Contrat urbain de cohésion sociale de Sorgues
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4625
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 487 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Stains
Publié le : 05/03/2007
Réf. : 4626
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 421 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Talence
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4628
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 30.3 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Tarare
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4629
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Tergnier
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4630
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 7.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Thiais
Publié le : 05/10/2007
Réf. : 4631
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
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Contrat urbain de cohésion sociale de Thonon-les-Bains
Publié le : 27/02/2007
Réf. : 4632
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Thonon-les-Bains
- Département : Haute Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Thonon-les-Bains
Taille du fichier : 483 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Toulon
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4633
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
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Contrat urbain de cohésion sociale de Tremblay-en-France
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4634
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Tremblay-en-France
- CUCS : Tremblay-en-France
Taille du fichier : 331 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Trois Bassins
Publié le : 13/02/2007
Réf. : 4635
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Troyes
Publié le : 08/02/2007
Réf. : 4636
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Chapelle-Saint-Luc
- Commune : Les Noës-près-Troyes
- Commune : Pont-Sainte-Marie
- Commune : Saint-André-les-Vergers
- Commune : Saint-Julien-les-Villas
- Commune : Troyes
- Département : Aube
- Région : Grand Est
- CUCS : Troyes
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Contrat urbain de cohésion sociale de Val-d'Orge
Publié le : 19/03/2007
Réf. : 4637
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Brétigny-sur-Orge
- Commune : Fleury-Mérogis
- Commune : Morsang-sur-Orge
- Commune : Sainte-Geneviève-des-Bois
- Commune : Saint-Michel-sur-Orge
- CUCS : Val-d'Orge
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Val-d'Yerres
Publié le : 18/06/2007
Réf. : 4638
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Boussy-Saint-Antoine
- Commune : Brunoy
- Commune : Épinay-sous-Sénart
- Commune : Quincy-sous-Sénart
- Commune : Yerres
- CUCS : Val-d'Yerres
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Valenton
Publié le : 20/11/2007
Réf. : 4639
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 95.0 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vallée de l'Ornain
Publié le : 18/04/2007
Réf. : 4640
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Meuse
- Région : Grand Est
- Commune : Bar-le-Duc
- Commune : Ligny-en-Barrois
- Commune : Revigny-sur-Ornain
- Commune : Tronville-en-Barrois
- CUCS : Vallée de l'Ornain
Taille du fichier : 556 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Verdun
Publié le : 30/07/2007
Réf. : 4642
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vernouillet
Publié le : 31/05/2007
Réf. : 4643
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 717 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vichy
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4644
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bellerive-sur-Allier
- Commune : Cusset
- Commune : Vichy
- Département : Allier
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Vichy
Taille du fichier : 409 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vierzon
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4645
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 704 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villefranche-sur-Saône
Publié le : 30/06/2007
Réf. : 4646
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Gleizé
- Commune : Limas
- Commune : Villefranche-sur-Saône
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Villefranche-sur-Saône
Taille du fichier : 1006 Ko
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