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Contrat de ville de Graulhet - Convention Cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 365

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 299 Ko


 

Contrat de ville de Castres - Mazamet - Aussillon - Labruguière - Convention Cadre

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 366

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 132 Ko


 

L'évaluation ex ante des interventions des fonds structurels

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 367

Type : Note ou dossier technique


Fonds structurels européens

Auteurs : Commission européenne, DG REGIO

Thématiques:

  • Europe, International
  • Métiers
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Dispositifs:

  • Programme d'Initiative Communautaire URBAN
  • Zonage européen objectif 2

Taille du fichier : 114 Ko


 

Vade-mecum des programmes de l'initiative communautaire URBAN II

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 368

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Commission européenne, DG REGIO

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Métiers
  • Europe, International
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Dispositifs:

  • Programme d'Initiative Communautaire URBAN

Taille du fichier : 71.7 Ko


 

Indicateurs pour le suivi et l'évaluation : une méthodologie indicative

Publié le : 01/08/2000

Réf. : 369

Type : Note ou dossier technique


Fonds structurels européens

Auteurs : Commission européenne, DG REGIO

Thématiques:

  • Europe, International
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Métiers
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Dispositifs:

  • Programme d'Initiative Communautaire URBAN
  • Zonage européen objectif 2

Taille du fichier : 224 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 38.8 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'administration (DGA)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 18.3 Ko


 

Circulaire du 2 Mai 2000 relative à l'accès à la citoyenneté et à la lutte contre les discriminations

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 372

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 16.4 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL)

Thématiques:

  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Grand Projet de Ville
  • Plan de Déplacement Urbain

Taille du fichier : 43.2 Ko


 

Circulaire relative aux dispositifs de lutte contre l'insalubrité de l'habitat outre-mer

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 374

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 48.0 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 58.9 Ko


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Taille du fichier : 32.5 Ko


 

Décret n° 98-242 du 2 avril 1998 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à la ville

Publié le : 01/04/1998

Réf. : 377

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 11.2 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 13.8 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie et des finances

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 79.5 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 13.4 Ko


 

Circulaire relative au suivi des politiques territoriales de l'Etat (Contrat d'agglomération, de ville, de pays)

Publié le : 01/06/2000

Réf. : 381

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Contrat d'agglomération

Taille du fichier : 10.7 Ko


 

Circulaire relative à la gestion déconcentrée en 1999 des crédits du ministère de la ville

Publié le : 01/02/1999

Réf. : 382

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 54.0 Ko


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 52.9 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 60.3 Ko


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