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Auteurs : KADDOUR Rachid, Métropolitiques

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Les sorties de convention de rénovation urbaine. Actes de la journée thématique de RésO Villes, 6 octobre 2011, Rennes

Publié le : 06/10/2011

Réf. : 7985

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Résovilles, SHIVBARAN Hendry, SERY Isabelle, CHEMIER Anne, RIMBAUD Anne, ROMÉ Nicolas, GOUEZEL Alain, DELFINO Vincent, SKREKO Thérèse, DELLIAUX Benoît, PEIGNEY Fabrice, KACZA Damien, SOUMEUR-MÉREAU Emmanuelle

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Gestion Urbaine de Proximité
  • Programme Local de l'Habitat
  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Lettre de mission remise à Monsieur Yves-Laurent SAPOVAL, Délégué interministériel à la ville le 30 août 2006.

Publié le : 30/08/2006

Réf. : 3701

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Education
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Prévention de la délinquance
  • Santé
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Education > Famille
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Programme de réussite éducative
  • Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 312 Ko


Auteurs : Collectif des associations unies pour une nouvelle politique publique du logement des personnes sans abri et mal logées

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Logement : Cécile Duflot présente sa feuille de route

Publié le : 18/07/2012

Réf. : 8085

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : DUFLOT Cécile, Ministère de l'égalité des territoires et du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Logement : un nouveau plan pour relancer la construction

Publié le : 29/08/2014

Réf. : 10036

Type : Dossier de presse


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


Auteurs : DE ROMANET Augustin, SIBILLE Hugues, CHANAL Martine, DELOUR Jean, MARTY François, VIVIEN Emmanuel, KUPERBERG Sébastien, BERHO Jean-Luc, CAHN Lucie, VAUVRAY Anne, CHEVALLEREAU Bruno, CAFFET Marie-Christine, ZELLER Christophe, BERTRAND Marc, ERROT Jacqueline, DEYGAS Gérard, POULNOT Jean-Philippe, DEROBERT Martine, POILLOT Jean-René, LIENEMANN Marie-Noëlle, BERGER Jean-François, DA COSTA Philippe, Fédération nationale des sociétés coopératives d’Hlm (FNSCHLM)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :


Auteurs : Localtis

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Secrétariat d'État chargé du logement, KOSCIUSKO-MORIZET Nathalie, APPARU Benoist

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Développement durable > Environnement, Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF), COCQUIÈRE Alexandra

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme Local de l'Habitat
  • Plan de Déplacement Urbain

Territoires :


 

loi du 21 janvier 1995 diversité dans l'habitat. NOR: LOGX9412606L

Publié le : 21/01/1995

Réf. : 8077

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère du budget, Ministère du logement, Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Premier ministre, Président de la République, Ministère délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Article 52 (environnement)

Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Secrétariat d'Etat chargé des transports, Secrétariat d'Etat chargé de l'écologie, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la justice et des libertés, Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère de la défense, Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Premier ministre, Président de la République, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Politique de la ville généralités
  • Développement durable
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Plan de Déplacement Urbain
  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 657 Ko


 

Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et renouvellement urbains (SRU)

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 509

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de la défense, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Ministère délégué à la ville, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Taille du fichier : 334 Ko


 

Loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement

Publié le : 16/07/2006

Réf. : 3609

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

 

Loi SRU : des centaines de cancres malgré une bonne loi. Palmarès 2014-2016

Publié le : 15/01/2018

Réf. : 14809

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Fondation Abbé Pierre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Loi SRU : lancement de la plateforme www.transparence-logement-social.gouv.fr

Publié le : 21/11/2016

Réf. : 13105

Type : Site internet


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :


Auteurs : Inspection générale des affaires sociales (IGAS), Conseil Général des Ponts et Chaussées

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Santé
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


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