Il y a 11275 résultats :
Méthodes et outils pour une approche stratégique de la sécurité urbaine
Publié le : 13/06/2016
Réf. : 12414
Type : guide
Auteurs : Forum européen pour la sécurité urbaine (FESU)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Europe, International
Territoires :
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Portrait des quartiers en difficulté
Publié le : 10/06/2016
Réf. : 12298
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des inégalités
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Pacte pour la santé globale des plus vulnérables. Rapport 2016 de La Croix Rouge
Publié le : 10/06/2016
Réf. : 12299
Type : Rapport
Auteurs : La Croix Rouge française
Thématiques:
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Arrêté du 10 juin 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux, NOR : FCPN1614213A
Publié le : 10/06/2016
Réf. : 12512
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Arrêté du 10 juin 2016 fixant le montant des aides financières aux structures de l'insertion par l'activité économique à Mayotte, NOR : ETSD1611291A
Publié le : 10/06/2016
Réf. : 12513
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
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Niveaux de vie : comment se situe ma commune ?
Publié le : 10/06/2016
Réf. : 12393
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Gazette des communes, LE GALL Sophie
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Arrêté du 10 juin 2016 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : LHAL1614340A
Publié le : 10/06/2016
Réf. : 12421
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère des outre-mer, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Appel à candidatures régional sur la médiation en santé dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 10/06/2016
Réf. : 12422
Type : Appel à projet
Série OZP : Les apports de l'éducation prioritaire à la transformation du système éducatif. (14) La lutte contre le décrochage
Publié le : 09/06/2016
Réf. : 12259
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS)
Territoires :
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Arrêté du 6 juin 2016 fixant le contenu du dossier de demande de l'agrément des sociétés d'économie mixte mentionné à l'article L. 481-1 du code de la construction et de l'habitation, NOR : LHAL1610926A
Publié le : 09/06/2016
Réf. : 12339
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Instruction n° 5866/SG du 9 juin 2016 relative à l’animation et à la mise en œuvre par l’administration territoriale de l’État des mesures des comités interministériels à l'égalité et à la citoyenneté
Publié le : 09/06/2016
Réf. : 12677
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 287 Ko
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L'association des collectivités territoriales aux décisions de l'État qui les concernent : la codécision plutôt que la concertation. Rapport d'information de M. François GROSDIDIER et Mme Nelly TOCQUEVILLE, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales n° 642 (2015-2016) - 26 mai 2016
Publié le : 07/06/2016
Réf. : 12206
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, GROSDIDIER François , TOCQUEVILLE Nelly
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
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10 000 logements Hlm accompagnés - 2016. Appel à projet de l'Union Social de l'Habitat (USH) et du Ministère du Logement et de l'Habitat Durable
Publié le : 07/06/2016
Réf. : 12211
Type : Appel à projet
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Denis Meuret : L'urgence de construire l’École fraternelle
Publié le : 07/06/2016
Réf. : 12258
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Le café pédagogique, MEURET Denis
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education > Ecole
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Les travailleurs non salariés pauvres : entre invisibilité et invisibilisation. La Lettre de l'ONPES n°4 - mai 2016
Publié le : 06/06/2016
Réf. : 12163
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Décret n° 2016-748 du 6 juin 2016 relatif aux aides personnelles au logement, NOR : LHAL1428817D
Publié le : 06/06/2016
Réf. : 12210
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Premier ministre, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Ministère des outre-mer
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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La France bénévole en 2016 : 13e édition. Étude de Recherches & solidarités (R&S)
Publié le : 06/06/2016
Réf. : 12278
Type : Etude ou recherche
Auteurs : MALET Jacques, BAZIN Cécile, Recherches & Solidarités (R&S), SUE Roger
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
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Décret n° 2016-751 du 6 juin 2016 relatif aux conditions d'agrément des sociétés d'économie mixte exerçant une activité de construction et de gestion de logements sociaux, NOR: LHAL1515360D
Publié le : 06/06/2016
Réf. : 12337
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Les créateurs d'entreprises en 2014 : moins de chômeurs et des projets plus modestes qu'en 2010. INSEE Première de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), nº 1600, juin 2016
Publié le : 06/06/2016
Réf. : 12391
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique
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Parmi les élèves qui étaient en difficulté scolaire en troisième, un sur deux a obtenu son baccalauréat. Note d'information de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), nº 17, juin 2016
Publié le : 05/06/2016
Réf. : 12279
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
Taille du fichier : 958 Ko
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