Contrat de ville 2015-2021 GrandAngoulême
Publié le : 22/04/2015
Réf. : 12345
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.6 Mo
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Contrat de ville du Grand Cognac 2015-2021
Publié le : 23/04/2015
Réf. : 10981
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de Charente, Ville de Cognac, Communauté de Communes du Grand Cognac, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Conseil Régional Poitou-Charentes, Chambre de Commerce et d'Industrie de Cognac , Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Charente, Chambre d'Agriculture de Charente, Mission Locale ARC Charente, Vilogia, Logelia, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales, Pôle emploi, Procureur de la République de Poitiers, Académie de Poitiers
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Cognac
- Département : Charente
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- CV : CC Grand Cognac
- QP : Crouin
Taille du fichier : 19.9 Mo
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L'innovation au pouvoir ! Pour une action publique reinventée au service des Territoires. Rapport établi par Akim Oural avec l’appui du secrétariat général pour la modernisation de l’action publique
Publié le : 24/04/2015
Réf. : 10439
Type : Rapport
Auteurs : OURAL Akim, Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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Décret n° 2015-482 du 27 avril 2015 portant diverses mesures d'application de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové et relatif à certaines actualisations et corrections à apporter en matière d'application du droit des sols, NOR : ETLL1426277D
Publié le : 27/04/2015
Réf. : 10442
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes de la Vallée du Garon
Publié le : 28/04/2015
Réf. : 12366
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 43.7 Mo
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A Castelnaudary, dans l'Aude, de l'habitat social positif et pas cher !
Publié le : 29/04/2015
Réf. : 10447
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Politique de la ville, sport : des mesures concrètes en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Publié le : 29/04/2015
Réf. : 10444
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
- Politique de la ville généralités
- Sport
Territoires :
Taille du fichier : 372 Ko
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Décret n° 2015-488 du 29 avril 2015 relatif à la revalorisation du montant majoré du complément familial servi dans les départements d'outre-mer, NOR : AFSS1508735D
Publié le : 29/04/2015
Réf. : 10445
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'outre-mer, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Outre-mer
Territoires :
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Premier Comité de suivi des Conseils citoyens : des axes de travail pour garantir une véritable dynamique citoyenne dans les quartiers de la politique de la ville
Publié le : 30/04/2015
Réf. : 10392
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'Etat à la politique de la ville
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté
Territoires :
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Politique de la ville : signature de la convention de partenariat ANAH-ANRU
Publié le : 30/04/2015
Réf. : 10440
Type : Dossier de presse
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Politique de la ville généralités > Conventions partenariales
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 59.2 Ko
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Une charte nationale « pour la qualité de vie dans les quartiers »
Publié le : 30/04/2015
Réf. : 10441
Type : Charte, accords
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Union sociale pour l'habitat (USH), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités > Conventions partenariales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 389 Ko
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Un an de politiques de jeunesse (2014). Dossier documentaire de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
Publié le : 30/04/2015
Réf. : 10446
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
Thématiques:
- Jeunesse
Territoires :
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Etude sur l’implantation d’activité économique sur les territoires en rénovation urbaine et en Zone Franche Urbaine à Strasbourg (Hautepierre -Neuhof)
Publié le : 30/04/2015
Réf. : 10553
Type : Etude ou recherche
Cette étude a été menée par l’Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville, en partenariat et avec le soutien financier de l’Eurométropole de Strasbourg. Elle porte sur l’implantation d’activités économiques sur les territoires en renouvellement urbain et Zone franche Urbaine. Elle s’appuie sur une enquête menée en partenariat avec les services de la collectivité auprès des chefs d’entreprise et des salariés sur les territoires du Neuhof et de Hautepierre à Strasbourg. L’objectif était de mieux connaître les entreprises implantées, leurs besoins et leurs motivations pour s’installer sur ces territoires ainsi que l’image qu’ils ont du quartier. Plus globalement il s’agissait d’interroger l’objectif de mixité fonctionnelle. Ce travail reposait sur deux postulats : - D’une part, les entreprises sont porteuses de transformation du territoire, de par la mobilité de leurs salariés et des clients, les investissements réalisés, etc. - D’autre part, les dispositifs Zone Franche Urbaine et Projets de Rénovation urbaine ont amené la collectivité à développer de nouveaux outils et de nouveaux partenariats (internes et externes), qui peuvent être vus comme des laboratoires d’expérimentation en vue de la future contractualisation du nouveau Contrat de Ville. Il s’agit également d’"essaimer" les enseignements sur des territoires ne bénéficiant pas des mêmes dispositifs.
Auteurs : Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV)
Sur le site de : Observatoire Régional de l'Intégration et de la ville / Murielle MAFFESSOLI
Thématiques:
- Métiers
- Santé
- Europe, International
Territoires :
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Rapport 2014 de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles
Publié le : 01/05/2015
Réf. : 10460
Type : Rapport
Version "feuilletable" en ligne
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Scolarités des 15-25 ans et développement d’une « culture jeune » en Guyane
Publié le : 01/05/2015
Réf. : 10581
Type : Etude ou recherche
"En Guyane, la très forte croissance démographique nécessite de s’interroger sur la situation des jeunes. Or il existe paradoxalement très peu de données sur cette population. C’est pourquoi, dès 2010, la Région Guyane s’est engagée dans une recherche-action visant une connaissance fine et dynamique des jeunesses de Guyane. La Région est ainsi devenue le chef de file de cette démarche partenariale, avec l’objectif d’élaborer une politique territoriale de jeunesse, notamment dans la perspective de la collectivité unique. Ce projet s’est appuyé sur une large mobilisation de partenaires locaux et nationaux. Tout d’abord la Préfecture, l’Insee Guyane et le Centre de Ressources Politique de la Ville (CRPV) de Guyane, puis la Direction des Affaires Culturelles de Guyane, la Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Guyane, la Délégation Générale de l’Outre-Mer (DéGéOM), l’Acsé, l’Agence Régionale de Santé de Guyane, le Rectorat de Guyane, la CAF de Guyane, le Parc Amazonien de Guyane, le Centre Population & Développement, et le Conseil général de Guyane. La mise en oeuvre des différents travaux ainsi que l’animation de cette démarche est confiée au CRPV de Guyane. Quelles sont aujourd’hui les modalités de passage à l’âge adulte des jeunes en Guyane ? Quelle politique de jeunesse territorialisée faut-il proposer dans la perspective de la collectivité unique de 2015 ? Concrètement la Démarche Jeunesse se décline en trois phases : - Phase 1 : faire un état des lieux qui articule des données quantitatives (notamment de l’Insee) et des données qualitatives issues des recherches en sciences humaines et sociales. - Phase 2.1 : réaliser une enquête quantitative (par questionnaire) auprès d’un échantillon représentatif des jeunes de 16-25 ans résidant en Guyane. - Phase 2.2 : réaliser une enquête qualitative pour mieux comprendre les trajectoires sociobiographiques de ces jeunes et évaluer leur degré d’autonomie/indépendance. Dans le cadre de la phase 1, le CRPV a produit différentes analyses thématiques sur la situation des jeunes adultes de Guyane. Ce sont ces réflexions que nous présentons dans cette collection « Démarche Jeunesse ». Sept publications seront diffusées : • Démographie et mobilités chez les 15-25 ans de Guyane • Plurilinguisme, jeux identitaires et « parler jeune » en Guyane • Les conditions de vie des 15-25 ans de Guyane • Santé et rapport au corps chez les 15-25 ans de Guyane • Scolarités des 15-25 ans et développement d’une « culture jeune » en Guyane • Insertion professionnelle et emploi chez les 15-25 ans de Guyane • Elaborer une politique territoriale de jeunesse Si ces textes proposent des données de cadrage sur les thèmes traités, ils visent surtout à poser les questionnements sociologiques qui guident la suite de la « Démarche Jeunesse ».
Auteurs : Centre de ressources politique de la ville de Guyane (CRPV Guyane)
Sur le site de : Centre de ressources Guyane / Denis SOUILLARD
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Jeunesse
Territoires :
Taille du fichier : 413 Ko
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Convention d'engagement spécifique Charte Entreprises & Quartiers entre Auchan et l'État 2015
Publié le : 02/05/2015
Réf. : 10709
Type : Charte, accords
Auteurs : Préfecture du Nord-pas-de-Calais, Auchan, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Label Territoire Innovant 2015 : Appel à candidatures
Publié le : 04/05/2015
Réf. : 10450
Type : Appel à projet
Thématiques:
- NTIC
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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L'état de santé des adultes en Zus en 2012. Rapport 2014 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 04/05/2015
Réf. : 15137
Type : Etude ou recherche
Appel à candidatures régional sur la médiation en santé dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 05/05/2015
Réf. : 10451
Type : Appel à projet
Contrat de ville 2015-2020 Seine et Vexin Communauté d'Agglomération
Publié le : 06/05/2015
Réf. : 10898
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Préfecture des Yvelines, Seine&Vexin Communauté d’Agglomération, Conseil Départemental des Yvelines, Ville des Mureaux, Commune d’Ecquevilly, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Association Foncière Logement, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales, Mantes-en-Yvelines Habitat, Pôle emploi, ICF Habitat La Sablière, Coopération et Famille, Opievoy, Antin Résidences, Immobilière 3F, DOMAXIS, SOFILOGIS, EFIDIS, Toit et joie
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Les Mureaux
- QEB : Cinq Quartiers : Bécheville, Les Bougimonts, L'Ile de France, La Vigne Blanche, Les Musiciens.
- QP : Cinq Quartiers
- QP : Cit Renault - Centre Ville
- QP : Les Musiciens
Taille du fichier : 19.7 Mo
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