Il y a 11275 résultats :
Le GIP - DSU : guide pratique-Un outil au service de la Politique de la Ville
Publié le :
Réf. : 301
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Métiers
- Action publique et territoires
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 589 Ko
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Cergy (rencontre nationale de Montreuil) : Territoire et proximité, moteur de la modernisation du service public
Publié le :
Réf. : 325
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale
Thématiques:
- Services
- Action publique et territoires
- Services > Services publics
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 15.4 Ko
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ADRI Agence pour le Développement des Relations Interculturelles
Publié le :
Réf. : 405
Type : Site internet
Auteurs : Agence pour le développement des relations interculturelles (ADRI)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
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Contrat de ville de Lisieux - Convention cadre
Publié le :
Réf. : 449
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 325 Ko
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Auteurs : Commune d'Athis-Mons
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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CIRCULAIRE DGS/6C/DHOS/O2/DGAS/DIV N°2001/393 du 2 août 2001 d'orientation relatives aux actions de santé conduites dans le cadre des programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins (PRAPS) dans le champ de la santé mentale.
Publié le :
Réf. : 753
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale de la santé (DGS), Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Santé
Taille du fichier : 27.6 Ko
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Site internet de l'IREV (Institut régional de la Ville Nord-Pas-de-Calais)
Publié le :
Réf. : 841
Type : Site internet
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Site du Centre national de ressources sur les REP et les ZEP
Publié le :
Réf. : 1036
Type : Site internet
URBACT : Programme européen, réseau d'échanges et d'expériences sur les politiques urbaines européennes pour la période 2003-2006.
Publié le :
Réf. : 1959
Type : Site internet
Comment la médicalisation de la difficulté scolaire détruit le métier enseignant
Publié le : 31/10/0213
Réf. : 9394
Type : Discours
Auteurs : MOREL Stanislas, LARDON Isabelle, Le café pédagogique
Thématiques:
- Education
Territoires :
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Décret n°58-1464 du 31 décembre 1958 relatif aux zones à urbaniser par priorité
Publié le : 01/12/1958
Réf. : 475
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 8.3 Ko
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Circulaire du 30 novembre 1971 relative aux formes d'urbanisation adaptées aux villes moyennes
Publié le : 01/11/1971
Réf. : 714
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'équipement et du logement
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 9.3 Ko
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Circulaire du 21 mars 1973 relative aux formes d'urbanisation dites grands ensembles et à la lutte contre la ségrégation sociale par l'habitat
Publié le : 01/03/1973
Réf. : 477
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement, du logement et du tourisme
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 8.3 Ko
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Loi no 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature
Publié le : 10/07/1976
Réf. : 7557
Type : Texte législatif, circulaire
Articles 25 et 26
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
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Loi no 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal
Publié le : 17/07/1978
Réf. : 7556
Type : Texte législatif, circulaire
Articles 1 à 8 et 20, 21, 25 (débat public - Reconnaissance du principe de participation)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Loi no 79-587 du 11 juillet 1979 relative à la motivation des actes administratifs et à l'amélioration des relations entre l'administration et le public
Publié le : 11/07/1979
Réf. : 7555
Type : Texte législatif, circulaire
Articles 1, 4 et 5 (débat public - Reconnaissance du principe de participation)
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de la justice
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
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