Il y a 11275 résultats :
Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2016 Département : 974-La Réunion
Publié le : 09/08/2016
Réf. : 13093
Type : Fiche territoriale
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
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Arrêté du 8 août 2016 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt pour les bénéficiaires des aides relatives à la lutte contre la précarité énergétique mises en œuvre par l'ANAH, NOR : LHAL1615061A
Publié le : 08/08/2016
Réf. : 12615
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM), Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 5 août 2016 relatif au maintien des aides personnelles au logement en cas d'impayés de dépense de logement d'un montant égal ou inférieur à cent euros, NOR : LHAL1613240A
Publié le : 05/08/2016
Réf. : 12610
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Instruction n° 2016-124 du 5-8-2016 relative à la mise en place des parcours d'excellence pour la rentrée scolaire 2016, NOR : MENE1621839J
Publié le : 05/08/2016
Réf. : 12627
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Arrêté du 4 août 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1621869A
Publié le : 04/08/2016
Réf. : 12616
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Jeunesse
- Education
- Citoyenneté > Association
Territoires :
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Instruction du 4 août 2016 relative au soutien aux démarches participatives et aux conseils citoyens
Publié le : 04/08/2016
Réf. : 12670
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'Etat à la politique de la ville
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Arrêté du 3 août 2016 fixant le coefficient annuel C(2016), pris en application de l'article 3 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015, portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR : LHAL1620769A
Publié le : 03/08/2016
Réf. : 12608
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Arrêté du 3 août 2016 fixant les modalités de déclaration des éléments de l'assiette de la cotisation additionnelle due à la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : LHAL1615536A
Publié le : 03/08/2016
Réf. : 12609
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Décret du 3 août 2016 portant nomination de la secrétaire générale du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation - Mme DOMENACH (Muriel), NOR : INTA1620923D
Publié le : 03/08/2016
Réf. : 12617
Type : Texte législatif, circulaire
L'expression artistique comme levier de remobilisation professionnelle et sociale
Publié le : 02/08/2016
Réf. : 13945
Type : Fiche d'expérience
Depuis 2009, Césame, espace dynamique d’insertion – EDI -, utilise la culture et l’art pour «?redonner de l’ambition et de la confiance » à des jeunes en décrochage.
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Education
- Education > Décrochage scolaire
Territoires :
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Arrêté du 1er août 2016 portant nomination au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale, NOR : AFSA1620259A
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12597
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Tableau de bord de suivi de la pauvreté
Territoires :
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Décret n° 2016-1051 du 1er août 2016 relatif au projet éducatif territorial et à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités périscolaires dans ce cadre, NOR : VJSJ1605521D
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12598
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education > Ecole
- Education
Dispositifs:
- Projet éducatif local
Territoires :
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Soutien à la pratique sportive et aux actions citoyennes dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Appel à projet 2016
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12602
Type : Appel à projet
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Sport
Territoires :
Taille du fichier : 305 Ko
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Innov'info : Les relations École - Familles
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12613
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Éduscol, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Ecole
- Education > Famille
Territoires :
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Arrêté du 1-8-2016 : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2015 : modification, NOR : MENE1600561A
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12626
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
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Arrêté du 1-8-2016 : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP depuis la rentrée scolaire 2015 : modification, NOR : MENE1600560A
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12631
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
Territoires :
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L’entrepreneuriat sur le quartier de la Bouletterie de Saint-Nazaire
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 14063
Type : Fiche territoriale
Ce panorama présente l’état de la vitalité entrepreneuriale du quartier de la Bouletterie, à Saint-Nazaire et esquisse des actions à conduire pour offrir les conditions d’émergence et de développement d’activités en faveur du quartier.
Auteurs : Résovilles
Thématiques:
- Emploi, développement économique
Territoires :
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Arrêté du 29 juillet 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges « Appel à projets - Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée », NOR : ETSD1621556A
Publié le : 29/07/2016
Réf. : 12599
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Arrêté du 29 juillet 2016 portant nomination du président du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP), NOR : LHAL1428834A
Publié le : 29/07/2016
Réf. : 12621
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Courrier du 27 juin 2016 co-signé des ministres en charge de la politique de la ville, Patrick Kanner et Hélène Geoffroy, relatif à la déclinaison territoriale de la charte « Entreprise et Quartiers » ainsi que le guide pratique.
Publié le : 28/07/2016
Réf. : 12585
Type : Texte législatif, circulaire
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 408 Ko
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