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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MONTANOLA Anne

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Citoyenneté
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :

Taille du fichier : 23.7 Ko


 

l'Observatoire de la vie quotidienne - Persan

Publié le : 01/10/2001

Réf. : 887

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MONTANOLA Anne

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 19.8 Ko


 

La Charte Propreté : Quartier Maurepas - Rennes

Publié le : 01/10/2001

Réf. : 888

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : MONTANOLA Anne, Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Taille du fichier : 24.3 Ko


Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 75.0 Ko


 

Convention territoriale du contrat de ville de Saint-Etienne - Grand Projet de Ville (GPV)

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 970

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 421 Ko


 

Décret n°2001-351 du 20 avril 2001 relatif à l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH)

Publié le : 01/04/2001

Réf. : 658

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 25.2 Ko


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 8.4 Ko


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 117 Ko


 

Circulaire relative à la programmation des aides au logement pour 2001

Publié le : 01/03/2001

Réf. : 568

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 13.4 Ko


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Ministère de l'intérieur , Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 44.2 Ko


 

Décret n°2001-261 du 27 mars 2001 relatif aux zones d'aménagement concerté et modifiant le code de l'urbanisme

Publié le : 01/03/2001

Réf. : 697

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 14.8 Ko


 

Décret n°2001-262 du 27 mars 2001 relatif aux certificats d'urbanisme et modifiant le code de l'urbanisme

Publié le : 01/03/2001

Réf. : 698

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 12.2 Ko


 

Grand Projet de Ville de Montceau-les-Mines - Le Creusot - Convention territoriale

Publié le : 01/02/2001

Réf. : 849

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 290 Ko


Auteurs : Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Secrétariat d'État chargé du logement, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Taille du fichier : 314 Ko


Date de signature : 27/12/00 -Habitat dégradé

Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 9.6 Ko


 

Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et renouvellement urbains (SRU)

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 509

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de la défense, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Ministère délégué à la ville, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Taille du fichier : 334 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 58.9 Ko


 

Agents d'insertion dans les copropriétés en difficulté

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 292

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 17.8 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 60.3 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 15.2 Ko


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