Des femmes obtiennent un marché de nettoyage dans leur quartier
Publié le : 01/01/1996
Réf. : 2589
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
- Commune : Grenoble
- ZUS : Teisseire,L'abbaye
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Grenoble
Taille du fichier : 54.8 Ko
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La Charte de la concertation du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement
Publié le : 01/01/1996
Réf. : 7545
Type : Charte, accords
Articles 2, 4 et 5 (environnement)
Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
Taille du fichier : 67.2 Ko
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Article L2511-24 du Code général des collectivités territoriales
Publié le : 24/02/1996
Réf. : 7554
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur , Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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Créer son emploi chez soi, esthéticienne dans un quartier d'habitat social
Publié le : 01/03/1996
Réf. : 2583
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 57.8 Ko
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Décret no 96-455 du 28 mai 1996 pris pour l'application de l'article L. 322-4-8-1 du code du travail
Publié le : 29/05/1996
Réf. : 2347
Type : Texte législatif, circulaire
Loi n°96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en œuvre du pacte de relance pour la ville
Publié le : 01/11/1996
Réf. : 1931
Type : Texte législatif, circulaire
Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Plateau Est' (Dreux/Sainte-Gemme-Moronval, Eure-et-Loire (28))
Publié le : 13/11/1996
Réf. : 2697
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- ZUS : Plateau Est:Chamards, Croix Tienac, Lievre d'or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses
- Département : Eure et Loir
- Commune : Dreux
- Commune : Sainte-Gemme-Moronval
- CV : Dreux/Vernouillet
Taille du fichier : 542 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Valence-le-Haut (Fontbarlete, Le Plan)', Valence (Drôme,(26))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2719
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Valence
- ZUS : Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan
- Département : Drôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Valence
Taille du fichier : 522 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Grappinière, Petit Pont', Vaux-en-Velin (Rhône,(69))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2720
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Vaulx-en-Velin
- ZUS : Zup Grappinière,Petit Pont
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
Taille du fichier : 605 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les Coteaux' (Mulhouse, Haut-Rhin (68))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2709
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 582 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'L'Ariane' (Nice/Saint-André, Alpes-Maritimes (06))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2710
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Nice
- Commune : Saint-André
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- ZUS : L'Ariane
- Département : Alpes Maritimes
- CV : Nice
Taille du fichier : 792 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'ZUP Pissevin, Valdegour' (Nimes, Gard (30))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2711
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 600 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Le Vernet' (Perpignan, Pyrénées-Orientales (66))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2712
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Perpignan
- Région : Occitanie
- ZUS : Le Vernet
- Département : Pyrénées Orientales
- CV : Perpignan
Taille du fichier : 600 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Croix-Rouge' (Reims, Marne (51))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2713
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 537 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : La Bourgogne, Alma, Cul de Four, Fosse aux Chênes,Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth' (Roubaix/Tourcoing, Nord (59))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2714
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- ZUS : Roubaix Nord
- ZUS : Roubaix Est
- ZUS : La Bourgogne
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Croix
- Commune : Roubaix
- Commune : Tourcoing
- CV : Lille
Taille du fichier : 857 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Cinq quartiers (ZAC du Roplat)' (Les Mureaux, Yvelines (78))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2702
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Cinq Quartiers
- Département : Yvelines
- Commune : Les Mureaux
- CV : Val de Seine
Taille du fichier : 654 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Le Val-Fourré' Mantes-La-Jolie, Yvelines (78))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2703
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Le Val Fourré
- Département : Yvelines
- Commune : Mantes-la-Jolie
- CV : Le Mantois
Taille du fichier : 643 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Nord littoral' Marseille, Bouches-du-Rhône (13))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2704
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- ZUS : Nord Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne, Le Vallon, Mourepiane
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 716 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Grands ensembles haut et bas' (Clichy-sous-Bois/Montfermeil, Seine-Saint-Denis (93))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2695
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Grand Ensemble*
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Clichy-sous-Bois
- Commune : Montfermeil
- CV : Clichy-sous-Bois/Montfermeil
Taille du fichier : 760 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Plateau Rouher' (Creil/Montataire, Oise (60))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2696
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- ZUS : Plateau Rouher
- Département : Oise
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Creil
- Commune : Montataire
- CV : Creil
Taille du fichier : 633 Ko
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