immobilière Rhône-Alpes, SCIC HLM Le Toit Forézien, Néolia, Gier Pilat Habitat, Alliade Habitat, OPH de l'Ondaine, Métropole Habitat, Loire Habitat, Bâtir et Loger, Chambre de Métiers et l'Artisanat de la Loire, AMOS 42, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Loire, Caisse d'Allocations Familiales de la Loire, Conseil Départemental de la Loire, Conseil régional Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ville d'Unieux, Ville de Saint-Paul-en-Jarez, Ville de Saint-Chamond, Ville de Roche la Molière, Ville de Rive de Gier, Ville de L'Horme, Ville de La Ricamarie, Ville de La grand'Croix, OPH de Firminy, Ville de Firminy, Ville de Chambon-Feugerolles, Ville d'Andrézieux-Bouthéon, Procureur de la République de Saint-Etienne, Chambre de Commerce et d'Industrie Saint-Etienne Montbrison, Saint-Etienne Métropole, Ville de Saint-Etienne, Préfecture de la Loire, Cité Nouvelle
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 37.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Val de Drôme Coeur de Loriol Loriol sur Drôme
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 11021
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Mission Locale de la Vallée de la Drôme, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Drôme, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, PLURALIS, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Drôme Aménagement Habitat, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes du Val de Drôme, Ville de Loriol sur Drôme
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Loriol-sur-Drôme
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : CC du Val de Drôme
- Pays : France
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Gennevilliers
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12268
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.8 Mo
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Ville de Villeneuve-Saint-Georges Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12300
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 51.5 Mo
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Contrat de ville de Marquise 2015-2020 Quartier du Mieux Etre
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12399
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.4 Mo
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Contrat de ville de la commune du Tampon 2015-2020
Publié le : 01/07/2015
Réf. : 12451
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat de ville Convention cadre 2015-2020 Communauté d'Agglomération de Colmar Ville de Colmar
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10570
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomération de Colmar, Préfecture du Haut-Rhin, Commune de Colmar, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Conseil Départemental du Haut-Rhin, Conseil régional d'Alsace, Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin, Pôle emploi du Haut-Rhin, Caisse des Dépôts et Consignations d'Alsace, Agence Régionale de Santé d'Alsace, AREAL, Pôle Habitat HLM, SAHLM LOGIEST, ADOMA, Colmar Habitat HLM, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Colmar, Chambre du Commerce et de l'Industrie de Colmar et du Centre Alsace, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Contrat de ville de l'agglomération de Bourges 2015-2020
Publié le : 30/06/2015
Réf. : 10846
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Cher, Chambre de Commerce et d'Indutrie du Cher, Agglobus, Office Public de l’habitat du Cher, SA France Loire, Société Jacques Coeur Habitat, Office Public de l’Habitat Bourges Habitat, Pôle emploi du Cher, Caisse des dépôts et consignations du Centre-Val de Loire, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Cher, Caisse d’Allocations Familiales du Cher, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Départemental du Cher, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Procureur de la République de Bourges, Ville de Bourges, Communauté d’Agglomération de Bourges Plus
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bourges
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Cher
- EPCI : CA Bourges Plus
- CV : CA Bourges Plus
- QP : Bourges Nord
- QP : Val D'Auron - Bourges
Taille du fichier : 5.0 Mo
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