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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la famille (DIF)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Taille du fichier : 125 Ko


 

Circulaire DAS/DPM/DIV/DESCO/DJVA/DIF n°99-403 du 9 juillet 1999 relative aux dispositifs d'accompagnement scolaire

Publié le : 01/07/1999

Réf. : 386

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de l'action sociale (DAS), Délégation interministérielle à la famille (DIF), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de la jeunesse et de la vie associative (DJVA)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat Educatif Local
  • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité

Taille du fichier : 19.1 Ko


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 95.4 Ko


 

Circulaire 98-377 du 23 Juin 1998 relative aux dispositifs d'accompagnement scolaire

Publié le : 01/06/1998

Réf. : 388

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Direction de la jeunesse et de la vie associative (DJVA)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat Educatif Local
  • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité

Taille du fichier : 14.5 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 15.2 Ko


 

Circulaire relative au financement de la politique de la ville - 1999 - délégation de crédits

Publié le : 01/06/1999

Réf. : 390

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 24.3 Ko


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de la justice, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Taille du fichier : 7.8 Ko


 

Circulaire relative à la préparation des contrats de plan Etat-Région - priorités ministérielles

Publié le : 01/09/1998

Réf. : 392

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 11.8 Ko


 

Circulaire transitoire de gestion concernant la gestion déconcentrée en 2000 des crédits du ministère de la ville

Publié le : 01/01/2000

Réf. : 393

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 16.5 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération d'Aurillac - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 394

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 129 Ko


 

Circulaire relative aux contrats de ville et gestion 2000

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 395

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 9.7 Ko


Les annexes de ce rapport (Volume 2) sont disponibles gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : ¤DIV, Centre de ressources, 194 avenue du Président Wilson, 93217 Saint-Denis-la-Plaine CEDEX

Auteurs : BREVAN Claude, PICARD Paul

Thématiques:

  • Métiers
  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires > Collectivités

Taille du fichier : 418 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération nantaise - Convention cadre (Nantes)

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 397

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 80.3 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération nazairienne - Convention cadre (Saint-Nazaire)

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 398

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 58.5 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Niort - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 399

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 173 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération grenobloise - Convention cadre (Grenoble)

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 400

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 114 Ko


 

Contrat de ville de Saint-Gilles - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 401

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 153 Ko


 

Contrat de ville d'Oyonnax - Convention cadre

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 402

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 104 Ko


 

contrat de ville de Bagneux - Bourg-la-Reine - Fontenay-aux-Roses - Sceaux - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 403

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 77.7 Ko


 

Présentation des activités de Profession banlieue, centre de ressource régional Seine Saint-Denis

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 404

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Profession Banlieue

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 34.7 Ko


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