Il y a 11275 résultats :
NPNRU - Protocoles de préfiguration signés
Publié le : 06/03/2017
Réf. : 14107
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Le droit de l'urbanisme et la ségrégation urbaine. Thèse de Vincent Bicini du CERDACFF - Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal
Publié le : 06/03/2017
Réf. : 14137
Type : Etude ou recherche
Auteurs : BICINI Vincent, Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal (CERDACFF )
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Les conditions de logement en Île-de-France
Publié le : 07/03/2017
Réf. : 14105
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Atelier parisien d'urbanisme (APUR)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Le dispositif des logements-foyers : entre politiques publiques et trajectoires individuelles. Thèse d'Anne-Bérénice Simzac de l' ARENES - Centre de Recherches sur l'Action Politique en Europe
Publié le : 07/03/2017
Réf. : 14138
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Centre de Recherches sur l'Action Politique en Europe, SIMZAC Anne-Bérénice
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Arrêté du 7 mars 2017 fixant un montant expérimental de l'aide de l'Etat pour les emplois d'avenir conclus à La Réunion, NOR : ETSD1638875A
Publié le : 07/03/2017
Réf. : 14188
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère des outre-mer, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Emploi d'avenir
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Différenciation pédagogique. Comment adapter l'enseignement pour la réussite de tous les élèves ? Interventions de la conférence de consensus des 7 et 8 mars 2017, organisée au Lycée Diderot (Paris, 19) par le Cnesco et l’Ifé-ENS de Lyon
Publié le : 07/03/2017
Réf. : 14655
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO), Institut français de l'éducation (IFE)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
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Un groupe pluridisciplinaire de concertation au service de la prévention de la délinquance
Publié le : 08/03/2017
Réf. : 14060
Type : Fiche d'expérience
Un groupe de concertation mène une démarche collective et pluridisciplinaire pour un suivi individualisé des jeunes vulnérables en situation de primo/prédélinquance depuis bientôt dix ans.
Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
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Instruction du 8 mars 2017 relative à l'accès au logement des femmes victimes de violences ou en grande difficulté, NOR : LHAL1707182J
Publié le : 08/03/2017
Réf. : 14110
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes, Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
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Arrêté du 8 mars 2017 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1707981A
Publié le : 08/03/2017
Réf. : 14182
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Appel à projets : Plan Egalité - accès au droit et lutte contre les discriminations de la Métropole Européenne de Lille
Publié le : 09/03/2017
Réf. : 14135
Type : Appel à projet
Auteurs : Métropole Européenne de Lille
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Circulaire de rentrée 2017, n° 2017-045 du 9-3-2017, NOR : MENE1707568C
Publié le : 09/03/2017
Réf. : 14106
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
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La mise en œuvre du droit au logement opposable. Référé de la Cour des comptes et réponse de la ministre du logement et de l'habitat durable
Publié le : 09/03/2017
Réf. : 14108
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Droit Au Logement Opposable
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Mes-aides.gouv.fr : simulateur de droits et aides sociales
Publié le : 09/03/2017
Réf. : 14111
Type : Site internet
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Santé
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Arrêté du 9 mars 2017 portant nomination du directeur de l'Agence du service civique, NOR : VJSJ1707115A
Publié le : 09/03/2017
Réf. : 14181
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Service civique
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La mobilisation du droit commun dans le cadre de la politique de la ville
Publié le : 09/03/2017
Réf. : 14752
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Préfecture de l'Hérault, Centre de ressources pour la politique de la ville Languedoc-Roussillon (CRPV LR)
Sur le site de : Villes et Territoires LR / Cécile NONIN
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
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Concrétisation des engagements de droit commun dans les contrats de ville. Note de cadrage
Publié le : 10/03/2017
Réf. : 14095
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : THORNANY Jean-Michel, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , JALLET Sébastien
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Orientations méthodologiques pour l’élaboration du rapport « politique de la ville »
Publié le : 10/03/2017
Réf. : 14096
Type : guide
Pièce jointe à la note de cadrage "Concrétisation des engagements de droit commun dans les contrats de ville"
Auteurs : STAROZYNSKI Thomas, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , BEAUCHESNE Anne
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Orientations méthodologiques pour l’élaboration du pacte financier et fiscal de solidarité
Publié le : 10/03/2017
Réf. : 14097
Type : guide
Pièce jointe à la note de cadrage "Concrétisation des engagements de droit commun dans les contrats de ville"
Auteurs : BEAUCHESNE Anne, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Pour l'amélioration des relations entre la population et les forces de sécurité de l'état. Initiatives locales et dispositifs institutionnels
Publié le : 10/03/2017
Réf. : 14098
Type : guide
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
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Prix de Recherche Caritas 2017, appel à candidatures
Publié le : 10/03/2017
Réf. : 14101
Type : Appel à projet
Auteurs : Institut de France
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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