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Le Grand Paris va-t-il booster la politique de la ville ?
Publié le : 10/12/2015
Réf. : 11163
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Gazette des communes, Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'ile-de-France (IAURIF)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Décret n° 2015-1616 du 10 décembre 2015 relatif aux régions académiques, NOR : MENG1523843D
Publié le : 10/12/2015
Réf. : 11177
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Education
Territoires :
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Rencontre avec les organismes d'habitat social et les collectivités territoriales du Languedoc-Roussillon - Jeudi 26 novembre 2015
Publié le : 14/12/2015
Réf. : 11149
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Convergence Languedoc-Roussillon, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 14 décembre 2015 portant extension de l'agrément de l'association pour la rénovation des villes et des villages par la réhabilitation de l'habitat (REVIVRE), NOR : ETLL1530101A
Publié le : 14/12/2015
Réf. : 11165
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Éléments pour la Refondation de l’éducation prioritaire. Compte-rendu du regroupement académique du 3 novembre 2015
Publié le : 14/12/2015
Réf. : 11173
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Académie de Paris
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
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La France en bref. France in figures. Édition 2015
Publié le : 14/12/2015
Réf. : 11184
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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La loi SRU et les quotas de logements sociaux 15 ans après, quel bilan ? Les notes de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), nº 54, 14 décembre 2015
Publié le : 14/12/2015
Réf. : 11268
Type : Etude ou recherche
Auteurs : LEVASSEUR Sandrine, Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Contrat de Ville Quartier République Villeparisis Communauté de communes Plaines et Monts de France
Publié le : 14/12/2015
Réf. : 12255
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 761 Ko
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Collectivité de Saint-Martin Contrat de Ville 2015-2020
Publié le : 14/12/2015
Réf. : 12461
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 17.8 Mo
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Les effets de la couverture maladie universelle complémentaire sur le recours aux soins. Études et résultats de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), nº 944, décembre 2015
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 11138
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Santé
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De la maternelle au baccalauréat. L'éducation prioritaire
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 11142
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
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L’expérimentation d’une nouvelle procédure d’orientation en fin de collège. Note d'information de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), nº 47, décembre 2015
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 11143
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)
Thématiques:
- Education
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Taille du fichier : 2.4 Mo
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Conseils citoyens : les outils des Centres de Ressources Politique de la ville
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 11160
Type : Etat de la question
Auteurs : Réseau des centres de ressources politique de la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Centres de ressources de la politique de la ville
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Rapport 2015 et synthèse de l'Observatoire de l'accès aux droits et aux soins des plus démunis en France. Mission France de Médecin du Monde
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 11172
Type : Rapport
Auteurs : Médecins du monde
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Santé
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L'invisibilité sociale au prisme de la représentation des élus. La lettre de l'Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale (ONPES) n°4 - décembre 2015
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 11191
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 784 Ko
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1er appel à projets Actions Innovatrices Urbaines (AIU)
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 11281
Type : Appel à projet
Auteurs : Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Union européenne
Thématiques:
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
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Proposition de loi faite au sénat favorisant l'accès au logement social pour le plus grand nombre
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 11290
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : LE SCOUARNEC Michel, Sénat
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Enquête qualitative du programme de reussite éducative. Décembre 2015
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 11475
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat de Ville de cohésion sociale et urbaine 2014-2020 Ville de Grigny et Viry-Chatillon Territoire les Lacs de l'Essonne
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 12234
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 74.1 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Asnières sur Seine
Publié le : 15/12/2015
Réf. : 12264
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 16.6 Mo
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