Assiduité scolaire : procédures, missions des acteurs, dispositifs d'appui, cadre juridique. Document de l'académie de Corse
Publié le : 08/10/2009
Réf. : 7282
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Académie de Corse
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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Accord cadre national entre l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE) et Uniformation relatif à la formation et à la professionnalisation des bénéficiaires du programme Adultes relais / médiation sociale
Publié le : 07/10/2009
Réf. : 5926
Type : Charte
Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Uniformation
Thématiques:
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Association
- Métiers
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Taille du fichier : 192 Ko
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Dossier législatif sur le projet de loi relatif au Grand Paris
Publié le : 07/10/2009
Réf. : 5976
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
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Question écrite n° 59880 de M. Jean-Jacques Urvoas ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Finistère ) publiée au JO le : 06/10/2009 page : 9379
Publié le : 06/10/2009
Réf. : 6097
Type : Question écrite
Auteurs : URVOAS Jean-Jacques
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 79.8 Ko
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Question écrite n° 59881 de M. Urvoas Jean-Jacques ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Finistère ) publiée au JO le : 06/10/2009 page : 9379
Publié le : 06/10/2009
Réf. : 6098
Type : Question écrite
Auteurs : URVOAS Jean-Jacques
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 77.0 Ko
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Dispositif de prévention et de traitement des sorties sans qualification
Publié le : 05/10/2009
Réf. : 7620
Type : Fiche d'expérience
Plan national de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes 2010-2012
Publié le : 02/10/2009
Réf. : 5522
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance
- Médiation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 267 Ko
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Intervention de François FILLON, Premier Ministre, à l'occasion du Comité interministériel de la prévention de la délinquance et d’aide aux victimes à Villeneuve-la-Garenne le 2 octobre 2009
Publié le : 02/10/2009
Réf. : 5523
Type : Discours
Auteurs : FILLON François, Premier ministre
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
Taille du fichier : 30.2 Ko
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Annexes du plan national de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes 2010-2012 : fiches détaillées de 19 mesures
Publié le : 02/10/2009
Réf. : 5541
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Services
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 195 Ko
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Programmes de coopération sur les politiques de la ville et les politiques urbaines. Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Publié le : 01/10/2009
Réf. : 5507
Type : Etat de la question
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Taille du fichier : 706 Ko
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Développer les formations en alternance dans le secteur public. Rapport de la mission de Laurent HENART, octobre 2009
Publié le : 01/10/2009
Réf. : 5556
Type : Rapport
Auteurs : HENART Laurent
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Pacte et Allocation diversité.
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Décret du 1er octobre 2009 portant nomination du chef de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) - M. BOISSIER (Pierre), NOR : SASC0921605D
Publié le : 01/10/2009
Réf. : 5580
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 43.3 Ko
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Le suivi et le devenir des élèves accueillis dans l'action Aide à l'insertion professionnelle relevant du dispositif Mission générale d'insertion (MGI). Bilan de l'activité de la MGI par la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGES) : année scolaire 2007-2008
Publié le : 01/10/2009
Réf. : 5918
Type : Rapport
Auteurs : Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO), Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Emploi, développement économique
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
Taille du fichier : 177 Ko
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Question écrite n° 10319 de M. Bernard Piras (Drôme - SOC) publiée dans le JO Sénat du 01/10/2009 - page 2283
Publié le : 01/10/2009
Réf. : 6025
Type : Question écrite
Auteurs : PIRAS Bernard
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 44.0 Ko
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Décrochage des jeunes - Agir ensemble dans Le Pays Le Havre Pointe de Caux Estuaire
Publié le : 01/10/2009
Réf. : 7617
Type : Fiche d'expérience
Evaluation des effets des politiques ciblées sur des territoires : zones franches urbaines, zones urbaines sensibles et zones de redynamisation urbaine. Appel à projets de recherche 2009 du Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Publié le : 30/09/2009
Réf. : 5521
Type : Appel à projet
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 249 Ko
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Atlas de l’économie sociale et solidaire en France et dans les régions, CNCRES, 2009
Publié le : 30/09/2009
Réf. : 6928
Type : Etude ou recherche
"En se dotant en 2008 d'un Observatoire national, les acteurs régionaux de l'économie sociale et solidaire ont voulu disposer d'un outil leur permettant de valoriser les travaux des Observatoires régionaux pilotés par les CRES(S) avec l'appui notamment des Conseils régionaux, en ayant la possibilité d'agréger au plan national leurs travaux. Ils ont aussi voulu mettre à disposition des acteurs nationaux de l'économie sociale et solidaire l'ensemble de leurs productions, afin de constituer une aide à la réflexion prospective et à la décision stratégique. Après avoir validé avec l'INSEE et la DIIESES le périmètre de l'économie sociale et solidaire, l'Observatoire national a pu publier en décembre 2008, avec le soutien de l'ARF, de la CDC, de CHORUM, du CEGES et de la DIIESES, le premier "Panorama de l'économie sociale et solidaire en France et dans les régions" à partir des données publiées en juillet 2008 par l'INSEE et retraitées par l'Observatoire national. Grâce à de nouveaux partenariats scientifiques et techniques et à l'accord des acteurs sur la nomenclature, l'Observatoire national peut maintenant harmoniser les statistiques sur le champ de l’économie sociale et solidaire et assurer la comparabilité des résultats entre activités de l’économie sociale et solidaire, entre régions, vis-à-vis de l’ensemble des domaines d’activités, aux plans régional, national, européen, mais aussi dans le temps." FICHIER 21 méga
Auteurs : Conseil national des chambres régionales de l'économie sociale (CNCRES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 20.9 Mo
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Prévention du décrochage scolaire et entrée dans la vie active
Publié le : 30/09/2009
Réf. : 7691
Type : Fiche d'expérience
Dossier de presse : agir pour la jeunesse. Avignon, 29 septembre 2009
Publié le : 29/09/2009
Réf. : 5513
Type : Dossier de presse
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 238 Ko
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Les facteurs de discrimination à l'embauche pour les serveurs en Ile-de-France : résultats d'un testing. Bulletin Premières synthèses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), septembre 2009, n°401
Publié le : 29/09/2009
Réf. : 5520
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 142 Ko
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