Circulaire concernant la préparation et suivi des volets culture des contrats de ville : les conventions culture pour la ville - cultures de la ville
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 323
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'Etat chargé du patrimoine et de la décentralisation culturelle
Thématiques:
- Culture
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 24.1 Ko
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Montreuil (rencontre nationale de Montreuil : Territoire et proximité, moteur de la modernisation du service public
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 324
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale
Thématiques:
- Services
- Action publique et territoires
- Services > Services publics
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Montreuil
- CV : Noisy-le-Sec/Bagnolet/Montreuil/Rosny-sous-Bois
Taille du fichier : 29.6 Ko
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Cergy (rencontre nationale de Montreuil) : Territoire et proximité, moteur de la modernisation du service public
Publié le :
Réf. : 325
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale
Thématiques:
- Services
- Action publique et territoires
- Services > Services publics
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 15.4 Ko
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Contrat de ville de Saint-Malo - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 326
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 129 Ko
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Contrat de ville de la vallée de l'Ondaine - Convention Cadre (Firminy, Le Chambon-Feugerolles, La Ricamarie,Unieux, Fraisses, Saint-Paul en Comillon, Caloire)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 327
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Caloire
- Commune : Le Chambon-Feugerolles
- Commune : Firminy
- Commune : Fraisses
- Commune : La Ricamarie
- Commune : Saint-Paul-en-Cornillon
- Commune : Unieux
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Vallée de L'Ondaine
Taille du fichier : 258 Ko
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Contrat de ville du Secteur Est du Val d'Oise - Convention Cadre (Arnouville les Gonesse, Garges les Gonesse, Gonesse, Goussainville, Montmagny, Sarcelles, Villiers le Bel)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 328
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Arnouville-lès-Gonesse
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Gonesse
- Commune : Goussainville
- Commune : Montmagny
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
- CV : Secteur Est
Taille du fichier : 133 Ko
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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Animation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 252 Ko
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Politique d'accueil des jeunes dans les communes touristiques - Convention nationale
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 330
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Animation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 135 Ko
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Discours de M.BARTOLONE, Ministre Délégué à la Ville, lors du 5e congrès national des archivistes municipaux à Toulouse : Les archives et la politique de la ville
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 331
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Culture
Taille du fichier : 18.8 Ko
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Circulaire n°DGS/SP2/2000/324 du 13 juin 2000 relative au suivi des actions de santé en faveur des personnes en situation précaire
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 332
Type : Texte législatif, circulaire
Annexes : ¤Cahier des charges atelier santé ville¤Santé mentale et prévention de l'exclusion : état d'avancement des actions¤Guide de suivi des actions financées en 1999
Auteurs : Direction générale de la santé (DGS)
Thématiques:
- Santé
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 53.4 Ko
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Circulaire n°DAS/RVAS/DSF2/2000/341 du 22 juin 2000 relative à la mise en place d'un dispositif unique de l'accompagnement scolaire : le contrat local d'accompagnement scolaire
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 333
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire (DJEP), Direction de l'action sociale (DAS), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 33.6 Ko
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Circulaire du 9 février 2000 relative au financement des actions de prévention de la délinquance et de sécurité dans le cadre du XIIème Plan
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 334
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 13.9 Ko
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Circulaire en date du 6 janvier 1999 relative à la mise en œuvre des décisions du comité interministériel des villes du 30 juin 1998 sur les services publics dans la géographie d'intervention de la politique de la ville
Publié le : 01/01/1999
Réf. : 335
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Services
- Politique de la ville généralités
- Services > Services publics
Taille du fichier : 22.2 Ko
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Circulaire de la déléguée interministérielle à la ville - Politique de la ville et associations, fiches techniques
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 336
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 36.9 Ko
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Circulaire relative au rôle des associations dans la politique de la ville
Publié le : 01/09/1999
Réf. : 337
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 11.7 Ko
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Contrat de ville de Champigny sur Marne - Convention Cadre
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 338
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Champigny-sur-Marne
- CV : Champigny-sur-Marne
Taille du fichier : 180 Ko
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Contrat de ville de Saint-Joseph - Convention cadre (La Réunion)
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 339
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Outre-mer
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 109 Ko
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Contrat de ville de Plaine Commune (Aubervilliers, Epinay/Seine, Pierrefitte/Seine, Saint-Denis et Villetaneuse), Stains, La Courneuve - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 340
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Aubervilliers
- Commune : La Courneuve
- Commune : Épinay-sur-Seine
- Commune : Pierrefitte-sur-Seine
- Commune : Saint-Denis
- Commune : Stains
- Commune : Villetaneuse
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 49.3 Ko
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Colloque de l'Assemblée des Départements de France à l'UNESCO La Ville : regards croisés et réponses collectives
Publié le : 01/04/2000
Réf. : 341
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : LORREYTE Bernard, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Assemblée des départements de France (ADF)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 173 Ko
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Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, Volume 1 : la démarche
Publié le : 01/12/1998
Réf. : 342
Type : Note ou dossier technique
Copropriétés en difficulté
Auteurs : Ministère de la justice, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 625 octets
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