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QE n° 80787 : Complémentarité du service civil volontaire avec des dispositifs déjà mis en oeuvre

Publié le : 22/08/2006

Réf. : 3706

Type : Etat de la question


Auteurs : PEROL-DUMONT Marie-Françoise, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Service civil volontaire

Taille du fichier : 83.6 Ko


Auteurs : RAOULT Eric, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 82.0 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Médiation

Dispositifs:

  • Ville Vie Vacances

Territoires :

Taille du fichier : 83.8 Ko


 

Provence-Alpes-Côtes-d'Azur (PACA) : atlas régional contrats de ville 2000-2006

Publié le : 01/04/2002

Réf. : 2091

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 599 Ko


 

Protocole pour l'insertion professionnelle des étudiants

Publié le : 25/02/2014

Réf. : 9735

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Action publique et territoires

Territoires :


 

Protocole franco-marocain : Développement urbain et lutte contre l'habitat insalubre

Publié le : 01/10/2001

Réf. : 848

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'Etat chargé de l'habitat du royaume du Maroc

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Europe, International
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 9.3 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Préfecture de la région Île-de-France, Syndicat des transports parisiens (STP)

Thématiques:

  • Services
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Services > Services publics

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 28.9 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Préfecture de la région Île-de-France, Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Thématiques:

  • Services
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Services > Services publics

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 21.7 Ko


Auteurs : Préfecture de la région Île-de-France, Union des entreprises et des salariés pour le logement - Action Logement (UESL)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Charte partenariale de relogement

Territoires :

Taille du fichier : 5.5 Mo


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.3 Mo


Auteurs : Académie de Strasbourg

Thématiques:

  • Education > Décrochage scolaire
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF)

Thématiques:

  • Santé
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Protocole d'accord relatif à la prévention des violences scolaires

Publié le : 03/10/2004

Réf. : 2913

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Thématiques:

  • Education
  • Prévention de la délinquance
  • Education > Ecole
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité

 

Protocole d'accord interministériel relatif au dispositif Passeurs d'images

Publié le : 28/10/2009

Réf. : 5565

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Direction de la jeunesse et de la vie associative (DJVA), Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire (DJEP), Haut commissariat à la jeunesse, Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de la culture et de la communication

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Culture
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Dispositifs:

  • Comité de pilotage commun pour l'excellence culturelle dans les quartiers

Taille du fichier : 717 Ko


Auteurs : Fédération des entreprises publiques locales, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Engagement national pour l'emploi des jeunes dans les quartiers

Taille du fichier : 154 Ko


 

Protocole d'accord entre l'Etat et l'Union Nationale des Organismes HLM sur la politique de la ville

Publié le : 01/10/1999

Réf. : 10

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du logement, Union nationale des fédérations d'organismes HLM (UNFOHLM)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Taille du fichier : 33.4 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Secrétariat d'Etat chargé des droits des femmes et de la formation professionnelle

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 541 Ko


 

Protocole d'accord DIV / CDC / ADIE / France Active / RBG / FIR

Publié le : 01/11/2001

Réf. : 1915

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 77.0 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Métiers
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 62.2 Ko


Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Direction de la population et des migrations (DPM), Conseil national des missions locales (CNML), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique

Taille du fichier : 128 Ko


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