Contrat de ville du Secteur Centre (Deuil-la-Barre / Ermont / St-Gratien / Soisy-sous-Montmorency) - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 652
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Deuil-la-Barre
- Commune : Ermont
- Commune : Saint-Gratien
- Commune : Soisy-sous-Montmorency
- CV : Secteur Centre
Taille du fichier : 233 Ko
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Fiches de présentation du contrat de ville 2000-2006 de l'Agglomération Chambérienne (Chambéry )
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 930
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambéry Métropole
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 173 Ko
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Gennevilliers : Convention du Grand projet de Ville
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 2061
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Gennevilliers
- CV : Boucle-des-Hauts-de-Seine
Taille du fichier : 377 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nord iséroise - convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 3024
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Villefontaine
- ZUS : Servenoble,Saint-Bonnet,Les Roches
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Nord Isère
Taille du fichier : 414 Ko
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Communauté urbaine de Nantes : la prise en compte de la politique de la ville
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 418
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 12.8 Ko
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Communauté d'agglomération du Val de Bièvre : la prise en compte de la politique de la ville
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 419
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Arcueil
- Commune : Cachan
- Commune : Fresnes
- Commune : Gentilly
- Commune : L'Haó-les-Roses
- Commune : Le Kremlin-Bicêtre
- Commune : Villejuif
- CV : Val de Bièvre
Taille du fichier : 13.0 Ko
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Communauté d'agglomération de Poitiers : La prise en compte de la politique de la ville
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 420
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 10.2 Ko
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Liste des Zones Urbaines Sensibles (ZUS), Zones de Redynamisation Urbaine (ZRU) et Zones Franches Urbaines (ZFU) (Loi n°96-987 du 14/11/96, décrets n°96-1156, 96-1157 et 96-1158 du 26/12/96)
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 423
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 63.6 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération d'Elbeuf - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 430
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 27/10/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 95.5 Ko
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Site de la Préfecture des Bouches du Rhône - Mission Politique de la ville (polville13)
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 434
Type : Site internet
Auteurs : Préfecture des Bouches-du-Rhône
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de ville de Fontenay sous-Bois - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 436
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 26/10/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Fontenay-sous-Bois
- CV : Fontenay-sous-Bois
Taille du fichier : 550 Ko
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Contrat de ville d'Annonay - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 445
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 75.0 Ko
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contrat de ville de Dieppe - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 446
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 119 Ko
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Contrat de ville de Chatenay-Malabry - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 448
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Châtenay-Malabry
- CV : Châtenay-Malabry
Taille du fichier : 131 Ko
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Circulaire concernant la politique de la ville et la nouvelle bonification indiciaire
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 456
Type : Texte législatif, circulaire
10/10/2000
Auteurs : Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Services
- Services > Services publics
Taille du fichier : 17.4 Ko
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Contrat de ville de Châlons en champagne - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 560
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 168 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération remoise - Convention cadre (Reims)
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 561
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 179 Ko
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Contrat de ville de Vitry-le-François - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 562
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 115 Ko
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Contrat de ville d'Epernay - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 563
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 140 Ko
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Contrat de ville de Boulogne - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 713
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Boulogne-sur-Mer
- CV : Boulogne-sur-Mer
Taille du fichier : 136 Ko
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