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Contrat de ville du Secteur Centre (Deuil-la-Barre / Ermont / St-Gratien / Soisy-sous-Montmorency) - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 652

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 233 Ko


 

Fiches de présentation du contrat de ville 2000-2006 de l'Agglomération Chambérienne (Chambéry )

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 930

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambéry Métropole

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 173 Ko


 

Gennevilliers : Convention du Grand projet de Ville

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 2061

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 377 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération nord iséroise - convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 3024

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 414 Ko


 

Communauté urbaine de Nantes : la prise en compte de la politique de la ville

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 418

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 12.8 Ko


 

Communauté d'agglomération du Val de Bièvre : la prise en compte de la politique de la ville

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 419

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 13.0 Ko


 

Communauté d'agglomération de Poitiers : La prise en compte de la politique de la ville

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 420

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KORN Pascale

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 10.2 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible
  • Zone de Redynamisation Urbaine
  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 63.6 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération d'Elbeuf - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 430

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 27/10/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 95.5 Ko


 

Site de la Préfecture des Bouches du Rhône - Mission Politique de la ville (polville13)

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 434

Type : Site internet


Auteurs : Préfecture des Bouches-du-Rhône

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de ville de Fontenay sous-Bois - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 436

Type : Contrat, convention, protocole


Date de signature : 26/10/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 550 Ko


 

Contrat de ville d'Annonay - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 445

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 75.0 Ko


 

contrat de ville de Dieppe - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 446

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 119 Ko


 

Contrat de ville de Chatenay-Malabry - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 448

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 131 Ko


 

Circulaire concernant la politique de la ville et la nouvelle bonification indiciaire

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 456

Type : Texte législatif, circulaire


10/10/2000

Auteurs : Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Services
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 17.4 Ko


 

Contrat de ville de Châlons en champagne - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 560

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 168 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération remoise - Convention cadre (Reims)

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 561

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 179 Ko


 

Contrat de ville de Vitry-le-François - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 562

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 115 Ko


 

Contrat de ville d'Epernay - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 563

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 140 Ko


 

Contrat de ville de Boulogne - Convention cadre

Publié le : 01/10/2000

Réf. : 713

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 136 Ko


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