Circulaire n° DIF/DAS/DIV/DPM/99/153 DU 9 MARS 1999, relative aux réseaux d'écoute, d'appui, d'accompagnement des parents
Publié le : 01/03/1999
Réf. : 385
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la famille (DIF)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Taille du fichier : 125 Ko
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Circulaire DAS/DPM/DIV/DESCO/DJVA/DIF n°99-403 du 9 juillet 1999 relative aux dispositifs d'accompagnement scolaire
Publié le : 01/07/1999
Réf. : 386
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de l'action sociale (DAS), Délégation interministérielle à la famille (DIF), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de la jeunesse et de la vie associative (DJVA)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Educatif Local
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 19.1 Ko
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Circulaire n° DPM/DIIJ/DGEFP/DIV/DAS/99164 du 15 mars 1999 relative à la mise en œuvre de la campagne 1999 de parrainage pour accompagner les jeunes en difficulté d'insertion professionnelle vers l'emploi
Publié le : 01/03/1999
Réf. : 387
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 95.4 Ko
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Circulaire 98-377 du 23 Juin 1998 relative aux dispositifs d'accompagnement scolaire
Publié le : 01/06/1998
Réf. : 388
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Direction de l'enseignement scolaire (DESCO), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Direction de la jeunesse et de la vie associative (DJVA)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Educatif Local
- Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
Taille du fichier : 14.5 Ko
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Circulaire DAESC/ASC/DHPV/N°79 du 23 mars 2000 relative à l'utilisation de l'enveloppe de 10 milliards de francs de prêts reconstruction-démolition dans les départements d'Outre-Mer
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 389
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Thématiques:
- Outre-mer
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Région : Réunion
- Département : Réunion
Taille du fichier : 15.2 Ko
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Circulaire relative au financement de la politique de la ville - 1999 - délégation de crédits
Publié le : 01/06/1999
Réf. : 390
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 24.3 Ko
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Décret n°98-646 du 28 Juillet 1998 portant création à la Délégation Interministérielle à la Famille et du comité interministériel à la famille
Publié le : 01/07/1998
Réf. : 391
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de la justice, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)
Thématiques:
- Education
- Education > Ecole
Taille du fichier : 7.8 Ko
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Circulaire relative à la préparation des contrats de plan Etat-Région - priorités ministérielles
Publié le : 01/09/1998
Réf. : 392
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 11.8 Ko
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Circulaire transitoire de gestion concernant la gestion déconcentrée en 2000 des crédits du ministère de la ville
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 393
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 16.5 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération d'Aurillac - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 394
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 129 Ko
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Circulaire relative aux contrats de ville et gestion 2000
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 395
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 9.7 Ko
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Une nouvelle ambition pour les villesDe nouvelles frontières pour les métiersRapport remis à Monsieur Claude Bartolone, Ministre Délégué à la Ville
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 396
Type : Rapport
Les annexes de ce rapport (Volume 2) sont disponibles gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : ¤DIV, Centre de ressources, 194 avenue du Président Wilson, 93217 Saint-Denis-la-Plaine CEDEX
Auteurs : BREVAN Claude, PICARD Paul
Thématiques:
- Métiers
- Métiers
- Action publique et territoires
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 418 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nantaise - Convention cadre (Nantes)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 397
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 80.3 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nazairienne - Convention cadre (Saint-Nazaire)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 398
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 58.5 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Niort - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 399
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 173 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération grenobloise - Convention cadre (Grenoble)
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 400
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 114 Ko
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Contrat de ville de Saint-Gilles - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 401
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 153 Ko
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Contrat de ville d'Oyonnax - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 402
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 104 Ko
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contrat de ville de Bagneux - Bourg-la-Reine - Fontenay-aux-Roses - Sceaux - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 403
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Bagneux
- Commune : Bourg-la-Reine
- Commune : Fontenay-aux-Roses
- Commune : Sceaux
- CV : Bagneux/Bourg-la-Reine/Sceaux/Fontenay-aux-Roses
Taille du fichier : 77.7 Ko
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Présentation des activités de Profession banlieue, centre de ressource régional Seine Saint-Denis
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 404
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Profession Banlieue
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 34.7 Ko
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