Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

• Développement social, Intégration
• Développement social, Intégration
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
• Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 91.5 Ko

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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Politique de la ville généralités
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

• Opération de Renouvellement Urbain
• Zone Urbaine Sensible

Territoires :

• Région : Martinique
• Commune : Saint-Quentin
• Département : Martinique
• non-ZUS : Sainte-Thérèse
• Commune : Nice
• Commune : Annonay
• Commune : Sedan
• Commune : Troyes
• Région : Ile-de-France
• ZUS : Les Coutures
• Département : Seine et Marne
• Département : Essonne
• Département : Seine-Saint-Denis
• non-ZUS : Bas Montreuil Ouest
• non-ZUS : Les Coutures (Extension ZUS)
• non-ZUS : Bas Montreuil Est
• non-ZUS : Centre-ville/Basilique
• Département : Val de Marne
• Commune : Marignane
• Département : Ardennes
• non-ZUS : Centre
• Département : Aube
• Département : Haute Marne
• Département : Aisne
• ZUS : Faubourg d'Isle
• Département : Seine Maritime
• Région : Centre-Val de Loire
• Département : Cher
• Département : Loiret
• Région : Normandie
• Commune : Bastia
• Commune : Saint-Gilles
• Département : Nord
• non-ZUS : Route d'Houplines
• non-ZUS : Cité Le Jard
• non-ZUS : Centre-ville
• non-ZUS : Centre-ville
• non-ZUS : Centre-ville
• Département : Pas-de-Calais
• non-ZUS : Saint-Pierre : Secteur Van Grutten
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Bordeaux
• Commune : Béziers
• Commune : Sète
• Région : Grand Est
• Région : Bretagne
• Département : Ille et Vilaine
• Département : Vienne
• non-ZUS : Chateauneuf
• Commune : Anzin
• Commune : Armentières
• Commune : Lille
• Commune : Roubaix
• Commune : Tourcoing
• Commune : Valenciennes
• Commune : Wattrelos
• Commune : Calais
• Commune : Perpignan
• Département : Gironde
• Département : Tarn et Garonne
• Région : Nouvelle-Aquitaine
• Région : Occitanie
• Commune : Le Havre
• Commune : Meaux
• Département : Ardèche
• non-ZUS : Centre-ville
• Département : Isère
• Département : Loire
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• Commune : Carpentras
• Département : Aude
• Département : Gard
• non-ZUS : Centre Ancien
• Département : Hérault
• non-ZUS : Centre-ville
• non-ZUS : Centre-ville
• Département : Pyrénées Orientales
• Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Commune : Aubervilliers
• Commune : Bagnolet
• Commune : Montreuil
• Département : Alpes Maritimes
• Commune : Saint-Denis
• Département : Bouches du Rhône
• non-ZUS : Centre-ville de Saint-Pierre
• Département : Var
• Département : Vaucluse
• non-ZUS : Centre-ville
• Région : Corse
• Département : Haute Corse
• non-ZUS : Centre Ancien
• Commune : Fort-de-France
• CUCS : Armentières
• CUCS : Marignane
• CV : Aix-en-Provence
• CV : Annonay
• CV : Bastia
• CV : Béziers
• CV : Bordeaux
• CV : Calais
• CV : Carcassonne
• CV : Carpentras
• CV : Le Havre
• CV : Lille
• CV : Meaux
• CV : Nice
• CV : Noisy-le-Sec/Bagnolet/Montreuil/Rosny-sous-Bois
• CV : Perpignan
• CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
• CV : Sedan
• CV : Sète/Frontignan
• CV : Saint-Gilles
• CV : Saint-Quentin
• CV : Troyes
• CV : Valenciennes
• CV : Valenton/Villeneuve-Saint-Georges
• CV : Fort-de-France

Taille du fichier : 83.4 Ko

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Auteurs : Inspection générale des finances publiques (IGF), BRABANT Magali, DUGOS Pascale, MASSOU Florent, BERT Thierry

Thématiques:

• Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Emploi, développement économique > Développement économique
• Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 5.2 Mo

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"C’est parce que nous ne devons pas nous résigner à l’échec que nous avons l’obligation d’inventer de nouvelles façons de procéder, de produire de nouveaux outils, de faire évoluer nos perceptions et nos théories, de mettre en oeuvre des dispositifs innovants. Ce fascicule offre aux enseignants et notamment à ceux qui sont démunis face au refus d’apprendre de leurs élèves, quelques repères pour l’action, donne des possibilités d’agir, accroît les chances de réussite de la prévention des ruptures scolaires et redonne confiance. C’est parce que nous croyons collective l’ambition d’ouvrir de nouveaux chemins vers la réussite de tous, que nous vous invitons à faire oeuvre salutaire de ce livret."

Auteurs : Inspection d'académie des landes (Inspection d'académie des landes)

Thématiques:

• Education
• Education > Décrochage scolaire

Territoires :

• Académie : BORDEAUX

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Auteurs : Académie de Versailles, VIEGAS Corinne

Thématiques:

• Education
• Education > Ecole

Dispositifs:

• Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
• Programmes personnalisés de réussite éducative

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Val d'Oise
• Commune : Sarcelles
• CV : Secteur Est

Taille du fichier : 337 Ko

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Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)

Thématiques:

• Education
• Education > Décrochage scolaire

Territoires :

• CUCS : Grigny
• Pays : France
• Pays : Royaume-Uni

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Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Préfecture de la région Aquitaine, Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Aquitaine (DRASS), Comité régional d’Aquitaine d’éducation pour la santé - Centre régional d’information et de prévention du sida (CRAES-CRIPS Aquitaine)

Thématiques:

• Santé
• Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 448 Ko

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"Oeuvrer à une meilleure inclusion numérique des publics en difficultés, en particulier dans les quartiers prioritaires, ne se suffit pas dans la facilitation apportée à l'équipement et à l'accès aux réseaux, à domicile comme dans les espaces collectifs; encore faut-il contribuer à améliorer la valeur d'usage d'Internet pour ces publics au travers d'actions d'accompagnement des usages, de formation et de sensibilisation des animateurs d'espaces publics numériques et des différents acteurs oeuvrant dans les quartiers (travailleurs sociaux, associations, animateurs jeunesse, enseignants, pôle emploi, etc)."

Auteurs : Margot Beauchamps, Annabelle Boutet, Eric Lamoulen

Thématiques:

• NTIC
• Développement social, Intégration

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 56.0 Ko

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Le GIP-EPRA est un pôle de ressource de programmes radiophonique associatifs de qualité. Il traite d'enjeux fondamentaux : la promotion des valeurs républicaines, la diversité et l'égalité des chances, la valorisation d'initiatives portées dans les quartiers en difficulté, l'intégration des personnes issues de l'immigration où encore les luttes contre les discriminations...Il est également très riche en archives sonores et permet aux 160 radios locales membres de valoriser leur production et d’élargir leur champ de diffusion.

Auteurs : Groupement d'intérêt public Échanges et productions radiophoniques (GIP EPRA)

Thématiques:

• Citoyenneté > Médias de proximité
• Citoyenneté
• Culture
• NTIC
• Citoyenneté > Association
• Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
• Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Académie de Nantes

Thématiques:

• Education > Décrochage scolaire

Territoires :

• Région : Pays de la Loire

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Presse et Cité, association pour la connaissance des quartiers, a été créée par des membres de Ressources Urbaines, l’agence de presse des quartiers, dans le but de prolonger son action sur des chantiers tels que la Charte pour l’amélioration du traitement médiatique des banlieues, sur les ateliers d’écriture, l’organisation de rencontres, et de certains travaux (études…).C’est un site portail qui leur donne une visibilité supplémentaire en une plate-forme unique qui référence l’ensemble de ces médias. -Un Annuaire recensant les Médias Issus des quartiers populaires -Le Journal Officiel des Banlieues (JOB), l'actualité sur le quotidien des quartiers populaires et l'actualité nationale vue de CES quartiers. . -Un Centre Ressources dans le domaine Médiatique

Thématiques:

• Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• NTIC
• Citoyenneté > Médias de proximité
• Citoyenneté
• Culture

Territoires :

• Pays : France

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"En Île-de-France, la génération des migrants originaires du Maghreb, d’Afrique subsaharienne ou encore d’Asie du Sud, arrivés après la Seconde Guerre mondiale dans les années 1950-1960, a aujourd’hui atteint l’âge de la retraite. Venus en France pour travailler ou s’exiler, ces migrants ont des parcours hétérogènes. Beaucoup ont construit leur vie en France et se sont installés sur le territoire de manière durable et permanente. BATIK International, association loi 1901 engagée au niveau local et international, a développé un important volet d’actions destiné aux populations migrantes. Les personnes ciblées sont essentiellement originaires des pays où l’association est investie dans des projets de solidarité internationale."

Auteurs : Profession Banlieue

Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND

Thématiques:

• Culture
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Développement social, Intégration

Territoires :

• Commune : Le Pré-Saint-Gervais

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"La réalisation d’aires d’accueil et leur gestion en intercommunalité permettent la mutualisation des moyens d’investissement et de gestion. Elles permettent également un équilibre dans la répartition géographique des terrains."

Auteurs : Profession Banlieue

Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND

Thématiques:

• Centres de ressources de la politique de la ville
• Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
• Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

• Pays : France

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Tourner et diffuser des reportages avec les adhérents, les bénévoles et les habitants du quartier sur différentes thématiques : culture, éducation, santé, sport, loisirs, social, économie et vie de quartier. Kaina TV est une télé gratuite et libre d'accès sur Internet, créée en 2006. C'est un outil d'expression et de partage des habitants au service du quartier et de son image à l’extérieur. Fiche d’expérience publiée dans Solidarités Numériques et politique de la ville : un levier pour réduire les inégalités, SG-CIV, Villes Internet, DUI, éditions du CIV 2011

Auteurs : Kaïna TV

Thématiques:

• Citoyenneté > Médias de proximité
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
• NTIC
• Culture

Dispositifs:

• Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

• Commune : Montpellier

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Liste des annexes : Annexe 1 : Loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions Article 1, modifié par l’Ordonnance n°2000-1249 du 21 décembre 2000 Annexe 2 : Charte de l’Environnement Annexe 3 : Modalité d’utilisation de l’article 50 Annexe 4 : Exemple de rédaction de clauses sociales Annexe 5 : Réponses ministérielles aux questions des parlementaires Annexe 6 : La fonction de facilitateur pour la gestion des clauses sociales dans les marchés publics Annexe 7 : Exemple de clause sociale dans un accord cadre de nettoyage Annexe 8 : Modalités possibles d’adaptation des clauses sociales en cas de difficultés conjoncturelles Annexe 9 : Références des principaux textes cités Annexe 10 : Comparaison entre le code des marchés publics, l’ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du 31 mars 2004

Auteurs : Observatoire économique de l'achat public (OEAP)

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

• Clause sociale d'insertion

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 1.1 Mo

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Prise en charge des élèves exclus en partenariat avec le collège concerné. L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances.. L'action a été cofinancée parl'Agenca nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé).

Auteurs : PRE Decines

Thématiques:

• Education > Décrochage scolaire
• Action publique et territoires

Dispositifs:

• Accueil des exclus des collèges

Taille du fichier : 386 Ko

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Auteurs : Ressources et Territoires

Sur le site de : Ressources & Territoires / Jean-François BAULES

Thématiques:

• Centres de ressources de la politique de la ville
• Métiers
• Développement social, Intégration

Territoires :

• Région : Occitanie
• Pays : France

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Ce site témoigne d'un projet mutualisé de prévention de l'échec scolaire dans l'académie de Caen. Les références, documents et outils qu'il propose peuvent aider à la mise en œuvre de projets

Auteurs : Éducasources

Thématiques:

• Education
• Education > Décrochage scolaire

Territoires :

• Académie : CAEN

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Auteurs : THIN Daniel

Thématiques:

• Education > Famille

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Auteurs : VANCO Florian, NICOLAS Jean-Pierre, BOUZOUINA Louafi

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
• Développement social, Intégration
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
• Développement durable > Environnement, Développement durable

Territoires :

• Commune PLM : Lyon
• Commune : Vaulx-en-Velin
• Département : Rhône
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• QEB : Ex Z.U.P., Grappinière, Petit Pont.
• Pays : France