Il y a 11275 résultats :
Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Guadeloupe
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6242
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 752 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)- Guyane
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6243
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 571 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Haute-Normandie
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6244
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 805 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Languedoc-Roussillon
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6245
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 789 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - La Réunion
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6246
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 943 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Les collectivités d'Outre-mer
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6247
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 959 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Limousin
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6248
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 655 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Lorraine
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6249
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 809 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Martinique
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6250
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 699 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Midi-Pyrénées
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6251
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 748 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Nord-Pas-de-Calais
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6252
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Pays de la Loire
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6253
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 770 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Picardie
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6254
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 734 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Poitou-Charentes
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6255
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 685 Ko
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Atlas régional des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Rhône-Alpes
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6257
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Atlas des CUCS
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 952 Ko
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Circulaire n° 2010-090 du 29 juin 2010 du Ministère de l'éducation nationale relative aux établissements de réinsertion scolaire, ouverture pendant l'année scolaire 2010-2011, NOR : MENE1015823C
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6268
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Accès public au numérique : usages et innovations. Livret du participant du BarCamp TIC’Actives organisé par l'Agence nouvelle des solidarités actives, mardi 29 juin 2010
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 6416
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- NTIC
Territoires :
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Décret n° 2010-718 du 29 juin 2010 modifiant le décret n° 2004-123 du 9 février 2004 relatif à l’Agence nationale pour la rénovation urbaine NOR: MTSV1007889D Version consolidée au 1 juillet 2010
Publié le : 29/06/2010
Réf. : 7826
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Ministère de la culture et de la communication, Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Premier ministre, Secrétariat d'État chargé de l'intérieur et des collectivités territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 21.9 Ko
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Ordonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les Départements d’outre-mer (DOM), à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le Revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion, NOR : IOCX1013964R
Publié le : 25/06/2010
Réf. : 6221
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de la jeunesse et des solidarités actives, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Outre-mer
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Pays : France
- Pays : Guyane française
- Pays : Guadeloupe
- Pays : Martinique
Taille du fichier : 217 Ko
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Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance no 2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les Départements d’outre-mer (DOM), à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon de la loi no 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le Revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion, NOR : IOCX1013964P
Publié le : 25/06/2010
Réf. : 6222
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Outre-mer
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Territoires :
- Région : Guadeloupe
- Département : Guadeloupe
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Pays : France
- Pays : Guyane française
- Pays : Guadeloupe
- Pays : Martinique
Taille du fichier : 94.2 Ko
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