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Données sur les quartiers de la politique de la ville 2015 : ensemble de données thématiques sur les quartiers de la politique de la ville définis par le décret n° 2014-767 du 3 juillet 2014
Publié le : 16/02/2017
Réf. : 14194
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Arrêté du 14 février 2017 portant nomination du président du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme », NOR : ETSD1703729A
Publié le : 17/02/2017
Réf. : 14052
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Thématiques:
- Education
Territoires :
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Loi de refondation de l’école, Comité de suivi. Rapport annuel 2016
Publié le : 20/02/2017
Réf. : 14067
Type : Rapport
Auteurs : BOUABDALLAH Khaled, GONTHIER-MAURIN Brigitte, DURAND Yves, Sénat, Assemblée nationale, BOUVIER Alain, BOUYSSE Viviane, GILLE Béatrice, SAVIN Michel, DUCHENE Marie-Annick, BAILLY Dominique, NACHURY Dominique, FAURE Martine, CARPENTIER Jean-Noël
Thématiques:
- Education > Ecole
Territoires :
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Arrêté du 20 février 2017 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2016 fixant le montant de l'aide accordée par commune au titre de l'année 2016, pris en application de l'article 4 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR: LHAL1702765A
Publié le : 20/02/2017
Réf. : 14073
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
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En 2014, huit communes sur dix mènent une action sociale. Premiers résultats de l’enquête ASCO. Études et résultats de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), nº 995, Février 2017
Publié le : 21/02/2017
Réf. : 14056
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Projets Sociaux de Territoire
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Les conditions de logement en France. Insee Références - Édition 2017
Publié le : 21/02/2017
Réf. : 14074
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Dynamique de l'emploi et des métiers : quelle fracture territoriale ? Note d'analyse n°53 de France Stratégie
Publié le : 21/02/2017
Réf. : 14318
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : France Stratégie
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Inégalités socio-spatiales dans les villes et leurs évolutions récentes : comparaison de Besançon, Mulhouse et Strasbourg
Publié le : 22/02/2017
Réf. : 14054
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Cybergéo, KAWTAR Najib
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Bas Rhin
- Département : Haut Rhin
- Département : Doubs
- Région : Grand Est
- Commune : Strasbourg
- Commune : Mulhouse
- Pays : France
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Le logement social face au défi de l’accès des publics modestes et défavorisés
Publié le : 22/02/2017
Réf. : 14075
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Arrêté du 22 février 2017 portant nomination de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH), NOR : LHAL1702394A
Publié le : 22/02/2017
Réf. : 14103
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Un guide interministériel et un livret pour lutter contre les discriminations
Publié le : 23/02/2017
Réf. : 14058
Type : guide
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Comment se construisent les inégalités scolaires au fil des trajectoires des élèves ?
Publié le : 23/02/2017
Réf. : 14071
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Institut national d'études démographiques (INED)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Réussite scolaire
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Santé dans les territoires fragiles. Questions à Jean-Michel Thornary, commissaire général à l’égalité des territoires
Publié le : 23/02/2017
Réf. : 14109
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , THORNARY Jean-Michel
Thématiques:
- Santé
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Une école solidaire pour la réussite de tous
Publié le : 27/02/2017
Réf. : 14077
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education > Réussite scolaire
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Rapport d'activité 2016 du Conseil national d'évaluation du système scolaire (Cnesco) : Trois ans après la création du Cnesco : quel bilan et quelles perspectives ?
Publié le : 27/02/2017
Réf. : 14078
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)
Thématiques:
- Education
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Idées pour… Améliorer l’accès au logement. Collection éphémère, les « Idées pour... » du Conseil d'Analyse Économique. N°8, février 2017
Publié le : 28/02/2017
Réf. : 14079
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Conseil d'analyse économique (CAE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Le nouveau cadre de référence des Centres de ressources politique de la ville
Publié le : 01/03/2017
Réf. : 14099
Type : Charte, accords
Auteurs : Ministère de la jeunesse et des sports, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
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Charte Partenariale pour les Centres de Ressources Territoriaux de la Politique de la Ville
Publié le : 01/03/2017
Réf. : 14100
Type : Charte, accords
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Ministère de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
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L’activité des enseignants face au décrochage scolaire : Quelles difficultés et quelles mises en œuvre professionnelles ? Questions vives N°25 - 2016
Publié le : 01/03/2017
Réf. : 14102
Type : Etude ou recherche
Enquête de suivi des Cordées de la réussite Synthèse nationale 2016 Mars 2017
Publié le : 01/03/2017
Réf. : 14115
Type : Rapport
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
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