Recherche rapide | Recherche détaillée
Résultats de la recherche :

Il y a 975 résultats :

Télécharger > Word Print Feed

Trier selon :
 

Décret n°2001-261 du 27 mars 2001 relatif aux zones d'aménagement concerté et modifiant le code de l'urbanisme

Publié le : 01/03/2001

Réf. : 697

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 14.8 Ko


 

Décret n°2001-262 du 27 mars 2001 relatif aux certificats d'urbanisme et modifiant le code de l'urbanisme

Publié le : 01/03/2001

Réf. : 698

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 12.2 Ko


 

Grand Projet de Ville de Montceau-les-Mines - Le Creusot - Convention territoriale

Publié le : 01/02/2001

Réf. : 849

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 290 Ko


Auteurs : Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Secrétariat d'État chargé du logement, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Taille du fichier : 314 Ko


Date de signature : 27/12/00 -Habitat dégradé

Auteurs : Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 9.6 Ko


 

Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et renouvellement urbains (SRU)

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 509

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de la défense, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Ministère délégué à la ville, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Taille du fichier : 334 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 58.9 Ko


 

Agents d'insertion dans les copropriétés en difficulté

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 292

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 17.8 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 60.3 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 15.2 Ko


 

Circulaire relative aux dispositifs de lutte contre l'insalubrité de l'habitat outre-mer

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 374

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 48.0 Ko


Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme Local de l'Habitat

Taille du fichier : 271 Ko


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Métiers
  • Développement social, Intégration

Territoires :


 

Agglomération Rouennaise : Vers un projet global de maîtrise des équilibres sociaux de l'habitat

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 7

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme Local de l'Habitat

Territoires :

Taille du fichier : 46.4 Ko


 

La Courneuve : Relogement de familles d'une barre vouée à la démolition

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 25

Type : Fiche d'expérience


démolition / Accompagnement social/ MOUS de relogement

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Taille du fichier : 31.3 Ko


Auteurs : BESSON Louis

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville
  • Opération de Renouvellement Urbain

Taille du fichier : 20.4 Ko


 

Bibliographie sélective - atelier n°1 des Rencontres nationales du renouvellement urbain

Publié le : 01/12/1999

Réf. : 106

Type : Bibliographie


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Taille du fichier : 10.1 Ko


 

Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, Volume 2 : Fiches actions

Publié le : 01/11/1999

Réf. : 348

Type : Fiche d'expérience


Ce document est disponible gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Centre de¤ ressources, 194 avenue du président Wilson 93217 saint Denis la Plaine Cedex

Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Taille du fichier : 521 octets


 

Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, volume 2 : Fiches techniques

Publié le : 01/11/1999

Réf. : 349

Type : Note ou dossier technique


Ce document est disponible gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Centre de¤ ressources, 194 avenue du président Wilson 93217 saint Denis la Plaine Cedex

Auteurs : Ministère de la justice, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 516 octets


 

Copropriétés en difficulté, le plan de sauvegarde, Volume 2 : Du bon usage des Fiches actions

Publié le : 01/11/1999

Réf. : 350

Type : Note ou dossier technique


Ce document est disponible gratuitement sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Centre de¤ ressources, 194 avenue du président Wilson 93217 saint Denis la Plaine Cedex

Auteurs : Ministère de la justice, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence nationale de l'habitat (ANAH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 659 octets


Trier selon :
Mon espace iVille

Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :

Connexion

Recherche par territoire
Regions