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Prévention de la violence : guide pour un diagnostic de sécurité d’un établissement scolaire
Publié le : 16/09/2009
Réf. : 5498
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Éduscol
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Education > Ecole
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 364 Ko
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Question écrite n° 58314 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 15/09/2009 page : 8712
Publié le : 15/09/2009
Réf. : 6091
Type : Question écrite
Auteurs : RAOULT Eric
Thématiques:
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Busing
Taille du fichier : 79.7 Ko
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Décret n° 2009-1112 du 11 septembre 2009 relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du Revenu de solidarité active (RSA)
Publié le : 11/09/2009
Réf. : 5437
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 85.3 Ko
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Du dispositif adultes-relais à une reconnaissance d'un nouveau métier "médiateur de la ville" ? Synthèse et documents de la journée d'information et d'échanges sur le champ de la médiation sociale organisée par Villes au carré le 11 septembre 2009 à Orléans
Publié le : 11/09/2009
Réf. : 7049
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : MIRQ Jean-Luc, BAHÈGNE Patrick, MAGINIAU Éric, COTARD Delphine, PRÉVOT-HUILLE Hélène, MONTILLOT Florent, WELKER Jocelyne, HUGER Dominique, RUFFION Alain, CALLENS Frédéric, GIRAUD Laurent, MADELIN Bénédicte, BESSIN Pierre, Secrétariat général aux affaires régionales Centre (SGAR), Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Villes au carré
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Médiation
- Métiers
Dispositifs:
- Adultes-Relais
Territoires :
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Avis du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE) sur le projet de rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme (PNR) 2008-2010
Publié le : 10/09/2009
Réf. : 5436
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 74.4 Ko
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Rapport d'activité 2008 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)
Publié le : 09/09/2009
Réf. : 5415
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Dossier législatif sur le projet de loi organique relatif au défenseur des droits
Publié le : 09/09/2009
Réf. : 6201
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : ALLIOT-MARIE Michèle, Sénat
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
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Décret 2009-1090 du 4 septembre 2009 relatif à l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Publié le : 04/09/2009
Réf. : 5421
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 120 Ko
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Les dispositifs relais (classes et ateliers)
Publié le : 03/09/2009
Réf. : 6637
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Éduscol
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Dispositif relais
Territoires :
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Prévention du décrochage : une priorité nationale absolue
Publié le : 03/09/2009
Réf. : 7281
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (MENJVA), Éduscol
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
- Action publique et territoires
- Europe, International
Territoires :
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La rentrée 2009 en classes préparatoires
Publié le : 02/09/2009
Réf. : 5405
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR)
Thématiques:
- Education
Taille du fichier : 38.3 Ko
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La montée en puissance du dispositif « Cordées de la réussite »
Publié le : 02/09/2009
Réf. : 5406
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
Taille du fichier : 41.8 Ko
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La cordée Philippe de Vitry, l’exemple d’un maillage réussi du lycée aux écoles de commerce
Publié le : 02/09/2009
Réf. : 5407
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
Territoires :
Taille du fichier : 36.1 Ko
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Circulaire du 2 septembre 2009 relative à la note d'analyse quantitative mensuelle sur le contrat d'autonomie.
Publié le : 02/09/2009
Réf. : 5409
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 97.8 Ko
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Annexe de la circulaire du 2 septembre 2009 relative à la note d'analyse quantitative mensuelle sur le contrat d'autonomie : tableau excel, traitements des données DGFEP.
Publié le : 02/09/2009
Réf. : 5410
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé de l'emploi, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Dispositifs:
- Contrat d'autonomie
Taille du fichier : 40.0 Ko
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Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche : chapitre sur les établissements, produit par le Ministère de l'éducation et le Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5417
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 510 Ko
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Le nombre d’allocataires du revenu de solidarité active au 30 juin 2009. L'e-ssentiel de la Caisse nationale des allocations familiales (CAF), n°90, septembre 2009
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5475
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Droit au logement opposable (DALO) : mode d’emploi. Brochure d'information du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5492
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 845 Ko
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L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer : un défi à relever. Rapport de Serge LETCHIMY, député de Martinique, septembre 2009
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5555
Type : Rapport
Auteurs : LETCHIMY Serge
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Outre-mer
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 412 Ko
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La prévention spécialisée à l’heure de la diversité culturelle : état des lieux, questionnements, initiatives, projets innovants en matière de développement social communautaire. Rapport de la Commission diversité culturelle du Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée (CTPS)
Publié le : 01/09/2009
Réf. : 5563
Type : Rapport
Auteurs : Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée (CTPS)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 671 Ko
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