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Les associations actives en 2013. INSEE Première de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), nº 1587, mars 2016

Publié le : 25/10/2016

Réf. : 12987

Type : Carte ou Chiffres clés


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Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Thématiques:

  • Citoyenneté > Association

Territoires :


 

Aimer / détester une matière : Une approche inédite du décrochage scolaire

Publié le : 06/10/2016

Réf. : 12988

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Le café pédagogique, REUTER Yves

Thématiques:

  • Education > Décrochage scolaire

Dispositifs:

  • Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS)

Territoires :


 

Le destin scolaire des enfants d’immigrés : culture d’origine ou origine sociale ?

Publié le : 31/10/2016

Réf. : 12989

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : ICHOU Matthieu, Métropolitiques

Thématiques:

  • Education
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Territoires :


 

Entretiens de Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, sur l’illettrisme et l'Education prioritaire à Tahiti

Publié le : 24/10/2016

Réf. : 12990

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP), VALLAUD-BELKACEM Najat

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire
  • Education

Dispositifs:

  • Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
  • Réseau d'éducation prioritaire (REP)

Territoires :


 

Brevet des collèges en Ile-de-France. Réussite à l'examen et inégalités sociales des territoires vont de pair. Insee Analyses Ile-de-France N° 40 - octobre 2016

Publié le : 25/10/2016

Réf. : 12991

Type : Bulletin, lettre ou magazine


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Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques d'Île-de-France (INSEE)

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Décret n° 2016-1439 du 26 octobre 2016 déclarant d'intérêt national l'opération de requalification de copropriétés dégradées du quartier dit « Grigny 2 » à Grigny, NOR : LHAL1621598D

Publié le : 26/10/2016

Réf. : 12992

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Arrêté du 24 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : LHAL1626341A

Publié le : 27/10/2016

Réf. : 12993

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'outre-mer, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 17 octobre 2016 portant nomination des membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social, NOR : LHAL1621001A

Publié le : 27/10/2016

Réf. : 12994

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 25 octobre 2016 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, NOR : VJSC1628408A

Publié le : 27/10/2016

Réf. : 12995

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Emploi, développement économique

Territoires :


 

La création d'entreprise inclusive. Recueil de bonnes pratiques

Publié le : 04/10/2016

Réf. : 12996

Type : guide


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Auteurs : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative. Année scolaire 2015-2016. Rapport national. Novembre 2016

Publié le : 01/11/2016

Réf. : 12998

Type : Rapport


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Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative

Territoires :


 

Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative. Année scolaire 2015-2016. Synthèse nationale. Novembre 2016

Publié le : 01/11/2016

Réf. : 12999

Type : Rapport


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Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative

Territoires :


 

Politique de la ville et ESS. Initiatives, analyses et éclairages. Repère du Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire (RTES)

Publié le : 02/11/2016

Réf. : 13000

Type : guide


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Auteurs : Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique

Territoires :


 

Arrêté du 25 octobre 2016 portant approbation d'un avenant à la convention signée entre l'État et la société mentionnée au dernier alinéa de l'article L. 312-1 du code de la construction et de l'habitation, NOR: LHAL1616415A

Publié le : 25/10/2016

Réf. : 13001

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM), Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Convention du 26 octobre 2016 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « Ville durable et solidaire, excellence environnementale du renouvellement urbain », axe 3 - Fonds de fonds quartiers prioritaires [FFQP] ), NOR : PRMI1626013X

Publié le : 26/10/2016

Réf. : 13002

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère de l'économie et des finances, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Développement durable > Environnement, Développement durable
  • Politique de la ville généralités

Territoires :


 

Arrêté du 28 octobre 2016 relatif à la dissolution de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement, NOR : LHAL1630901A

Publié le : 28/10/2016

Réf. : 13003

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Décret n° 2016-1484 du 2 novembre 2016 inscrivant l'opération d'aménagement de Grigny parmi les opérations d'intérêt national mentionnées à l'article R. 102-3 du code de l'urbanisme, NOR : LHAL1615453D

Publié le : 02/11/2016

Réf. : 13004

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Les conseils citoyens : une révolution démocratique. En Bref du Commissariat Général à l'Égalité des territoires (CGET) n°27, octobre 2016

Publié le : 03/11/2016

Réf. : 13005

Type : Bulletin, lettre ou magazine


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Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


 

Profil des allocataires des Caf dans les nouveaux quartiers prioritaires de la politique de la ville au 31 décembre 2014. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 166, novembre 2016

Publié le : 03/11/2016

Réf. : 13006

Type : Bulletin, lettre ou magazine


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Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


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