Arrêté du 5 décembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 05/12/2000
Réf. : 2210
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
Territoires :
Taille du fichier : 9.6 Ko
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Arrêté du 5 décembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 496
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 17.6 Ko
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Présentation du Grand Projet de Ville de Toulouse
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 619
Type : Fiche territoriale
Publication des Editions de la DIV, Conception Graphique Studio Graph 01 45 07 01 95. Ce document est disponible (au prix de 120 FTTC port inclus) sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Service communication, 194 avenue du président Wilson 93217
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 133 Ko
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Carte du Grand Projet de Ville (GPV) de Toulouse
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 1032
Type : Carte ou Chiffres clés
Extrait du document 50 grands projets de ville. Publication des Editions de la DIV, Conception Graphique Studio Graph 01 45 07 01 95. Ce document est disponible (au prix de 120 FTTC port inclus) sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Service com
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 783 Ko
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Arrêté du 10 novembre 2000 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 10/11/2000
Réf. : 2211
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération toulousaine - Convention cadre (Toulouse)
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 566
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 170 Ko
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Color y Calor, Toulouse, Marseille, Limoges...L'éveil culturel et artistique du jeune enfant
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 231
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Opale
Thématiques:
- Culture
- Education
- Education > Ecole
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Toulouse
- Département : Haute Garonne
- Département : Haute Vienne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Commune : Limoges
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Limoges
- CV : Marseille
- CV : Toulouse
Taille du fichier : 15.8 Ko
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Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, Volume 2 : Fiches actions
Publié le : 01/11/1999
Réf. : 348
Type : Fiche d'expérience
Ce document est disponible gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Centre de¤ ressources, 194 avenue du président Wilson 93217 saint Denis la Plaine Cedex
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Saint-Brieuc
- Commune : Brest
- Commune : Toulouse
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Grenoble
- Commune : Saint-Martin-d'Hères
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- Département : Finistère
- Commune : Saint-Étienne-au-Mont
- Commune : Bron
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Meyzieu
- Commune : Saint-Priest
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- Département : Isère
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Cergy
- CV : Boulogne-sur-Mer
- CV : Brest
- CV : Grenoble
- CV : Lyon
- CV : Cergy-Pontoise (SAN)
- CV : Saint-Brieuc
- CV : Toulouse
Taille du fichier : 521 octets
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Arrêté du 14 janvier 1999 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 14/09/1999
Réf. : 2212
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.4 Ko
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Arrêté du 23 janvier 1997 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 23/01/1997
Réf. : 2213
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.6 Ko
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Cartographie réglementaire (n°156) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Vivier, Le Maçon.' (Cugnaux., Haute Garonne (31))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1222
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Cugnaux
- ZUS : Le Vivier, Le Maçon
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- CV : Toulouse
Taille du fichier : 395 Ko
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Cartographie réglementaire (n°157) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Empalot.' (Toulouse., Haute Garonne (31))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1223
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 611 Ko
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Cartographie réglementaire (n°158) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Faourette, Bordelongue, Bagatelle.' (Toulouse., Haute Garonne (31))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1224
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Toulouse
- ZUS : Faourette, Bagatelle, Bordelongue
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- CV : Toulouse
Taille du fichier : 565 Ko
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Cartographie réglementaire (n°159) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Reynerie, Bellefontaine.' (Toulouse., Haute Garonne (31))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1225
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Toulouse
- ZUS : La Reynerie, Bellefontaine
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- CV : Toulouse
Taille du fichier : 549 Ko
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Cartographie réglementaire (n°160) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Les Izards.' (Toulouse., Haute Garonne (31))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1226
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 517 Ko
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