Circulaire DAESC/ASC/DHPV/N°79 du 23 mars 2000 relative à l'utilisation de l'enveloppe de 10 milliards de francs de prêts reconstruction-démolition dans les départements d'Outre-Mer
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 389
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Thématiques:
- Outre-mer
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Région : Réunion
- Département : Réunion
Taille du fichier : 15.2 Ko
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Cartographie réglementaire (n°717) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Carmel.' (Basse Terre., Guadeloupe )
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1784
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- ZUS : Le Carmel
- Département : Guadeloupe
- CV : Basse-Terre/Baillif/Saint-Claude/Gourbeyre
Taille du fichier : 592 Ko
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Cartographie réglementaire (n°718) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Rivière des Pères.' (Basse Terre., Guadeloupe)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1785
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- ZUS : Rivière des Pères
- Département : Guadeloupe
- CV : Basse-Terre/Baillif/Saint-Claude/Gourbeyre
Taille du fichier : 620 Ko
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Cartographie réglementaire (n°719) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Grand Camp.' (Les Abymes., Guadeloupe)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1786
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 516 Ko
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Cartographie réglementaire (n°720) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Raizet.' (Les Abymes., Guadeloupe)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1787
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 525 Ko
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Cartographie réglementaire (n°721) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Boissard*, Mortenol, Les Lauriers*.' (Les Abymes/Pointe-à-Pitre., Guadeloupe)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1788
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- ZUS : Boissard*, Mortenol, Les Lauriers*
- Département : Guadeloupe
- CV : Pointe-à-Pitre (Agglomération)
Taille du fichier : 613 Ko
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Cartographie réglementaire (n°722) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Sortie Sud Est : Carénage*, Cour Zamia, Chemin neuf*.' (Les Abymes/Pointe-à-Pitre., Guadeloupe)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1789
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- ZUS : Sortie Sud Est : Carénage*, Cour Zamia, Chemin neuf*
- Département : Guadeloupe
- CV : Pointe-à-Pitre (Agglomération)
Taille du fichier : 586 Ko
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Cartographie réglementaire (n°723) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Lauricisque.' (Pointe-à-Pitre., Guadeloupe)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1790
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 490 Ko
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Cartographie réglementaire (n°724) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Orléans.' (Saint-Martin., Guadeloupe)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1791
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 621 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Rivière des Pères, Centre Ville', Basse-Terre (Guadeloupe,(97))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2721
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- ZUS : Rivière des Pères
- Département : Guadeloupe
- CV : Basse-Terre/Baillif/Saint-Claude/Gourbeyre
Taille du fichier : 306 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Boissard, Mortenol, Les Lauriers, Sortie Sud-Est', Pointe-à-Pitre/Les Abymes (Guadeloupe,(97))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2722
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- ZUS : Boissard*, Mortenol, Les Lauriers*
- Département : Guadeloupe
- CV : Pointe-à-Pitre (Agglomération)
Taille du fichier : 389 Ko
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