Il y a 2079 résultats :
Circulaire PM N°4.755/SG du 9 octobre 2000 relative aux chartes ministérielles de gestion des personnels concourant à la politique de la ville
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 720
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Services
- Services > Services publics
Taille du fichier : 23.1 Ko
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Contrat de ville de Cholet - Convention cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 808
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 122 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise - Convention Cadre
Publié le : 01/10/2000
Réf. : 1037
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 444 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération grenobloise - Convention cadre (Grenoble)
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 400
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 114 Ko
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Contrat de ville d'Oyonnax - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 402
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 104 Ko
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Présentation des activités de Profession banlieue, centre de ressource régional Seine Saint-Denis
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 404
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Profession Banlieue
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 34.7 Ko
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Contrat de ville de Limoges et agglomération - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 439
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 113 Ko
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Contrat de ville de la moyenne vallée de l'Arve - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 462
Type : Contrat, convention, protocole
Date de signature : 25/09/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 456 Ko
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Contrat de ville de Saint Etienne - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 528
Type : Contrat, convention, protocole
Signé le 16/09/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1016 octets
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Quartiers prioritaires du contrat de ville de Saint-Etienne
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 530
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ville de Saint-Etienne
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 369 Ko
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Contrat de ville de Saintes - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 558
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 256 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération toulousaine - Convention cadre (Toulouse)
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 566
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 170 Ko
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Rouen : contrat de ville en agglomeration, convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 648
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 309 Ko
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Contrat de ville de Fécamp - Convention cadre
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 651
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 907 Ko
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Circulaire relative aux règles d'utilisation des crédits concourant à la mise en œuvre de la politique de la ville
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 362
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 159 Ko
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Contrat de ville d'Albi - Saint-Juery - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 363
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 92.3 Ko
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Contrat de ville du Carmausin - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 364
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 71.4 Ko
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Contrat de ville de Graulhet - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 365
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 299 Ko
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Contrat de ville de Castres - Mazamet - Aussillon - Labruguière - Convention Cadre
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 366
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 132 Ko
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Vade-mecum des programmes de l'initiative communautaire URBAN II
Publié le : 01/08/2000
Réf. : 368
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Commission européenne, DG REGIO
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Métiers
- Europe, International
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Programme d'Initiative Communautaire URBAN
Taille du fichier : 71.7 Ko
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