Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Maximin
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4608
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : Saint-Maximin
Taille du fichier : 199 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Paul
Publié le : 21/02/2007
Réf. : 4609
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Pierre
Publié le : 13/02/2007
Réf. : 4610
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 6.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Quentin
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4611
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 19.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saint-Quentin-en-Yvelines
Publié le : 24/08/2007
Réf. : 4612
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Élancourt
- Commune : Guyancourt
- Commune : Magny-les-Hameaux
- Commune : Trappes
- Commune : La Verrière
- CUCS : Saint-Quentin-en-Yvelines
Taille du fichier : 5.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Eulalie
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4595
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 41.5 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Marie
Publié le : 11/05/2007
Réf. : 4596
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Ménéhould
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4597
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 198 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Suzanne
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4599
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Saintes
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4598
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Salon-de-Provence
Publié le : 06/07/2007
Réf. : 4613
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Salon-de-Provence
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Salon-de-Provence
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sarrebourg
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4614
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sarreguemines
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4615
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 343 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sartrouville
Publié le : 06/04/2007
Réf. : 4616
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1018 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Savigny-sur-Orge
Publié le : 11/04/2007
Réf. : 4617
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sénart
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4618
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Combs-la-Ville
- Commune : Lieusaint
- Commune : Moissy-Cramayel
- Commune : Nandy
- Commune : Savigny-le-Temple
- Commune : Vert-Saint-Denis
- CUCS : Sénart
Taille du fichier : 592 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sénart/Val-de-Seine
Publié le : 12/02/2007
Réf. : 4619
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Draveil
- Commune : Montgeron
- Commune : Vigneux-sur-Seine
- CUCS : Sénart/Val-de-Seine
Taille du fichier : 6.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Septèmes-les-Vallons
Publié le : 12/06/2007
Réf. : 4621
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Septèmes-les-Vallons
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Septèmes-les-Vallons
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sète
Publié le : 12/04/2007
Réf. : 4622
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 229 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sevran
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4623
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 318 Ko
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