Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Villemomble
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4647
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 187 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villenave-d'Ornon
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4648
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Villenave-d'Ornon
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Villenave-d'Ornon
Taille du fichier : 205 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villeneuve-d'Ascq
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4649
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 907 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villeneuve-la-Garenne
Publié le : 09/02/2007
Réf. : 4650
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Villeneuve-la-Garenne
- CUCS : Villeneuve-la-Garenne
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villeneuve-Saint-Georges
Publié le : 16/10/2007
Réf. : 4651
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Villeneuve-Saint-Georges
- CUCS : Villeneuve-Saint-Georges
Taille du fichier : 446 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villetaneuse
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4652
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 740 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Villiers-sur-Marne
Publié le : 05/10/2007
Réf. : 4653
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Villiers-sur-Marne
- CUCS : Villiers-sur-Marne
Taille du fichier : 80.5 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vitré
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4654
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 54.8 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vitrolles
Publié le : 15/05/2007
Réf. : 4655
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Vitrolles
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Vitrolles
Taille du fichier : 808 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Vitry-le-François
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4656
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Wittelsheim
Publié le : 30/04/2007
Réf. : 4657
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 187 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Woippy
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4658
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 218 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Yvetot
Publié le : 15/01/2007
Réf. : 4659
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 683 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale des Communes de Périgueux, Boulazac et Coulounieix-Chamiers, et Communauté d'Agglomération Périgourdine
Publié le : 15/01/2007
Réf. : 4448
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Boulazac
- Commune : Coulounieix-Chamiers
- Commune : Périgueux
- Département : Dordogne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CUCS : Communes de Périgueux, Boulazac et Coulounieix-Chamiers, et Communauté d'Agglomération Périgourdine
Taille du fichier : 544 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pays de Lorient/Lanester
Publié le : 13/02/2007
Réf. : 4561
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Bretagne
- Département : Morbihan
- Commune : Lanester
- Commune : Lorient
- CUCS : Pays de Lorient/Lanester
Taille du fichier : 792 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pays de Montbéliard
Publié le : 10/05/2007
Réf. : 4562
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Audincourt
- Commune : Bavans
- Commune : Bethoncourt
- Commune : Étupes
- Commune : Grand-Charmont
- Commune : Montbéliard
- Commune : Valentigney
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Doubs
- CUCS : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 893 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pays Naborien
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4563
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Folschviller
- Commune : L'Hôpital
- Commune : Saint-Avold
- Commune : Valmont
- CUCS : Pays Naborien
Taille du fichier : 330 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Piémont Cévenol
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4567
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bessèges
- Commune : Cendras
- Commune : La Grand-Combe
- Commune : Molières-sur-Cèze
- Commune : Rousson
- Commune : Saint-Florent-sur-Auzonnet
- Commune : Saint-Julien-les-Rosiers
- Commune : Les Salles-du-Gardon
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CUCS : Piémont Cévenol
Taille du fichier : 351 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pré-Saint-Gervais
Publié le : 20/04/2007
Réf. : 4577
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Le Pré-Saint-Gervais
- CUCS : Pré-Saint-Gervais
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale du Sénonais
Publié le : 22/03/2007
Réf. : 4620
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 4.6 Mo
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