Il y a 11275 résultats :
Contrat de ville de l'agglomération havraise - Convention cadre (Le Havre)
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 447
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 207 Ko
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Contrat de ville de Chatenay-Malabry - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 448
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Châtenay-Malabry
- CV : Châtenay-Malabry
Taille du fichier : 131 Ko
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Contrat de ville de Lisieux - Convention cadre
Publié le :
Réf. : 449
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 325 Ko
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Cartographie du contrat de ville de Lisieux : Extrait de la convention cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 450
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 649 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Papeete - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 451
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 14/11/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Outre-mer
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 84.4 Ko
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Contrat de ville de Rennes - Convention cadre
Publié le : 01/02/2000
Réf. : 452
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 7/02/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 207 Ko
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Circulaire relative à la mise en œuvre expérimentale de préparations rémunérées aux concours d'accès à la fonction publique au bénéfice des demandeurs d'emploi des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 453
Type : Texte législatif, circulaire
20/11/2000
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Délégation interministérielle à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté (DIIJ)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Métiers
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Taille du fichier : 137 Ko
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Circulaire relative à l'évaluation des contrats de ville et des politiques régionales de la ville pour la période 2000-2006
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 454
Type : Texte législatif, circulaire
13/11/2000
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 21.7 Ko
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Circulaire relative aux contrats éducatifs locaux (CES)
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 455
Type : Texte législatif, circulaire
25/10/2000
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de la culture et de la communication, Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Education
- Culture
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat Educatif Local
Taille du fichier : 24.0 Ko
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Circulaire concernant la politique de la ville et la nouvelle bonification indiciaire
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 456
Type : Texte législatif, circulaire
10/10/2000
Auteurs : Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Services
- Services > Services publics
Taille du fichier : 17.4 Ko
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Circulaire n°DGAS/SD1/2000/501 du 3 octobre 2000 relative aux dérives sectaires
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 457
Type : Texte législatif, circulaire
03/10/2000
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère délégué à la famille et à l'enfance, Secrétariat d'Etat chargé de la santé et des handicapés
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 24.2 Ko
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Circulaire UHC/IUH/18 n°2000-67 du 4 septembre 2000 relative à l'utilisation des prêts renouvellement urbain
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 458
Type : Texte législatif, circulaire
04/09/2000
Auteurs : Direction du trésor, Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 21.3 Ko
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Décret n°2000-909 du 19 septembre 2000 relatif aux pays et portant application de l'article 22 de la loi n°95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 459
Type : Texte législatif, circulaire
19/09/2000
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Développement durable
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 20.6 Ko
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Lettre de mission du Premier Ministre à M. SANDRIER sur le thème des associations
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 460
Type : Rapport
Rapport définitif prévu en avril 2001
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 7.2 Ko
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Contrat de ville de la moyenne vallée de l'Arve - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 462
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 25/09/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 456 Ko
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Parrainage mission locale Est lyonnais-CCI de Lyon, extrait du guide Lutter contre les discriminations raciales sur le marché du travail
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 463
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Vénissieux
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
Taille du fichier : 49.0 Ko
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Mise en place d'accords d'entreprise sur la lutte contre les discriminations raciales dans l'emploi, ASPECT, extrait du guide Lutter contre les discriminations raciales sur le marché du travail
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 464
Type : Fiche d'expérience
Action spécifique pour l'égalité des chances au travail - ASPECT
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
- Commune : Grenoble
- Commune : Vienne
- Commune : Givors
- Commune : Grigny
- Commune PLM : Lyon
- Département : Isère
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Givors/Grigny
- CV : Grenoble
- CV : Lyon
- CV : Vienne
Taille du fichier : 64.8 Ko
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Diagnostic territorial sur les discriminations , AZERTY ISCRA Montbéliard, extrait du guide Lutter contre les discriminations raciales sur le marché du travail
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 465
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 60.6 Ko
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Soutien aux activités économiques des personnes issues de l'immigration, comité de bassin d'emploi - Lille, extrait du guide Lutter contre les discriminations raciales sur le marché du travail
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 466
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 46.8 Ko
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Club de jeunes diplômés issus de l'immigration MRH - Maghreb Ressources Humaines, extrait du guide Lutter contre les discriminations raciales sur le marché du travail
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 467
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 48.7 Ko
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