Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Pays de la Loire

Taille du fichier : 584 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Hauts-de-France

Taille du fichier : 546 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Nouvelle-Aquitaine

Taille du fichier : 520 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur

Taille du fichier : 599 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Auvergne-Rhône-Alpes

Taille du fichier : 840 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Politique de la ville généralités

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Mayotte
• Région : Polynésie Française

Taille du fichier : 402 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Prévention de la délinquance
• Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

• Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 8.8 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Prévention de la délinquance
• Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

• Contrat de ville

Taille du fichier : 147 Ko

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Auteurs : WAGNER Alexander, Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Europe, International

Taille du fichier : 986 Ko

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Action publique et territoires
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

• Commune : Perpignan
• Région : Occitanie
• Département : Pyrénées Orientales
• CV : Perpignan

Taille du fichier : 680 Ko

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Action publique et territoires
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

• Commune : Charleville-Mézières
• Département : Ardennes
• Région : Grand Est
• CV : Charleville-Mezières

Taille du fichier : 113 Ko

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Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

• Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 11.0 Ko

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Auteurs : JOSPIN Lionel

Thématiques:

• Politique de la ville généralités
• Action publique et territoires
• Action publique et territoires > Collectivités

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Action publique et territoires
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

• Commune : Angers
• Commune : Trélazé
• Région : Pays de la Loire
• Département : Maine et Loire
• CV : Angers-Trélazé

Taille du fichier : 113 Ko

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Auteurs : PEYRAT Didier, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

• Prévention de la délinquance
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Prévention de la délinquance > Sécurité
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 1.3 Mo

Consulter

Titre I chapitre I - articles 1, 2 et 3 et Titre IV chapitre I, Titre IV chapitre III , Titre IV chapitre IV (participation à la vie locale - conseil de quartier – déclaration d’utilité publique – enquête publique )

Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Ministère de l'agriculture et de la pêche, Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de la justice, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

• Citoyenneté
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

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Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la santé

Thématiques:

• Santé

Taille du fichier : 197 Ko

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Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

• Politique de la ville généralités

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 2.0 Mo

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Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Thématiques:

• Action publique et territoires
• Développement social, Intégration

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 277 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Tourcoing
• CV : Lille

Taille du fichier : 39.4 Ko