Il y a 1009 résultats :
Convention territoriale du contrat de ville de Belfort / Montbéliard - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 972
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Commune : Montbéliard
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 96.5 Ko
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Gestion urbaine de proximité (GUP), sécurité : les HLM dans la politique de la ville. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 2951
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
- Contrat de ville
Territoires :
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Audition par le Conseil Economique et Social : Les copropriétés en difficulté
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 834
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 41.1 Ko
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Protocole franco-marocain : Développement urbain et lutte contre l'habitat insalubre
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 848
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'Etat chargé de l'habitat du royaume du Maroc
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 9.3 Ko
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Quartier La Boissière - Nantes : une démarche de gestion urbaine de proximité après une réhabilitation
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 886
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MONTANOLA Anne
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 23.7 Ko
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l'Observatoire de la vie quotidienne - Persan
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 887
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MONTANOLA Anne
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 19.8 Ko
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La Charte Propreté : Quartier Maurepas - Rennes
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 888
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : MONTANOLA Anne, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
Taille du fichier : 24.3 Ko
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Circulaire UHC/IUH 2/21 no 2001-68 du 8 octobre 2001 relative à la signature d'une convention entre l'Etat et un organisme HLM ou une SEM, pour bénéficier d'un abattement de 30 % sur la base d'imposition des immeubles d'habitation à usage locatif, attribu
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 1958
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 75.0 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Saint-Etienne - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 970
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Commune : Saint-Étienne
- ZUS : Montreynaud
- ZUS : Tarentaise-Beaubrun-Severine
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Saint-Etienne
Taille du fichier : 421 Ko
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Décret n°2001-351 du 20 avril 2001 relatif à l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH)
Publié le : 01/04/2001
Réf. : 658
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 25.2 Ko
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Décret n°2001-316 du 12 avril 2001 relatif à l'inventaire annuel des logements locatifs sociaux pris en application de l'article L.302-6 du code de la construction et de l'habitation
Publié le : 01/04/2001
Réf. : 696
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 8.4 Ko
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Circulaire n°2001-19 du 12 mars 2001 relative à la mise en œuvre de la politique du logement et à la programmation des financements aidés de l'Etat pour 2001
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 567
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 117 Ko
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Circulaire relative à la programmation des aides au logement pour 2001
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 568
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 13.4 Ko
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Décret n° 2001-260 du 27 mars 2001 modifiant le code de l'urbanisme et le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique et relatif aux documents d'urbanisme
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 695
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Ministère de l'intérieur , Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 44.2 Ko
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Décret n°2001-261 du 27 mars 2001 relatif aux zones d'aménagement concerté et modifiant le code de l'urbanisme
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 697
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 14.8 Ko
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Décret n°2001-262 du 27 mars 2001 relatif aux certificats d'urbanisme et modifiant le code de l'urbanisme
Publié le : 01/03/2001
Réf. : 698
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 12.2 Ko
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Grand Projet de Ville de Montceau-les-Mines - Le Creusot - Convention territoriale
Publié le : 01/02/2001
Réf. : 849
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Le Creusot
- Commune : Montceau-les-Mines
- Commune : Torcy
- CV : Montceau-les-Mines/Le Creusot/Torcy
Taille du fichier : 290 Ko
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Circulaire n°2001-3/UH/DU1/2 du 18 janvier 2001 portant présentation de la loi SRU et premières directives d'application
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 510
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Secrétariat d'État chargé du logement, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Taille du fichier : 314 Ko
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Circulaire du 27 décembre 2000 relative aux Grands Projets de Ville - problèmes d'enclavement des quartiers ou d'habitat privé dégradé
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 494
Type : Texte législatif, circulaire
Date de signature : 27/12/00 -Habitat dégradé
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 9.6 Ko
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Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et renouvellement urbains (SRU)
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 509
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de la défense, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE), Ministère délégué à la ville, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Taille du fichier : 334 Ko
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