Il y a 11275 résultats :
La lecture croisée des contrats de ville 2015-2020 : une mine d’enseignements
Publié le : 22/12/2015
Réf. : 11304
Type : Etat de la question
Auteurs : Villes au carré
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Centres de ressources de la politique de la ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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Contrat de ville de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey
Publié le : 22/12/2015
Réf. : 12324
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 12.2 Mo
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Contrat de Ville des Pays de Lérins 2015-2020
Publié le : 22/12/2015
Réf. : 12465
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 28.8 Mo
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Vidéo : Des leviers efficaces pour lutter contre le décrochage scolaire
Publié le : 23/12/2015
Réf. : 11179
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Centre Alain Savary, ARMAND Anne
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS)
Territoires :
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Contrat de ville du Grand Nancy 2015-2020
Publié le : 23/12/2015
Réf. : 12326
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 47.5 Mo
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Métropole Nice Côte d'Azur Contrat de Ville 2015-2020
Publié le : 23/12/2015
Réf. : 12463
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.6 Mo
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Décret du 24 décembre 2015 portant nomination d’un commissaire général délégué - M. JALLET (Sébastien), NOR : PRMX1532061D
Publié le : 24/12/2015
Réf. : 11199
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Président de la République, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes du Pays de Luxeuil Ville de Luxeuil-les-Bains
Publié le : 24/12/2015
Réf. : 12246
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Auteurs : Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Contrat de ville : Pôle emploi s’investit dans les quartiers prioritaires
Publié le : 29/12/2015
Réf. : 11189
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Pôle emploi
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Convention du 29 décembre 2015 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Innovation numérique pour l'excellence éducative »), NOR : PRMI1531386X
Publié le : 29/12/2015
Réf. : 11193
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'Etat chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Premier ministre, Secrétairiat d'Etat chargé du numérique
Thématiques:
- NTIC
- Education > Réussite scolaire
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Décret n° 2015-1830 du 29 décembre 2015 fixant les conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de directeur territorial de l'établissement public Réseau Canopé, NOR : MENH1524053D
Publié le : 29/12/2015
Réf. : 11194
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 29 décembre 2015 fixant le nombre des emplois de directeurs territoriaux de l'établissement public Réseau Canopé, NOR : MENH1526779A
Publié le : 29/12/2015
Réf. : 11195
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Education
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Arrêté du 29 décembre 2015 fixant la liste des emplois de directeurs territoriaux de l'établissement public Réseau Canopé, NOR : MENH1526780A
Publié le : 29/12/2015
Réf. : 11196
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Education
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Conseils citoyens. Premiers pas de l’instance, nouvelles dynamiques citoyennes dans le territoire
Publié le : 29/12/2015
Réf. : 11493
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Au cours de l’année 2015, le Pôle de ressources a proposé une série de 6 ateliers dédiés à la formalisation des Conseils Citoyens sur les quartiers inscrits en Politique de la ville. La capitalisation de ce travail propose des éléments de cadrages juridiques et incitatifs des conseils citoyens ainsi que des pistes de réflexion opérationnelles, utiles à leur lancement et suivis. Issu de la mise au travail collective, ce support est destiné principalement aux professionnels et élus, et à vocation de servir de point d’appui à la consolidation des conseils citoyens nouvellement créés.
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
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Retour sur le colloque "La lutte contre les discriminations dans les contrats de ville" co-organisé le 26 novembre 2015 à Pantin par le CNFPT, le CGET, le Défenseur des Droits, l'IR-DSU et le Réseau RECI
Publié le : 30/12/2015
Réf. : 11070
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Réseau Ressources pour l'Egalité des Chances et l'Intégration (RECI), Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Défenseur des droits, Inter-réseaux des professionnels du développement social urbain (IRDSU)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Les nouveaux contrats de ville
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Décret n° 2015-1867 du 30 décembre 2015 relatif à l'organisation et aux compétences des services déconcentrés régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, NOR : AFSZ1530090D
Publié le : 30/12/2015
Réf. : 11186
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère des affaires sociales, de la santé, et du droit des femmes, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Ministère des outre-mer, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Jeunesse
- Sport
- Développement social, Intégration
Territoires :
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Décret n° 2015-1890 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2013-880 du 1er octobre 2013 relatif à l'expérimentation de la « garantie jeunes », NOR : ETSD1528897D
Publié le : 30/12/2015
Réf. : 11187
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Premier ministre, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère des outre-mer, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Jeunesse
Dispositifs:
- Garantie jeune
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Arrêté du 30 décembre 2015 portant approbation de la convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public « Agence du service civique », NOR : VJSJ1532456A
Publié le : 30/12/2015
Réf. : 11190
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Service civique
Territoires :
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« La mobilisation du droit commun : relever le défi pour les quartiers ». Retour sur le séminaire régional du 13 novembre 2015 organisé par la région Rhône-Alpes et le CR-DSU
Publié le : 04/01/2016
Réf. : 11197
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Conseil régional Rhône-Alpes, Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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