Il y a 11275 résultats :
Selon l’OCDE, la France est l’un des pays où le milieu social influe le plus sur le niveau scolaire
Publié le : 27/01/2017
Réf. : 14009
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des inégalités
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Arrêté du 27 janvier 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA), NOR : LHAL1702019A
Publié le : 27/01/2017
Réf. : 14036
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
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Avis sur le projet de loi « Égalité et citoyenneté », NOR : CDHX1619559V
Publié le : 28/01/2017
Réf. : 14004
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH)
Thématiques:
- Citoyenneté
Territoires :
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Arrêté du 30 janvier 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, NOR : VJSV1700430A
Publié le : 30/01/2017
Réf. : 14034
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Livre blanc de l'enseignement supérieur et de la recherche 2017
Publié le : 31/01/2017
Réf. : 14024
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
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Comment évaluer les contrats de ville ? Méthodologie pour une démarche locale
Publié le : 31/01/2017
Réf. : 14076
Type : guide
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
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Appel à projets Contrat de ville de Fort-de-France (Martinique) – 2017
Publié le : 01/02/2017
Réf. : 14020
Type : Appel à projet
Auteurs : Préfecture de la Martinique
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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« Le volet santé du contrat de ville : quels enjeux ? Quelles réponses sur le terrain pour les habitants des quartiers ? ». Restitution de la matinée organisée par l'IREV avec le soutien de l'ARS Hauts-de-France et en partenariat avec le CNFPT le 22 novembre 2016
Publié le : 01/02/2017
Réf. : 14025
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV), Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Agence Régionale de Santé Hauts de France
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Santé
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Appel à projets Contrat de ville de Sainte-Marie (Martinique) – 2017
Publié le : 01/02/2017
Réf. : 14021
Type : Appel à projet
Auteurs : Préfecture de la Martinique
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Circulaire Intérieur/Ville du 1er fevrier 2017 - Orientations en faveur de l'amélioration des relations population / forces de sécurité de l’État dans les QPV et ZSP, NOR: INTK1704663J
Publié le : 01/02/2017
Réf. : 14040
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la ville, Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Zone de sécurité prioritaire
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Arrêté du 25 janvier 2017 portant nomination au sein du conseil scientifique et d'orientation du service à compétence nationale dénommé « Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire », NOR : VJSJ1637763A
Publié le : 02/02/2017
Réf. : 14011
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Education
- Jeunesse
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Décret n° 2017-123 du 1er février 2017 relatif à la réforme des minima sociaux, NOR : AFSA1635216D
Publié le : 02/02/2017
Réf. : 14012
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé, Premier ministre, Ministère de l'économie et des finances, Ministère des outre-mer
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Revenu de Solidarité Active
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L'Anru 1 se finalise, l'Anru 2 démarre
Publié le : 02/02/2017
Réf. : 14017
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis, LIQUET Valérie
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Arrêté du 23 janvier 2017 portant nomination au comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : LHAL1617885A
Publié le : 02/02/2017
Réf. : 14018
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 3 février 2017 complétant l'arrêté du 5 juillet 2016 portant nomination des membres du Haut Conseil du travail social, NOR : AFSA1703863A
Publié le : 03/02/2017
Réf. : 14044
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Arrêté du 3 février 2017 portant nomination des membres suppléants du Haut Conseil du travail social, NOR : AFSA1703847A
Publié le : 03/02/2017
Réf. : 14045
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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RASED : Aider les élèves peut-il les mettre en difficulté ?
Publié le : 03/02/2017
Réf. : 14026
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Médiapart, DEVIN Paul
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)
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Arrêté du 3 février 2017 fixant les modalités de déclaration, de calcul et de paiement de la cotisation due à la Caisse de garantie du logement locatif social et de la cotisation due à l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : LHAL1636738A
Publié le : 03/02/2017
Réf. : 14035
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'économie et des finances
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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INSTRUCTION DU GOUVERNEMENT N°DGCS/SDFE/B1/2017/47 du 3 février 2017 relative à la politique des droits des femmes et de l’égalité entre les femmes et les hommes et à sa mise en œuvre dans les territoires
Publié le : 03/02/2017
Réf. : 14083
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
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Les 1ères assises métropolitaines des Conseils Citoyens, le 4/02/2017. Le cahier des assises
Publié le : 04/02/2017
Réf. : 14495
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Préfecture du Nord, Métropole Européenne de Lille
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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