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Bibliographie : Participation des habitants et démocratie locale

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 67

Type : Bibliographie


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Taille du fichier : 40.3 Ko


 

Sites Pilotes contrat de ville : Eléments de synthèse sur la participation des habitants

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 68

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 21.3 Ko


 

Les Fonds de participation des habitants : Site de présentation du Conseil Régional du Nord / Pas-de-Calais

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 69

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 31.5 Ko


 

Circulaire relative aux relations de l'Etat avec les associations dans les départements

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 181

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association

Taille du fichier : 41.1 Ko


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Comité Départemental d'Éducation Sanitaire et Sociale du Val d'Oise (CODESS 95)

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Education > Famille
  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Santé
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

Jaune budgétaire Ville Jeunesse et sports (Projet de loi de finance 2000)

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 179

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Ministère de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Sport
  • Education > Ecole
  • Education > Animation
  • Citoyenneté > Association
  • Politique de la ville généralités
  • Education
  • Citoyenneté

Taille du fichier : 11.4 Ko


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Prévention de la délinquance
  • Citoyenneté
  • Education
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Dispositifs:

  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Contrat Educatif Local

Territoires :


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Taille du fichier : 36.9 Ko


 

Circulaire relative au rôle des associations dans la politique de la ville

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 337

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association

Taille du fichier : 11.7 Ko


 

Dossier unique de demande de subvention

Publié le : 01/08/1999

Réf. : 250

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Fonds d'action sociale (FAS)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Association

Taille du fichier : 41.3 Ko


 

Une démarche gestion urbaine de proximité

Publié le : 01/07/1999

Réf. : 2

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Union nationale des fédérations d'organismes HLM (UNFOHLM)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Citoyenneté
  • Métiers
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Taille du fichier : 705 Ko


 

Gonesse : un chantier d'été cimenté toute l'année

Publié le : 01/07/1999

Réf. : 2806

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Commune de Gonesse, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Education
  • Citoyenneté
  • Education > Animation
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Dispositifs:

  • Ville Vie Vacances

Territoires :


 

Rapport Cavallier - Conventions territoriales et thématiques

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 60

Type : Rapport


Auteurs : CAVALLIER Georges

Thématiques:

  • Métiers
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Citoyenneté
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 27.5 Ko


 

Rapport Cavallier - la participation des habitants dans le contrat de ville

Publié le : 01/05/1999

Réf. : 61

Type : Rapport


Auteurs : CAVALLIER Georges

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 20.2 Ko


Auteurs : Conseil national des villes (CNV)

Sur le site de : Conseil National des Villes

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 57.1 Ko


 

Espaces publics, espaces de dialogue à Pontoise (les Louvrais et les Cordeliers)

Publié le : 01/04/1999

Réf. : 2908

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Commune de Pontoise

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Territoires :


 

Circulaire de mise en place des commission d'accès à la citoyenneté

Publié le : 01/01/1999

Réf. : 185

Type : Texte législatif, circulaire


CODAC

Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 22.2 Ko


 

Circulaire du 31 décembre 1998 relative aux contrats de ville 2000-2006, NOR : PRMX9903379C

Publié le : 01/12/1998

Réf. : 120

Type : Texte législatif, circulaire


Paragraphe 8 (contrat de ville)

Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIE Villes et Quartiers, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Emploi, développement économique
  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Taille du fichier : 483 Ko


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