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Grand Auch Agglomération Contrat de ville 2015-2020 Quartier du Grand Garros

Publié le : 07/05/2015

Réf. : 10933

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Caisse d'Allocations Familiales du Gers, Office Public de l'Habitat du Gers, Préfecture du Gers, Préfecture de la région Midi-Pyrénées, Grand Auch Agglomération, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Général du Gers, Commune d'Auch, Académie du Gers, Agence régionale de santé, Procureur de la République d'Auch, Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gers, Chambre d'Agriculture du Gers, Pôle emploi, Mission Locale pour l'emploi du Gers, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Gers, SA Gasconne HLM

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.9 Mo


 

Contrat de Ville de l'Agglomération Angevine 2015-2020

Publié le : 07/05/2015

Réf. : 12482

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 18.0 Mo


 

Étude exploratoire de l'impact des jardins partagés sur la « cohésion sociale »

Publié le : 11/05/2015

Réf. : 10449

Type : Rapport


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Auteurs : Plein Sens, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 6.2 Mo


 

Contrat de Ville de l'Agglomération Choletaise 2015-2020

Publié le : 11/05/2015

Réf. : 12484

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.1 Mo


 

Décret n° 2015-524 du 12 mai 2015 relatif au contenu, aux modalités d'élaboration, d'évaluation et de révision du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs, NOR : ETLL1426218D

Publié le : 12/05/2015

Réf. : 10453

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Décret n° 2015-523 du 12 mai 2015 relatif au dispositif de gestion partagée de la demande de logement social et à l'information du demandeur, NOR : ETLL1426216D

Publié le : 12/05/2015

Réf. : 10454

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Décret n° 2015-522 du 12 mai 2015 portant diverses dispositions modifiant le code de la construction et de l'habitation en matière de demande de logement social, NOR : ETLL1426209D

Publié le : 12/05/2015

Réf. : 10455

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Convention d'application de la charte Entreprises et Quartiers entre le ministère de la Ville et Worldwide Flight Services(2014-2015)

Publié le : 12/05/2015

Réf. : 10686

Type : Charte, accords


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Auteurs : Worldwilde flight services (WFS), Ministère de la ville

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • chartes entreprises & quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 306 Ko


 

Décret n° 2015-537 du 13 mai 2015 modifiant les modalités d'établissement, de transmission et de publication des rapports de contrôles de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : ETLL1431035D

Publié le : 13/05/2015

Réf. : 10456

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

L'ESS : une dynamique ancrée dans le développement économique local

Publié le : 15/05/2015

Réf. : 10466

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

Instruction interministérielle N° DGCS/B3/CGETI2015/1 70 du 15 mai 2015 relative à la mise en œuvre de plans d’actions pour l'égalité entre les femmes et les hommes habitants les quartiers de la politique de la ville, NOR : AFSA1511670J

Publié le : 15/05/2015

Réf. : 10530

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes

Territoires :

Taille du fichier : 500 Ko


 

Évaluation des acquis : principes, méthodologie,résultats. Éducation & formations de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), nº 86-87, mai 2015

Publié le : 15/05/2015

Réf. : 10590

Type : Bulletin, lettre ou magazine


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Auteurs : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire

Territoires :

Taille du fichier : 10.1 Mo


 

Intercommunalité et développement social. Rapport de l'Assemblée des communautés de France (ADCF) à Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique, Mai 2015

Publié le : 15/05/2015

Réf. : 10592

Type : Rapport


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Auteurs : Assemblée des Communautés de France (ADCF)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :


 

Coopérative Jeunesse de Service de Trélazé : joindre l’utile au pédagogique par l'entrepreneuriat coopératif. Entretien avec Pascal VIAU

Publié le : 15/05/2015

Réf. : 10622

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : VIAU Pascal, Coup de Pouce 49, Résovilles

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

Note d’information du 18 mai 2015 relative à la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’exercice 2015 NOR : INTB1511708N P.J.

Publié le : 18/05/2015

Réf. : 10457

Type : Note ou dossier technique


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"La présente note d’information a pour objet de présenter les modalités de répartition et de versement de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) au titre de l'exercice 2015."

Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Finances locales
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Dispositifs:

  • La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU)

Territoires :

Taille du fichier : 215 Ko


 

Penser une offre linguistique à l'échelle d'un territoire

Publié le : 20/05/2015

Réf. : 10791

Type : Actes de colloque ou de séminaire


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Issue d’un cycle de qualification de 2014, la publication propose dans un premier temps des éléments de cadrage quant à la formation linguistique. Elle s’intéresse ensuite aux enjeux et conditions de mise en place de coordinations linguistiques dans les territoires, avec des apports méthodologiques et la présentation de démarches des villes d’Argenteuil et de Garges-lès-Gonesse.

Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Val de France

Publié le : 20/05/2015

Réf. : 12308

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 63.6 Mo


 

Nombre d’allocataires du RSA. Données publiée le 21 mai 2015 par la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)

Publié le : 21/05/2015

Réf. : 10458

Type : Carte ou Chiffres clés


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Auteurs : Ministère des affaires sociales, de la santé, et du droit des femmes

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Territoires :


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