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QE n°19242 : Evolution de la dotation de solidarité urbaine

Publié le : 01/06/2006

Réf. : 3630

Type : Etat de la question


Auteurs : REPENTIN Thierry, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 84.6 Ko


 

QE n°20966 : Subventions accordées à la politique de la ville

Publié le : 06/07/2006

Réf. : 3631

Type : Etat de la question


Auteurs : MAHEAS Jacques, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Programme de réussite éducative
  • Adultes-Relais
  • Ateliers Santé-Ville
  • Zone Franche Urbaine
  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 16.5 Ko


 

QE n°55490 : Articulation du programme réussite éducative avec les dispositifs existants

Publié le : 27/09/2005

Réf. : 3323

Type : Etat de la question


Auteurs : COUSIN Jean-Yves, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Education
  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Education > Famille
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat Educatif Local
  • Programme de réussite éducative

Taille du fichier : 85.1 Ko


 

QE n°60844: Redéfinition de la géographie prioritaire de la politique de la ville

Publié le : 07/03/2006

Réf. : 3547

Type : Etat de la question


Auteurs : DEPREZ Léonce, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Observation et évaluation des politiques territoriales

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 81.3 Ko


 

QE n°61845 : Financement des études préalables aux projets de rénovation urbaine

Publié le : 14/03/2006

Réf. : 3540

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, BOCQUET Alain

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 82.0 Ko


 

QE n°64259 : Champ d'application des activités situées en ZFU

Publié le : 27/09/2005

Réf. : 3321

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, ZIMMERMANN Marie-Jo

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 84.1 Ko


 

QE n°64295 : Mise en oeuvre de la politique de la ville dans les villes moyennes

Publié le : 03/10/2006

Réf. : 3764

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, BOURG-BROC Bruno

Thématiques:

  • Métiers
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative
  • Programme national de rénovation urbaine
  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Contrat de ville

Taille du fichier : 86.0 Ko


 

QE n°66985 : Evolution des crédits politique de la ville

Publié le : 03/10/2006

Réf. : 3765

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, AUBRON Jean-Marie

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Education
  • Education
  • Prévention de la délinquance
  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté > Association
  • Education > Ecole
  • Education > Famille
  • Médiation

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Programme de réussite éducative
  • Contrat de ville
  • Adultes-Relais

Territoires :

Taille du fichier : 84.3 Ko


 

QE n°67336 : Mise en oeuvre des projets de rénovation urbaine à Marseille

Publié le : 14/03/2006

Réf. : 3541

Type : Etat de la question


Auteurs : DUTOIT Frédéric, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 84.9 Ko


 

QE n°69491 : Préjudices portés aux biens et aux salariés

Publié le : 03/10/2006

Réf. : 3766

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, MARLIN Franck

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Politique de la ville généralités
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 83.7 Ko


 

QE n°71175: Extension d'une zone franche urbaine

Publié le : 28/03/2006

Réf. : 3548

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, MOURRUT Etienne

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 82.0 Ko


 

QE n°72166: Extension d'une zone franche urbaine

Publié le : 28/03/2006

Réf. : 3550

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, LACHAUD Yvan

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 83.2 Ko


 

QE n°74161: Mise en oeuvre des projets de réussite éducative

Publié le : 14/03/2006

Réf. : 3552

Type : Etat de la question


Auteurs : HUNAULT Michel, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Education
  • Education
  • Education > Animation
  • Education > Famille

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative
  • Programme de réussite éducative
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 83.7 Ko


 

QE n°77384 : Projet de rénovation urbaine de la cité Fleming à Bonneuil (Val-de-Marne)

Publié le : 28/03/2006

Réf. : 3542

Type : Etat de la question


Auteurs : FAGNIEZ Pierre-Louis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 84.2 Ko


 

QE n°77766 : Modalités de financement des associations

Publié le : 22/08/2006

Réf. : 3708

Type : Etat de la question


Auteurs : FALALA Francis, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté > Association

Dispositifs:

  • Adultes-Relais
  • Contrat urbain de cohésion sociale

Taille du fichier : 84.2 Ko


 

QE n°78233 : Perspectives de la politique de la ville

Publié le : 01/08/2006

Réf. : 3632

Type : Etat de la question


Auteurs : HUNAULT Michel, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté
  • Emploi, développement économique
  • Métiers
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone Franche Urbaine
  • Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 78.3 Ko


 

QE n°78367 : Objectifs de la délégation interministérielle à la ville pour l'année 2006

Publié le : 11/07/2006

Réf. : 3633

Type : Etat de la question


Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 77.6 Ko


 

QE n°78368 : Cadre d'emploi de la délégation interministérielle à la ville (DIV)

Publié le : 22/08/2006

Réf. : 3709

Type : Etat de la question


Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 87.7 Ko


 

QE n°78369 : Evolution budgétaire de la politique de la ville

Publié le : 11/07/2006

Réf. : 3634

Type : Etat de la question


Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 78.3 Ko


 

QE n°78371 : Rapport d'activité de la délégation interministérielle à la ville

Publié le : 14/03/2006

Réf. : 3553

Type : Etat de la question


Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 81.9 Ko


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