I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

Prévention de la délinquance
Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

Deuxième Chance
Les cadets de la République
Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Pays : France

Taille du fichier : 648 Ko

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville par M. Philippe DALLIER, sénateur

Publié le : 01/06/2010

Réf. : 6347

Type : Rapport

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Auteurs : DALLIER Philippe, Commission des finances, Sénat

Thématiques:

Politique de la ville généralités
Observation et évaluation des politiques territoriales
Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

Contrat urbain de cohésion sociale
Programme national de rénovation urbaine
Zone Urbaine Sensible
Zone Franche Urbaine

Territoires :

Pays : France

Taille du fichier : 3.8 Mo

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2010 relatives à la retraite des mères de famille, par Mme Jacqueline PANIS,Sénateur

Publié le : 03/11/2009

Réf. : 5574

Type : Rapport

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Auteurs : PANIS Jacqueline, Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Thématiques:

Développement social, Intégration
Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 441 Ko

Rapport d'information N° 342 - Au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l’avenir de la planification stratégique, Par M. Joël BOURDIN - 2012-2013

Publié le : 05/02/2013

Réf. : 8583

Type : Rapport

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Thématiques:

Services > Services publics
Action publique et territoires
Politique de la ville généralités

Territoires :

Pays : France

Taille du fichier : 219 Ko

Rapport d'information n° 399 fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d’une mission effectuée en Finlande du 7 au 9 septembre 2009, par Mme Colette MÉLOT, M. Pierre MARTIN, Mme Françoise CARTRON, M. Claude DOMEIZEL et Mme Lucienne MALOVRY, sénateurs

Publié le : 07/04/2010

Réf. : 5995

Type : Rapport

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Auteurs : Sénat, Commission de la culture, de l’éducation et de la communication, MELOT Colette, MARTIN Pierre, CARTRON Françoise, DOMEIZEL Claude, MALOVRY Lucienne

Thématiques:

Education
Europe, International
Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :

Pays : Finlande

Taille du fichier : 651 Ko

Rapport d'information sur l'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et de Créteil, Gérard LONGUET, juillet 2008

Publié le : 09/07/2008

Réf. : 5388

Type : Rapport

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Auteurs : LONGUET Gérard, Commission des finances

Thématiques:

Education
Education > Ecole

Dispositifs:

Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire

Territoires :

Taille du fichier : 152 Ko

Rapport de Brigitte Grésy préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalite professionnelle entre les femmes et les hommes

Publié le : 01/07/2009

Réf. : 5274

Type : Rapport

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Auteurs : GRESY Brigitte

Thématiques:

Emploi, développement économique
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Taille du fichier : 1.7 Mo

Rapport de François FATOUX, délégué général de l'Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises (ORSE), remis au Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, relatif à la mise en place d'un site internet permettant de valoriser les pratiques sociales de entreprises

Publié le : 30/06/2010

Réf. : 6259

Type : Rapport

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Auteurs : FATOUX François, Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises (ORSE)

Thématiques:

Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Développement social, Intégration

Territoires :

Pays : France

Taille du fichier : 96.1 Ko

Rapport de Institut National des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice (INHESJ): Saisir les mécanismes de la radicalisation violente

Publié le : 08/08/2017

Réf. : 14528

Type : Rapport

Consulter

Auteurs : Institut National des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice (INHESJ)

Thématiques:

Prévention de la délinquance

Territoires :

Pays : France

Rapport de l'inspection générale de l'administration relatif au dialogue interreligieux et à la laïcité républicaine

Publié le : 23/11/2015

Réf. : 11059

Type : Rapport

Consulter

Auteurs : Inspection générale de l'administration (IGA), Ministère de l'intérieur

Thématiques:

Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Citoyenneté

Territoires :

Pays : France

Rapport de l'observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2005 Partie 2

Publié le : 01/12/2005

Réf. : 8056

Type : Rapport

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Partie 2

Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

Education
Emploi, développement économique
Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Observation et évaluation des politiques territoriales
Politique de la ville généralités
Prévention de la délinquance
Renouvellement urbain et cadre de vie
Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Santé

Dispositifs:

Zone Urbaine Sensible
Zone Franche Urbaine
Zone de Redynamisation Urbaine

Taille du fichier : 8.3 Mo

Rapport de l'Onzus 2009

Publié le : 30/11/2009

Réf. : 5629

Type : Rapport

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Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie
Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 24.0 Ko

Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Ma région, mon Europe, notre futur : Septième rapport sur la cohésion économique, sociale et territoriale

Publié le : 09/10/2017

Réf. : 14780

Type : Rapport

Consulter

Auteurs : Commission européenne

Thématiques:

Emploi, développement économique > Développement économique
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Pays : Europe

Rapport de la commission des comptes du logement : édition 2011. Premiers résultats 2010, le compte 2009

Publié le : 31/01/2011

Réf. : 6708

Type : Rapport

Télécharger

Auteurs : Commission des comptes du logement

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Observation et évaluation des politiques territoriales

Territoires :

Pays : France

Taille du fichier : 2.5 Mo

Base documentaire de la politique de la ville

Rapport d'information de François GOULARD ET François PUPPONI, Députés, fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés. Tome I : rapport, octobre 2010

Rapport d'information de François GOULARD ET François PUPPONI, Députés, fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés. Tome II : études, octobre 2010

Rapport d'information de MM. Yann GAILLARD et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes du Sénat sur l’avenir de la politique de cohésion après 2013, n° 266 (2010-2011), 26 janvier 2011

Rapport d'information de Mme Chantal JOUANNO, Présidente, fait au nom de la délégation aux droits des femmes, n° 681 (2016-2017) - 25 juillet 2017

Rapport d'information déposé par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la diversité du recrutement dans la gendarmerie et la police nationales, par M. Guy GEOFFROY, Député

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville par M. Philippe DALLIER, sénateur

Rapport d'information N° 342 - Au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l’avenir de la planification stratégique, Par M. Joël BOURDIN - 2012-2013

Rapport d'information sur l'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et de Créteil, Gérard LONGUET, juillet 2008

Rapport de Brigitte Grésy préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalite professionnelle entre les femmes et les hommes

Rapport de Institut National des Hautes Études de la Sécurité et de la Justice (INHESJ): Saisir les mécanismes de la radicalisation violente

Rapport de l'inspection générale de l'administration relatif au dialogue interreligieux et à la laïcité républicaine

Rapport de l'observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2005 Partie 2

Rapport de l'Onzus 2009

Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Ma région, mon Europe, notre futur : Septième rapport sur la cohésion économique, sociale et territoriale

Rapport de la commission des comptes du logement : édition 2011. Premiers résultats 2010, le compte 2009

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