Base documentaire de la politique de la ville

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• CV : Blanc-Mesnil

Taille du fichier : 8.2 Mo

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Auteurs : TOURAINE Marisol, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Kanner Patrick

Thématiques:

• Citoyenneté
• Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
• Santé
• Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

• Service civique

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 151 Ko

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Auteurs : Sénat

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
• Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

• Citoyenneté
• Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :

• Région : Hauts-de-France
• Pays : France

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Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), VALLAUD-BELKACEM Najat

Thématiques:

• Education > Famille
• Education > Ecole

Territoires :

• Pays : France

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Neuilly-sur-Marne

Taille du fichier : 2.7 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Saint-Louis

Taille du fichier : 3.6 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : M'Tsangamouji

Taille du fichier : 29.7 Mo

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Auteurs : Conseils Citoyens de l’Agglomération Montargoise Et rives du loing, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Loiret, Chambre de Commerce et de l’Industrie du Loiret, Immobilière Val de Loire, VALLOGIS, LOGEMLOIRET, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret, Pôle emploi, Ville de Montargis, Ville de Chalette-sur-Loing, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Académie d'Orléans-Tours, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Tribunal de Grande Instance de Montargis, Sous-Préfecture de Montargis, Agglomération Montargoise Et rives du loing, Préfecture du Loiret

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Centre-Val de Loire
• Département : Loiret
• EPCI : CA Montargoise et des Rives du Loing
• Commune : Châlette-sur-Loing
• Commune : Montargis
• CV : CA Montargoise et Rives du Loing (A.M.E.)
• QP : Le Plateau
• QP : Le Bourg - Chautemps

Taille du fichier : 2.1 Mo

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Auteurs : Caisse d’Allocations Familiales du Loiret, Nouveau Logis Centre-Limousin, VALLOGIS, Pierres et Lumières, Préfecture du Loiret, Agglomération Orléans Val de Loire, Ville de Fleury-les-Aubrais, Ville d'Orléans, Ville de Saint Jean de la Ruelle, Ville de Saint-Jean-le-Blanc, Ville de Saint Jean de Braye, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Procureur de la République, Tribunal de Grande Instance d'Orléans, Académie d'Orléans-Tours, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Chambre de Commerce et de l’Industrie du Loiret, Pôle emploi Loiret, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, SA France Loire, ICF Atlantique, 3f immobilière Val de Loire, LOGEMLOIRET, Résidences de l’Orléannais

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Centre-Val de Loire
• Département : Loiret
• EPCI : CA d'Orléans - Val de Loire
• Commune : Fleury-les-Aubrais
• Commune : Orléans
• Commune : Saint-Jean-de-Braye
• Commune : Saint-Jean-de-la-Ruelle
• CV : CA Orléans Val de Loire (AgglO)
• QP : Les Chaises
• QP : Le Clos De La Grande Salle
• QP : Andrillons Ormes Du mail
• QP : Lignerolles
• QP : Dauphine
• QP : La Source
• QP : Argonne
• QP : Blossires
• QP : Pont Bordeaux

Taille du fichier : 3.3 Mo

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Auteurs : SIAP, Caisse des dépôts et consignations Centre-Val de Loire, Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours, Procureur de la République, Agence régionale de santé Centre-Val de Loire, Conseil Départemental du Loiret, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Communauté de Communes Le coeur du Pithiverais, Ville de Pithiviers, Sous-préfecture de Pithiviers, Préfecture du Loiret, Préfecture de la Région Centre-Val de Loire

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Région : Centre-Val de Loire
• Département : Loiret
• Commune : Pithiviers
• CV : CC le Coeur du Pithiverais
• QP : Saint Aignan
• QP : Quartiers Nord

Taille du fichier : 1.3 Mo

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Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

• Action publique et territoires > Collectivités
• Finances locales > Fiscalité locale

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Ville du Robert

Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Les nouveaux contrats de ville

Territoires :

• Région : Martinique
• Commune : Le Robert
• Pays : France

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Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Premier ministre

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Thématiques:

• Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
• Education

Territoires :

• Pays : France

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Cette publication propose d’apporter des clés de lecture, des jalons méthodologiques et chronologiques, des recommandations, aux collectivités, bailleurs et services de l’État qui souhaitent appréhender les évolutions majeures du nouveau cadre de mise en œuvre de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB). Elle se veut un point d’appui à l’élaboration puis au suivi de la convention annexée au contrat de ville (principes, gouvernance, modalités...). Ce document - conçu comme un mémo sous formes de questions-réponses?- a été réalisé à partir de la production issue de deux séances de travail animées par le Pôle de ressources, regroupant une pluralité d’acteurs volontaires (villes, EPCI, bailleurs, services de l’État) aux champs d’intervention variés, approfondie par un groupe restreint réunissant l’État (service de la Préfète pour l’Égalité des Chances et DDT) l’AORIF et le Pôle de ressources.

Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Sully-sur-Loire

Taille du fichier : 4.5 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Gien

Taille du fichier : 7.2 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• EPCI : CA des Hauts de Bièvre
• Commune : Antony
• Commune : Bourg-la-Reine
• Commune : Châtenay-Malabry
• Commune : Sceaux

Taille du fichier : 92.0 Mo

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Thématiques:

• Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Noisy-le-Grand

Taille du fichier : 2.0 Mo