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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Education
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Ecole

Territoires :

Taille du fichier : 39.2 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Prévention de la délinquance
  • Métiers
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Territoires :

Taille du fichier : 47.5 Ko


Contrats d'apprentissage

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 52.0 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 41.8 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 54.7 Ko


 

Décret n°58-1464 du 31 décembre 1958 relatif aux zones à urbaniser par priorité

Publié le : 01/12/1958

Réf. : 475

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 8.3 Ko


 

Circulaire du 31 décembre 1991 relative au soutien de l'Etat aux entreprises d'insertion par l'économique

Publié le : 01/12/1991

Réf. : 476

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère des affaires sociales et de l'intégration, Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 40.2 Ko


Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement, du logement et du tourisme

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 8.3 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :

Taille du fichier : 43.8 Ko


 

Repères pour un service public local de l'accès au droit en Ile de France

Publié le : 01/09/2000

Réf. : 479

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Union Régionale des Associations CIDFF d'Ile de France (URACIF), Mission régionale d'appui Droit et Ville Ile-de-France, CERF

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Services
  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Services > Services publics

Territoires :

Taille du fichier : 150 Ko


 

Etude sur l'implication des Conseils Généraux dans le fait urbain. (EUKN)

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 480

Type : Etude ou recherche


Document extrait du site de l'ADF : www.departement.org

Auteurs : Assemblée des départements de France (ADF), Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Auteurs : BAUDRY Patrick, BLAYA Catherine, CHOQUET Marie, DEBARBIEUX Eric, POMMEREAU Xavier, Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Prévention de la délinquance
  • Santé
  • Education > Ecole
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Taille du fichier : 152 Ko


Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

  • Services
  • Citoyenneté
  • Services
  • Services > Temps des villes
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 16.2 Ko


 

Bulletin du centre de ressources de la DIV n°1 Novembre Décembre 2000

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 483

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 576 Ko


 

Contrat de ville de Persan - Convention cadre

Publié le : 01/07/2000

Réf. : 484

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 271 Ko


 

Contrat de ville de l'Ile de Cayenne - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 485

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 27/12/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 97.5 Ko


 

Contrat de ville de Romans sur Isère - Convention cadre

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 486

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 259 Ko


 

Contrat de ville de Thiers - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 487

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 274 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 34.8 Ko


 

Tableau récapitulatif des mesures en vigueur dans les ZRU et les ZFU

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 489

Type : Etat de la question


Régimes d'exonérations fiscales et de charges sociales applicables à certaines entreprises implantées dans les zones de redynamisation urbaine et les zones franches urbaines

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine
  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 13.0 Ko


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