Contrat de ville de Colmar - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 427
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 13/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 115 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Sedan - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 428
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 19/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 64.7 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Vienne - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 429
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 31/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 37.4 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération d'Elbeuf - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 430
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 27/10/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 95.5 Ko
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Contrat de ville de Lille-Métropole - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 431
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 5/07/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 230 Ko
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Contrat de ville de Marseille - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 432
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 26/06/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 467 Ko
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La politique de la ville et les associations - Guide pratique
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 433
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 483 Ko
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Site de la Préfecture des Bouches du Rhône - Mission Politique de la ville (polville13)
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 434
Type : Site internet
Auteurs : Préfecture des Bouches-du-Rhône
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de ville de l'agglomération chambérienne - Convention cadre (Chambéry)
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 435
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 3/11/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 392 Ko
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Contrat de ville de Fontenay sous-Bois - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 436
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 26/10/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Fontenay-sous-Bois
- CV : Fontenay-sous-Bois
Taille du fichier : 550 Ko
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Lutter contre les discriminations raciales sur le marché du travail - Guide pratique (Volume 2)
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 437
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 591 Ko
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Décret n°2000-796 du 24/08/00 complétant l'annexe du décret du 26/12/96 fixant la liste des Zones Urbaines Sensibles (ZUS)
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 438
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 8.3 Ko
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Contrat de ville de Limoges et agglomération - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 439
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 113 Ko
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Lutter contre les discriminations raciales sur le marché du travail - Guide pratique (Volume 1)
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 440
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 532 Ko
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Santé mentale, villes et violence - Première séquence
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 441
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Recherches et évaluations sociologiques sur la santé, le social et les actions communautaires (RESSCOM)
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 64.9 Ko
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Contrat de ville de Quimper Communauté - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 442
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 93.7 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Saint-Quentin - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 443
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 245 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération soissonnaise - Convention cadre (Soisson)
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 444
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 94.5 Ko
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Contrat de ville d'Annonay - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 445
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 75.0 Ko
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contrat de ville de Dieppe - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 446
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 119 Ko
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