QE n°19242 : Evolution de la dotation de solidarité urbaine
Publié le : 01/06/2006
Réf. : 3630
Type : Etat de la question
Auteurs : REPENTIN Thierry, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 84.6 Ko
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QE n°20966 : Subventions accordées à la politique de la ville
Publié le : 06/07/2006
Réf. : 3631
Type : Etat de la question
Auteurs : MAHEAS Jacques, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Opération de Renouvellement Urbain
- Programme de réussite éducative
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Zone Franche Urbaine
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Neuilly-sur-Marne
- CV : Neuilly-sur-Marne
Taille du fichier : 16.5 Ko
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QE n°55490 : Articulation du programme réussite éducative avec les dispositifs existants
Publié le : 27/09/2005
Réf. : 3323
Type : Etat de la question
Auteurs : COUSIN Jean-Yves, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Famille
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat Educatif Local
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 85.1 Ko
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QE n°60844: Redéfinition de la géographie prioritaire de la politique de la ville
Publié le : 07/03/2006
Réf. : 3547
Type : Etat de la question
Auteurs : DEPREZ Léonce, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 81.3 Ko
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QE n°61845 : Financement des études préalables aux projets de rénovation urbaine
Publié le : 14/03/2006
Réf. : 3540
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, BOCQUET Alain
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 82.0 Ko
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QE n°64259 : Champ d'application des activités situées en ZFU
Publié le : 27/09/2005
Réf. : 3321
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, ZIMMERMANN Marie-Jo
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 84.1 Ko
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QE n°64295 : Mise en oeuvre de la politique de la ville dans les villes moyennes
Publié le : 03/10/2006
Réf. : 3764
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, BOURG-BROC Bruno
Thématiques:
- Métiers
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Programme national de rénovation urbaine
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Contrat de ville
Taille du fichier : 86.0 Ko
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QE n°66985 : Evolution des crédits politique de la ville
Publié le : 03/10/2006
Réf. : 3765
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, AUBRON Jean-Marie
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Education
- Prévention de la délinquance
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
- Education > Ecole
- Education > Famille
- Médiation
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Programme de réussite éducative
- Contrat de ville
- Adultes-Relais
Territoires :
Taille du fichier : 84.3 Ko
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QE n°67336 : Mise en oeuvre des projets de rénovation urbaine à Marseille
Publié le : 14/03/2006
Réf. : 3541
Type : Etat de la question
Auteurs : DUTOIT Frédéric, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Marseille 15e
- Commune : Marseille 16e
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- ZUS : Nord Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne, Le Vallon, Mourepiane
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 84.9 Ko
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QE n°69491 : Préjudices portés aux biens et aux salariés
Publié le : 03/10/2006
Réf. : 3766
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, MARLIN Franck
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 83.7 Ko
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QE n°71175: Extension d'une zone franche urbaine
Publié le : 28/03/2006
Réf. : 3548
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, MOURRUT Etienne
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 82.0 Ko
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QE n°72166: Extension d'une zone franche urbaine
Publié le : 28/03/2006
Réf. : 3550
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, LACHAUD Yvan
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 83.2 Ko
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QE n°74161: Mise en oeuvre des projets de réussite éducative
Publié le : 14/03/2006
Réf. : 3552
Type : Etat de la question
Auteurs : HUNAULT Michel, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Education
- Education
- Education > Animation
- Education > Famille
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Programme de réussite éducative
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 83.7 Ko
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QE n°77384 : Projet de rénovation urbaine de la cité Fleming à Bonneuil (Val-de-Marne)
Publié le : 28/03/2006
Réf. : 3542
Type : Etat de la question
Auteurs : FAGNIEZ Pierre-Louis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 84.2 Ko
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QE n°77766 : Modalités de financement des associations
Publié le : 22/08/2006
Réf. : 3708
Type : Etat de la question
Auteurs : FALALA Francis, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 84.2 Ko
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QE n°78233 : Perspectives de la politique de la ville
Publié le : 01/08/2006
Réf. : 3632
Type : Etat de la question
Auteurs : HUNAULT Michel, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Métiers
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 78.3 Ko
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QE n°78367 : Objectifs de la délégation interministérielle à la ville pour l'année 2006
Publié le : 11/07/2006
Réf. : 3633
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 77.6 Ko
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QE n°78368 : Cadre d'emploi de la délégation interministérielle à la ville (DIV)
Publié le : 22/08/2006
Réf. : 3709
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 87.7 Ko
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QE n°78369 : Evolution budgétaire de la politique de la ville
Publié le : 11/07/2006
Réf. : 3634
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 78.3 Ko
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QE n°78371 : Rapport d'activité de la délégation interministérielle à la ville
Publié le : 14/03/2006
Réf. : 3553
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 81.9 Ko
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